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Cote : 92ZZ591Période : 1990 - 1991Extrait de la notice :
…Cession…
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Cote : 96AA364Période : 1970 - 1994Extrait de la notice :
…Cession…
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Cote : 70 J 62 36Période : 1942 - 1942Extrait de la notice :
…Ravitaillement : ordre de cession, instruction.…
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Cote : 90 H 81Période : 1376 - 1376Extrait de la notice :
…Cession et remission faite par François de Payre, dit Baigna, à l’abbesse de Sainte Claire, d’une vigne…
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Cote : 3 R 70Période : 1915 - 1919Extrait de la notice :
…objets provenant du Service de l'habillement et du campement ou du Service des vivres : factures de cession…
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Cote : 158 E-DEPOT 1O 5Période : 1834 - 1870Extrait de la notice :
…Route royale [impériale] n°104, cession de terrains, alignement (1845, 1870).…
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Cote : 227 E-DEPOT 1M 1Période : 1920 - 1921Extrait de la notice :
…. – Erection : souscription, traité de gré à gré, devis, arrêté de cession à titre gratuit et avis d’…
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Cote : 43 H 2Période : 1311 - 1311Extrait de la notice :
…Reconnaissance pour l’abbaye de Saint Oyan, par Pierre de Bellemont, religieux, pour la cession à lui…
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Cote : 6 V 5Période : 1853 - 1902Extrait de la notice :
…approbation de statuts, ventes d’immeubles, décret et correspondance relatifs aux autorisations de cession…
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Cote : 43 H 4Période : 1342 - 1342Extrait de la notice :
…Reconnaissance pour l’abbaye de Saint Oyan par Jacquemet Vétule, chanoine de Vienne, pour la cession…