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• Série GG, Cultes, instruction publique, assistance publique

  Période : 1000 - 1862

  Extrait de la notice :

  …. - Cession de vingt-trois mille livres faite au séminaire d'Arles par le Seigneur de Chateaufort. - Pièces relatives à l'union du prieuré de Lansac à…

  …de sentence arbitrale sur les limites des paluds de Montmajour avec le terroir de La Visclède (seigneur Bertrand Albe) 1332 (copie XVIIème s.). - 8- Cession…

  …par dame Arnaude Gasteblenc, veuve d'Antoine de Comenis de Grenoble au monastère Saint Antoine 15 décembre 1445. parchemin original. /••• -129- - 15-Cession…

• Propriétés et seigneuries foncières. Terrier.

  

  Cote : H 780

  Période : 1001 - 1646

  Fonds : Clergé régulier

  Extrait de la notice :

  …. - Cession par l'hôtelier de ses revenus, moyennant une pension viagère de 380 livres (14 janvier 1628, fol. 18). - Inventaire de la sacristie : « Une…

  …successives (XIesiècle-1615 ; fol. 185-188 v°). - Signification à Pierre de Mons, écuyer, sieur et baron de La Tour (3 novembre 1640 ; fol. 207 v°). - Cession…

  …. - Cession par l'hôtelier de ses revenus, moyennant une pension viagère de 380 livres (14 janvier 1628, fol. 18). - Inventaire de la sacristie : « Une…

• 47 documents sur parchemin de 1500 à 1826, numérotés de 59 à 111.

  

  Cote : 7F 66

  Période : 1001 - 1921

  Fonds : 7F - Fonds de la SSHA, Société savoisienne d'histoire et d'archéologie : documents collectés.

  Extrait de la notice :

  …Cession de Pierre Maguilier en faveur de Bertrand Maguilier. Actum apud Gruffier ante domum heredum domini Amedei Vertarii...…

  …Cession et transport passés par Jacques et Claude de Laloz, frères, en faveur de noble et puissant Antoine de Bellegarde.…

  …Cession de Pierre Maguilier en faveur de Bertrand Maguilier. Actum apud Gruffier ante domum heredum domini Amedei Vertarii...…

• « Major cartularius Silvæ-Majoris. »

  

  Cote : H 958

  Période : 1001 - 1673

  Fonds : Clergé régulier

  Extrait de la notice :

  …. - Cession par Augier de Rions de droits d'usage dans des forêts : « Fagos autem virides ad monasterii et domorum nostrarum totiusque atrii nostri quelibet…

  …fils d'autre Guillaume, duc d'Aquitaine, « qui etiam apud Sanctum-Jacobum obiit », venu à La Sauve la seconde année après la mort de son père (p. 22). - Cession…

  …et cession par celui-ci de cette terre à La Sauve, « tali condicione ut obedienciarius qui eam teneret injuriam a se illatam infra XV dies per se ipsum…

• Grand cartulaire (suite).

  

  Cote : H 2

  Période : 1001 - 1400

  Fonds : Clergé régulier

  Extrait de la notice :

  …. - Cession par Marquise, soeur de Bertrand et fille d'Amanieu de Baigneaux : " Testes :.... W. de Laubes, prior de Exeia ;....…

  …Garcie de Ruch, chevalier (p. 296). - Cession par B. de Gensac, chevalier, et Assalide, sa femme ; témoins : G. de La Mothe, évêque de Bazas, P. de Bagerans…

  …domum ipsam jamdicto monasterio contulerunt " (La Réole, 3 février 1190 ; vidimé et confirmé par Innocent IV, à Lyon, le 1erfévrier 1246 ; p. 315). - Cession…

• Petit cartulaire. (Ce cartulaire est une reproduction du grand ; j'en ai analysé seulement les actes, dont M. Boucherie a dressé la liste, q...

  

  Cote : H 3

  Période : 1001 - 1300

  Fonds : Clergé régulier

  Extrait de la notice :

  …. - Cession d'une terre par Pierre de Ciran, fils de Raimond et croisé (p. 114, col. 1) ; - par « Senegons, conversa » (p. 114, col. 1) ; - d'une terre…

  …hospitalis de Bernoil » (p. 114, col. 2). - Engagement de « faciendam terre que est en feuz de Pomers, que est contigua al Mortuorum » (p. 115, col. 1). - Cession…

  …à Bossugan par Guillemine Garçon, laquelle « dedit se Deo et sancte Marie Silve-Majoris et domui de Ruis in monialem et sororem » (p. 199, col. 2). - Cession…

• Généralités.

  

  

  Cote : 3 H 1

  Période : 1001 - 1564

  Fonds : Clergé régulier

  Extrait de la notice :

  …Cession par l’abbé de Saint-Arnould, Bertrand de Hesse(1) , à ses religieux de sa «terre des Vosge, scavoir tout ce que nostre monastère a en la ville…

  …Cession par l’abbé de Saint-Arnould, Bertrand de Hesse(1) , à ses religieux de sa «terre des Vosge, scavoir tout ce que nostre monastère a en la ville…

• Divers. | Eglise de Guéméné : cession de terres près du fossé de la ville de Guéméné par les chanoines de la collégiale au profit de la prin...

  

  Cote : 273AP/542

  Période : 1001 - 1900

  Fonds : Fonds Rohan-Bouillon (XIe-XIXe siècle)

  Extrait de la notice :

  …. | Eglise de Guéméné : cession de terres près du fossé de la ville de Guéméné par les chanoines de la collégiale au profit de la princesse de Guéméné.…

  …. | Eglise de Guéméné : cession de terres près du fossé de la ville de Guéméné par les chanoines de la collégiale au profit de la princesse de Guéméné.…

• Château de Doscares. - Recueil factice. Titres (Volume 38, 1e partie).

  

  

  Cote : 1 MI 360/22

  Période : 1001 - 1777

  Fonds : Inventaire des microfilms de complément

  Extrait de la notice :

  …Pièce 9 : reconnaissance d'Alazacie et Guillem de Teulet mère et fils, de Montolieu, portant cession de droits (1263) [vues n° 29-30]. 7.…

  …Pièce 9 : reconnaissance d'Alazacie et Guillem de Teulet mère et fils, de Montolieu, portant cession de droits (1263) [vues n° 29-30]. 7.…

• Emprunts et pensions

  

  Période : 1008 - 1900

  Fonds : Archives du duché de Caderousse

  Extrait de la notice :

  …Contenu Actes d'obligation, assignation de pensions et rentes, saisies pour paiement, "intimation", remission, cession, extinction, vente, procuration…

  …Contenu Actes d'obligation, assignation de pensions et rentes, saisies pour paiement, "intimation", remission, cession, extinction, vente, procuration…