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Cote : Arch. comm. Avignon 1 S 529Période : 1910 - 1923Extrait de la notice :
…Acquisition, vente, cession…
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Cote : 4 N 170Période : 1910 - 1913Extrait de la notice :
…Travaux et cession…
…Contenu Travaux d'aménagement (1910-1913) ; cession d'une parcelle de terrain au département par M.…
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Cote : 117 H 83Période : 1694 - 1708Extrait de la notice :
…Cession de terrains…
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Cote : 1660 W 853Période : 1946 - 1956Fonds : Maison d'arrêt d'AvignonExtrait de la notice :
…Cession à l'État…
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Cote : E-dépôt Suzette 1 MN 1Période : 1924 - 1937Fonds : Commune de SuzetteExtrait de la notice :
…Échange d'immeubles, cession gratuite…
…cession immobilière…
…Cession gratuite d'un immeuble dans le village par Philippe Eydoux : promesse de cession, extrait de…
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Cote : 124 H 11Période : 1653 - 1699Extrait de la notice :
…Cession et quittances de pensions…
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Cote : 4 N 81-82Période : 1580 - 1945Extrait de la notice :
…Désaffectation et cession à la ville…
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Cote : Arch. comm. Cavaillon 4 H 1Période : 1919 - 1919Extrait de la notice :
…Cession d'uniformes militaires aux sapeurs-pompiers…
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Cote : 7 M 402-404, 11 M 308-357, 1322 W 20-45Période : 1821 - 1962Extrait de la notice :
…Coupes : adjudication et cession à l'amiable…
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Cote : 98 H 13Période : 1633 - 1770Fonds : Couvent des Ursulines de CarombExtrait de la notice :
…Cession de maisons et de terres…
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