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Cote : 322J1Période : 1988 - 2002Extrait de la notice :
…Projet : cession d'entreprise , acte de cession Société SVTA / Nouvelle SVTA (1988). Statuts (mise à jour du 24 juillet 1990).…
…Projet : cession d'entreprise , acte de cession Société SVTA / Nouvelle SVTA (1988). Statuts (mise à jour du 24 juillet 1990).…
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Cote : 1 E 42Période : 1391 - 1492Extrait de la notice :
…Bail à fief 1391 Cession 1492.…
…Bail à fief 1391 Cession 1492.…
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Cote : 2333 W 77 à 80Période : 1971 - 2001Fonds : 2333 W - Conseil général. - Patrimoine immobilier départemental, affaires générales. (1906 - 2001)Extrait de la notice :
…Cession de biens départementaux.…
…Cession de biens départementaux.…
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Cote : 2333 W 77Période : 1971 - 1988Fonds : 2333 W - Conseil général. - Patrimoine immobilier départemental, affaires générales. (1906 - 2001)Extrait de la notice :
…des caves départementales 6 rue Edmond Rostand à Marseille : recherches hypothécaires, demande d’un particulier d’acquisition, correspondance, acte de cession…
…Erection des établissements publics départementaux non personnalisé en établissements publics autonomes (1982-1988) : dossier de cession de bien immobilier…
…correspondance, rapports en commission permanente, compte de gestion de 1985, copies d’arrêtés de la DDASS, évaluation foncière des services fiscaux, acte de cession…
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Cote : 272J219Période : 1989 - 1992Extrait de la notice :
…Cession de fonds de commerce par Neyrpic à NFM (Neyrpic Framatome Mécanique) : projet d'accord de cession de fonds et d'utilisation du nom « Neyrpic »…
…Cession de fonds de commerce par Neyrpic à NFM (Neyrpic Framatome Mécanique) : projet d'accord de cession de fonds et d'utilisation du nom « Neyrpic »…
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Cote : 78J41Période : 1906 - 1906Extrait de la notice :
…Cession de brevets Charles Albert Keller au profit de Boehler et Compagnie (Autriche) : contrat.…
…Cession de brevets Charles Albert Keller au profit de Boehler et Compagnie (Autriche) : contrat.…
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Cote : G 1993Période : 1532 - 1532Fonds : Clergé séculierExtrait de la notice :
…Cession par Jean Faure de tous droits sur la tour de Beguey (9 août 1532).…
…Cession par Jean Faure de tous droits sur la tour de Beguey (9 août 1532).…
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Cote : 103 W 178Période : 1951 - 1954Fonds : 103 W - Conseil général. - Bâtiments départementaux, construction et rénovation. (1935 - 1972)Extrait de la notice :
…Cession de terrains pour les habitations.…
…Cession de terrains pour les habitations.…
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Cote : 103 W 179Période : 1954 - 1957Fonds : 103 W - Conseil général. - Bâtiments départementaux, construction et rénovation. (1935 - 1972)Extrait de la notice :
…Cession de terrains pour les garages.…
…Cession de terrains pour les garages.…
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Cote : 2861 W 138Période : 1981 - 1981Extrait de la notice :
…Cession de droits sociaux : 7e arrondissement.…
…Cession de droits sociaux : 7e arrondissement.…