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Cote : MPA 41Période : 2005 - 2011Fonds : Fonds Mille Plateaux associésExtrait de la notice :
…(mars 2009) ; contrat de cession avec Les Sept Collines (Tulle) (septembre 2011) ; contrat de cession…
…octroyée par la SACD (janvier 2005, le projet est alors désigné sous le nom : "Oui") ; contrat de cession…
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Cote : AMM 25Période : 2004 - 2005Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Photocopies de contrats de cession des droits d'adaptation audiovisuelle, autorisations…
…Contrats de cession des droits.…
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Cote : 605 Edepot 75Période : 1972 - 1981Extrait de la notice :
…Voirie : ZAC ouest : cession des voies…
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Cote : 5 M 145Période : 1814 - 1937Fonds : 5M - SANTE PUBLIQUE ET HYGIENEExtrait de la notice :
…Cession de l'établissement thermal par la ville de Luxeuil à l'état (1838-1862).…
…<lb/>Cession de l'établissement thermal par l'état à la ville de Luxeuil, avec plan (1922-1937).…
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Cote : 132 Edepot 2Période : 1700 - 1782Extrait de la notice :
…Cession d'un capital de rentes au profit des Carmélites de Gray (1700, 1727, 1782).…
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Cote : 43 J 20Période : 1897 - 1939Fonds : 43J - Fonds Jules AdlerExtrait de la notice :
…Cession d'oeuvres à l'Etat ou à des musées, nomination, décoration, invitation : correspondance…
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Cote : 129 J 4Période : 1990 - 1990Extrait de la notice :
…Industrielle textile (LAFIT), création : statuts, extrait au registre du commerce, liste des actionnaires, cession…
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Cote : 245 Edepot 105Période : 1818 - 1892Extrait de la notice :
…Acte de cession d'obligations entre particuliers (1892) ; actes de vente de biens immobiliers entre particuliers…
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Cote : 102 J 120Période : 1987 - 1994Extrait de la notice :
…Conventions EDF-GDF, cahier des charges de cession de terrains,<lb/>dossier de création-réalisation,…
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Cote : 12 CHIL 239/417Période : 1991 - 1992Fonds : Fonds Lucinda ChildsExtrait de la notice :
…Présentation du contenu La photographie est complétée d'un contrat de cession…