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Cote : 92ZZ591Période : 1990 - 1991Extrait de la notice :
…Cession…
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Cote : 96AA364Période : 1970 - 1994Extrait de la notice :
…Cession…
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Cote : 1370/W/81Période : 1998 - 1998Extrait de la notice :
…Financement par cession d'actifs.…
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Cote : 1530/W/141Période : 2002 - 2010Extrait de la notice :
…Cession de l'hôpital Debrousse à la ville de Lyon.…
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Cote : ET/15 à 16Période : 1778 - 1912Extrait de la notice :
…Cession des droits sur l'œuvre musicale de Rousseau aux Enfants trouvés.…
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Cote : 834/FOSS/69Période : 1664 - 1664Extrait de la notice :
…Arrêt du parlement de Paris portant cession à l'Hôpital général des droits de marque et de contrôle sur…
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Cote : TR/5Période : 1224 - 1224Fonds : Hôpital de la TrinitéExtrait de la notice :
…Cession par le prieur de Saint-Martin-des-Champs, au profit des religieux de l'hôpital de la Trinité,…
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Cote : 00AA131Période : 1998 - 1999Extrait de la notice :
…Acquisition et cession…
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Cote : 00TE132Période : 1951 - 2000Extrait de la notice :
…Acquisition et cession…
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Cote : 00AA132Période : 1969 - 1999Extrait de la notice :
…Acquisition et cession…
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