Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Laboutarié (Laboutarie, Tarn, France)

Source :

GeoNames :
Laboutarie (Occitanie, Tarn) - commune
Laboutarie (Occitanie, Tarn) - lieu habité

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Graulhet - Lescout.

Cote : 1 V 33

Période : 1821 - 1889

Fonds : Cultes (1732-1934) Série V (1243 articles)
Albert Verdeil.

Cote : 2 U 4123

Période : 1920 - 1920

Fonds : Cour d'appel et cour d'assises
François-Armans-Henri Vincent et Jean-Louis Chabbert.

Cote : 2 U 3586

Période : 1881 - 1881

Fonds : Cour d'appel et cour d'assises
1467-1531.

Cote : H 633

Période : 1467 - 1531

Fonds : Clergé régulier (972-1793) H 1-851
1264-1527.

Cote : H 627

Période : 1264 - 1527

Fonds : Clergé régulier (972-1793) H 1-851
1648.

Cote : H 648

Période : 1648 - 1648

Fonds : Clergé régulier (972-1793) H 1-851
1790-an IX

Cote : Q 39

Période : 1790 - 1801

Fonds : Biens nationaux et domaine (1789-1991) Q 1-712
Cessions de terrains sur la commune de Laboutarié, échange de terrains sur la commune de Saint- Sulpice-la-Pointe, construction de caniveaux...

Cote : 2 S 200

Période : 1935 - 1948

Fonds : Routes ou grande voirie. Circulation et transports routiers (1807-1959) 2 S 1-433
Tableau d'assemblage

Période : 1818 - 1818

Fonds : Plans cadastraux du département du Tarn (1803-1840)
Dossiers de permis de construire

Période : 1932 - 2016

Fonds : Direction départementale de l'équipement ; Direction départementale des territoires : urbanisme et habitat (1932-2010) Série W (3239 article...
2000

Cote : 2278 W 4

Période : 2000 - 2000

Fonds : Direction départementale de l'équipement ; Direction départementale des territoires : urbanisme et habitat (1932-2010) Série W (3239 article...
1975-1988

Cote : 1560 W 18

Période : 1975 - 1988

Fonds : Direction départementale de l'équipement ; Direction départementale des territoires : urbanisme et habitat (1932-2010) Série W (3239 article...
Section A, feuille 2

Période : 1818 - 1818

Fonds : Plans cadastraux du département du Tarn (1803-1840)
1950-1961

Cote : 1290 W 34

Période : 1950 - 1961

Fonds : Direction départementale de l'équipement ; Direction départementale des territoires : urbanisme et habitat (1932-2010) Série W (3239 article...
1986-1988

Cote : 1993 W 49

Période : 1986 - 1988

Fonds : Direction départementale de l'équipement ; Direction départementale des territoires : urbanisme et habitat (1932-2010) Série W (3239 article...
1993-1994

Cote : 1993 W 51

Période : 1993 - 1994

Fonds : Direction départementale de l'équipement ; Direction départementale des territoires : urbanisme et habitat (1932-2010) Série W (3239 article...
1999

Cote : 2122 W 7

Période : 1999 - 1999

Fonds : Direction départementale de l'équipement ; Direction départementale des territoires : urbanisme et habitat (1932-2010) Série W (3239 article...
2001

Cote : 2275 W 7

Période : 2001 - 2001

Fonds : Direction départementale de l'équipement ; Direction départementale des territoires : urbanisme et habitat (1932-2010) Série W (3239 article...
2004

Cote : 2356 W 45

Période : 2004 - 2004

Fonds : Direction départementale de l'équipement ; Direction départementale des territoires : urbanisme et habitat (1932-2010) Série W (3239 article...
Laboutarié

Cote : 119 EDT 1 F 1, 6 M 22, 38, 52, 772 W 15, 26, 37, 48

Période : 1831 - 1975

Fonds : Catalogue des listes nominatives de recensement de population du département du Tarn
1846

Cote : 119 EDT 1 F 1

Période : 1846 - 1846

Fonds : Catalogue des listes nominatives de recensement de population du département du Tarn
1872

Cote : 119 EDT 1 F 1

Période : 1872 - 1872

Fonds : Catalogue des listes nominatives de recensement de population du département du Tarn
1881

Cote : 119 EDT 1 F 1

Période : 1881 - 1881

Fonds : Catalogue des listes nominatives de recensement de population du département du Tarn
1931

Cote : 6 M 38

Période : 1931 - 1931

Fonds : Catalogue des listes nominatives de recensement de population du département du Tarn
1968

Cote : 772 W 37

Période : 1968 - 1968

Fonds : Catalogue des listes nominatives de recensement de population du département du Tarn

Laboutarié (Laboutarie, Tarn, France)

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