-
Cote : 12 EDT 112Période : 1879 - 1951Extrait de la notice :
…Cession gratuite d'un terrain, pour l'élargissement du lac : correspondance (1879).…
…Cession immobilière, vente du vieux moulin à huile : délibérations du conseil municipal, acte de cession, correspondance (1931-1951).…
…Cession gratuite d'un terrain, pour l'élargissement du lac : correspondance (1879).…
-
Cote : 1316 W 44Période : 1981 - 1983Extrait de la notice :
…Acquisition, cession.…
…Acquisition, cession.…
-
Cote : 94 J 303Période : 1963 - 1963Extrait de la notice :
…Fusion avec la Compagnie des Salins du Midi : cession de bail, cession parts, statuts, correspondance.…
…Fusion avec la Compagnie des Salins du Midi : cession de bail, cession parts, statuts, correspondance.…
-
Cote : 1 B 2968Période : 1660 - 1660Extrait de la notice :
…Accord et cession.…
…Accord et cession.…
-
Cote : 816 W 170Période : 1950 - 1950Extrait de la notice :
…Cession, plans, décomptes.…
…Cession, plans, décomptes.…
-
Cote : 5 ETP 745Période : 1962 - 1978Fonds : Université_Paul_ValéryExtrait de la notice :
…notes, plans, pièces de marché, correspondance, photographies, croquis, documents techniques, rapports, procès-verbaux de cession, actes de cession de…
…notes, plans, pièces de marché, correspondance, photographies, croquis, documents techniques, rapports, procès-verbaux de cession, actes de cession de…
-
Cote : 389 W 97Période : 1946 - 1955Fonds : Sous-préfecture de Béziers - Mission des Relations avec les collectivités locales (1898-2019)Extrait de la notice :
…Acquisition, cession de terrains.…
…Acquisition, cession de terrains.…
-
Cote : 1103 W 676Période : 1966 - 1979Extrait de la notice :
…Barcarès-Leucate, la Corrèze (1966) ; Vendres, la Yole ; préemption Gassien (1967 ) ; Argelès-sur-Mer, réduction de la ZAD (1969) ; La Grande-Motte, cession…
…à la Compagnie nationale d'aménagement du Bas-Rhône -Languedoc (1971) ; Port-Barcarès, cession complémentaire à Guitter (1972) ; Le Grau-du-Roi, cession…
…Gruissan, domaine du Bois (1976) ; Sète et Le Cap d'Agde, échanges entre les Salins du Midi et la Compagnie Hénin (1977) ; Mauguio, le Petit-Travers, cession…
-
Cote : 1339 W 7Période : 1965 - 1975Extrait de la notice :
…Cession des terrains…
…Cession des terrains…
-
Cote : 1339 W 4Période : 1965 - 1973Extrait de la notice :
…Cession des lots…
…Cession des lots…