Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Val-Saint-Germain (Essonne, France)

Source :

GeoNames :
Le Val-Saint-Germain (Île-de-France, Essonne) - commune
Le Val-Saint-Germain (Île-de-France, Essonne) - lieu habité

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VAL-SAINT-GERMAIN (LE). - Elections municipales (1831-1937), liste électorale (1855), annulation de l'élection du maire (1912), démission du...

Cote : 3M/203

Période : 1831 - 1937

Fonds : 3M ELECTIONS MUNICIPALES ET LISTES ELECTORALES (1831-1940)
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Minutes de sentences (1779-1781).

Cote : B/1473

Période : 1779 - 1781

Fonds : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
VAL-SAINT-GERMAIN (LE) . - Matrice générale (1931-1935).

Cote : 2P/1031

Période : 1931 - 1935

Fonds : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)
Tableaux indicatifs des propriétés bâties, révisions décennales pour 112 communes. - Communes de SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON à WISSOUS (1911-1...

Cote : 2P/84

Période : 1911 - 1920

Fonds : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)
Révision exceptionnelle des évaluations foncières des propriétés bâties. - Etat des observations présentées à la suite de la communication a...

Cote : 2P/87

Période : 1925 - 1925

Fonds : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)
VAL-SAINT-GERMAIN (LE). - Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (1815, 1834-1881).

Cote : 2M/171

Période : 1815 - 1881

Fonds : 2M NOMINATIONS DES MAIRES ET ADJOINTS (1800-1881)
SOUZY-LA-BRICHE. - Budget (1952) ; cimetière : concessions (1950). TIGERY. - Budget (1952) ; école : travaux de réfection et d'aménagement (...

Cote : 986W/156

Période : 1941 - 1959

Fonds : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règl...

Cote : 2X/22

Période : 1805 - 1952

Fonds : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations d...

Cote : 1M/71

Période : 1827 - 1828

Fonds : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règleme...

Cote : 4X/11

Période : 1862 - 1929

Fonds : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

Le Val-Saint-Germain (Essonne, France)

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