Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Val-Saint-Germain (Essonne, France)

Source :

GeoNames :
Le Val-Saint-Germain (Île-de-France, Essonne) - commune
Le Val-Saint-Germain (Île-de-France, Essonne) - lieu habité

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Cote : 1229W/14

Période : 1948 - 1971

Fonds : PERMIS DE CONSTRUIRE, LOTISSEMENTS.
Bâtiment public. - Installations sportives à TIGERY, TORFOU, TOUSSUS-LE-NOBLE, VALPUISEAUX, LE VAL-SAINT-GERMAIN, VAUGRIGNEUSE, VAYRES-SUR-E...

Cote : 1502W/833

Période : 1941 - 1968

Fonds : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES URBAINS, BATIMENTS PUBLICS, TRAVAUX SUR LES COURS D'EAU, ASSAINISSEMENT.
Remblais au VAL-SAINT-GERMAIN, à VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, LA VILLE-DU-BOIS et VILLIERS-LE-BACLE : demandes, avis, plans et ...

Cote : 1502W/1834

Période : 1967 - 1982

Fonds : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES URBAINS, BATIMENTS PUBLICS, TRAVAUX SUR LES COURS D'EAU, ASSAINISSEMENT.
Zone d'aménagement différé. - CORBEIL, LISSES et VILLABE, Cirque de l'Essonne : arrêté préfectoral n°83-1374 du 07/04/1983 ; BRIIS-SOUS-FORG...

Cote : 1661W/72

Période : 1983 - 1984

Fonds : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.
Plans d'occupation des sols.- SOISY-SUR-SEINE : prescription (1979), publication (1981) ; SOISY-SUR-SEINE : plan provisoire (1970) ; TIGERY ...

Cote : 905W/47

Période : 1970 - 1982

Fonds : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS
SAINTRY-SUR-SEINE. - Société des Etablissements CHAPEAU : permis de construire 91 - 65 - 85048 (1965). SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - M. FONTENY ...

Cote : 1553W/701

Période : 1965 - 1965

Fonds : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)
CROSNE. - M. DUCHAMP Norbert : permis de construire 91 - 65 - 85911 (1965). ETRECHY. - M. DELANDRE André : permis de construire 91 - 65 - 85...

Cote : 1553W/717

Période : 1965 - 1965

Fonds : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)
MARCOUSSIS. - Croix Rouge Française : permis de construire 91 - 74 - 63972 (1974). VAL-SAINT-GERMAIN (LE). - M. PAULUS Max : permis de const...

Cote : 1553W/2959

Période : 1974 - 1974

Fonds : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)
VAL-SAINT-GERMAIN (LE). - M. TRIADOU : permis de construire 91 - 78 - 11 (1978). GIF-SUR-YVETTE. - Société PROCIMEL : permis de construire 9...

Cote : 1553W/3776

Période : 1978 - 1978

Fonds : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)
CERNY. - M. DUMOULIN et DASSY : permis de construire 91 - 80 - 141 (1980). FLEURY-MEROGIS. - M. ZOLIN : permis de construire 91 - 80 - 142 (...

Cote : 1553W/4389

Période : 1980 - 1980

Fonds : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

Le Val-Saint-Germain (Essonne, France)

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