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• Alimentation en eau potable, cession d'une citerne construite par les Allemands et installation d'un puits foré (1947-1951).

  

  Cote : 2

  Période : 1947 - 1957

  Fonds : Direction départementale de l'Equipement, bases aériennes militaires d'Eure-et-Loir.

  Extrait de la notice :

  …Alimentation en eau potable, cession d'une citerne construite par les Allemands et installation d'un puits foré (1947-1951).…

  …Alimentation en eau potable, cession d'une citerne construite par les Allemands et installation d'un puits foré (1947-1951).…

• Janville

  

  Période : 1779 - 1954

  Fonds : Officiers publics et ministériels

  Extrait de la notice :

  …Cession…

• Aubert, Jules-Cyprien

  

  Cote : 8 U 295

  Période : 1893 - 1906

  Fonds : Officiers publics et ministériels

  Extrait de la notice :

  …Cession…

• Leclerc, René-Joseph

  

  Cote : 8 U 296

  Période : 1919 - 1923

  Fonds : Officiers publics et ministériels

  Extrait de la notice :

  …Cession…

• Moreau, Théodule-Honoré

  

  Cote : 8 U 297

  Période : 1882 - 1887

  Fonds : Officiers publics et ministériels

  Extrait de la notice :

  …Cession…

• Officiers publics et ministériels

  

  Cote : 8 U 1-369

  Période : 1779 - 1954

  Extrait de la notice :

  …Les dossiers de cession d'offices concernent la transmission des offices d'un notaire à l'autre mais peuvent également contenir des éléments d'enquête…

  …Les dossiers de cession d'offices concernent la transmission des offices d'un notaire à l'autre mais peuvent également contenir des éléments d'enquête…

• Justice de paix d'Auneau

  

  Cote : 4 U 2 1-34

  Période : 1790 - 1959

  Extrait de la notice :

  …typologie des actes déposés chez le juge de paix figurent les actes de société qui ponctuent la vie d'une société ou d'une association, de la création à la cession…

  …typologie des actes déposés chez le juge de paix figurent les actes de société qui ponctuent la vie d'une société ou d'une association, de la création à la cession…

• Justice de paix de Brou

  

  Cote : 4 U 6 1-207

  Période : 1790 - 1963

  Extrait de la notice :

  …typologie des actes déposés chez le juge de paix figurent les actes de société qui ponctuent la vie d'une société ou d'une association, de la création à la cession…

  …typologie des actes déposés chez le juge de paix figurent les actes de société qui ponctuent la vie d'une société ou d'une association, de la création à la cession…

• Justice de paix de Cloyes

  

  Cote : 4 U 11 1-45

  Période : 1790 - 1967

  Extrait de la notice :

  …typologie des actes déposés chez le juge de paix figurent les actes de société qui ponctuent la vie d'une société ou d'une association, de la création à la cession…

  …typologie des actes déposés chez le juge de paix figurent les actes de société qui ponctuent la vie d'une société ou d'une association, de la création à la cession…

• Justice de paix de Janville

  

  Cote : 4 U 16 1-146

  Période : 1793 - 1958

  Extrait de la notice :

  …typologie des actes déposés chez le juge de paix figurent les actes de société qui ponctuent la vie d'une société ou d'une association, de la création à la cession…

  …typologie des actes déposés chez le juge de paix figurent les actes de société qui ponctuent la vie d'une société ou d'une association, de la création à la cession…