Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Veigy-Foncenex (Haute-Savoie, France)

Source :

GeoNames : Veigy-Foncenex (Auvergne-Rhône-Alpes,Haute-Savoie)

435 contenus liés

Type de délit : homicide, coups et blessures. Résumé de l'affaire : Cinq Genevois avec des chiens chassent dans les champs de blé de Foncene...

Cote : 2B 13020

Période : 1769 - 1769

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : coups et blessures. Résumé de l'affaire : Un jeune homme déguste des poires volées sous un arbre. Furieux, le légitime propr...

Cote : 2B 13050

Période : 1757 - 1757

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : Port d'armes prohibées. Résumé de l'affaire : En dépit de multiples édits et manifestes du Sénat, un habitant de Foncenex va...

Cote : 2B 13087

Période : 1733 - 1733

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : apostasie. Résumé de l'affaire : Procédure contre une jeune femme qui s'est convertie au calvinisme pour épouser un protesta...

Cote : 2B 13094

Période : 1738 - 1738

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : vols. Résumé de l'affaire : L'accusée est soupçonnée d'avoir commis des vols dans plusieurs maisons d'un village. Procédure ...

Cote : 2B 12564

Période : 1573 - 1573

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Projets de transformation et d'aménagement de bâtiments fermiers : plan de situation, plan d'ensemble, plan de niveau, plan d'aménagement, p...

Cote : 156 J 1882

Période : 1941 - 1945

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Foires. – Information sur les foires dans les communes alentours : liste des foires, extraits des registres des délibérations des communes c...

Cote : E DEPOT 38/4 F 1

Période : 1881 - 1906

Fonds : E DEPOT 38 - Archives communales déposées de Bogève (1626-1951)
Dénombrement pour la gabelle du sel. Baillage de Ternier et mandement de Gaillard.- Paroisses de Ville-la-Grand (et Puplinge), de Juvigny, d...

Cote : SA 2029

Période : 1576 - 1576

Fonds : SA - Fonds des Archives de la Chambre des comptes.
Type de délit : vol avec effraction, violences. Résumé de l'affaire : Le curé de Veigy est victime de plusieurs cambriolages. La rumeur publ...

Cote : 2B 10853

Période : 1777 - 1777

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : Violences sur grand chemin. Résumé de l'affaire : Sur le grand chemin de Genève à Thonon, un couple de paisibles voyageurs e...

Cote : 2B 10868

Période : 1780 - 1780

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.

Veigy-Foncenex (Haute-Savoie, France)

435 contenus liés

Liens