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Cote : 19770409/1-19770409/44Période : 1954 - 1974Extrait de la notice :
…Art 44 : Eau potable, eaux usées, ordures ménagères (enquête dans les communes des Côtes-du-Nord, du…
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Cote : 19840473/1-19840473/11Période : 1981 - 1982Extrait de la notice :
…eau potable…
…eau potable…
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Cote : 19840271/1-19840271/18Période : 1960 - 1980Extrait de la notice :
…eau potable…
…eau potable…
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Cote : 19920398/1-19920398/17Période : 1954 - 1990Extrait de la notice :
…eau potable…
…eau potable…
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Cote : 20060019/1-20060019/88Période : 1783 - 2004Extrait de la notice :
…eau potable…
…eau potable…
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Cote : 19920441/1-19920441/33Période : 1905 - 1984Extrait de la notice :
…eau potable…
…eau potable…
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Cote : 19880333/1-19880333/204Période : 1848 - 1978Extrait de la notice :
…plus spécialement des travaux d'électrification rurale en Savoie, des travaux d'alimentation en eau potable…
…générales d'existence et de travail à la campagne : constructions, électrification, alimentation en eau potable…
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Cote : 19910714/1-19910714/211Période : 1852 - 1984Extrait de la notice :
…E 8 Eau potable. E 9 Eaux souterraines. H : Hydrologie H 1 Généralités.…
…Art. 167-176 : eau potable (1933-1981). Art. 177-181 : canaux (1951-1980).…
…Art. 101 : eau potable (1946-1979). Art. 102-134 : police des eaux (1866-1984).…
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Cote : 19850089/1-19850089/31,19850089/39-19850089/55Période : 1971 - 1982Extrait de la notice :
…primitifs des départements (1981-1982) - de questionnaires sur ordures ménagères, l’assainissement, l’eau potable…
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Cote : 20020258/1-20020258/15Période : 1952 - 1986Extrait de la notice :
…programmes hydrauliques Articles 6-15 : Exploitation des eaux souterraines, alimentation des villes en eau potable…
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Cote : 19770146/1-19770146/11Période : 1954 - 1969Extrait de la notice :
…Ce versement concerne l'enquête sur la production, la distribution et la consommation d'eau potable dans…
…Production, distribution et consommation d'eau potable (1954-1969)…
…Production, distribution et consommation d'eau potable (1954-1969)…
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Cote : 19810042/1-19810042/22Période : 1964 - 1978Extrait de la notice :
…Le bureau des services publics ruraux a dans ses attributions les travaux d'alimentation en eau potable…
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Cote : 19930237/1-19930237/3Période : 1960 - 1960Extrait de la notice :
…ARTICLE 3 : Annexe, alimentation en eau potable.…
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Cote : 19790539/2-19790539/6Période : 1952 - 1965Extrait de la notice :
…Article 5: pièces IV) cartes de l'alimentation en eau potable de la région parisienne (35 f.) - échelle…
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Cote : 19860546/1-19860546/22Période : 1954 - 1986Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable, voierie rurale et électrification rurale dans le cadre du règlement CEE…
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Cote : 20150191/1-20150191/10Période : 1884 - 1991Extrait de la notice :
…dans les communes rurales ; l'octroi de prêts pour le financement de travaux d'alimentation en eau potable…
…Pour les prélèvements d'eau potable et, conformément à l'article 113 du , elle est maintenue au ministère…
…sur les consommations d'eau distribuées dans toutes les communes bénéficiant d'une distribution d'eau potable…
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Cote : 19770770/1-19770770/46Période : 1824 - 1975Extrait de la notice :
…patente, certificats et cartes de travail ; domiciliation et vote des bateliers ; alimentation en eau potable…
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Cote : 19940351/1-19940351/52Période : 1939 - 1981Extrait de la notice :
…des ressources en eau - législation, Police administrative, hydraulique, réseaux d’adduction en eau potable…
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Cote : 19770100/1-19770100/22Période : 1953 - 1975Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable, 6ème et 7ème plans, 1970-1975.…
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Cote : 20080113/1-20080113/9Période : 1988 - 1995Extrait de la notice :
…sélectif a été effectué nécessitant l'élimination de dossiers thématiques relatifs à la distribution d'eau potable…
…sélectif a été effectué nécessitant l'élimination de dossiers thématiques relatifs à la distribution d'eau potable…
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Cote : 19770148/1-19770148/144Période : 1955 - 1970Extrait de la notice :
…. - Dossiers relatifs aux Alimentation en Eau Potable (A.E.P.). - Enquête relative aux constructions…
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Cote : F/10bis/1-F/10bis/129Période : 1930 - 1953Extrait de la notice :
…de terres humides par drainage entre autres), d’électrification des campagnes, d’alimentation en eau potable…
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Cote : 19910848/1-19910848/31Période : 1938 - 1981Extrait de la notice :
…canaux d'irrigation, prise d'eau au Rhône, travaux de contructions de barrages, alimentation en eau potable…
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Cote : 19830504/1-19830504/17Période : 1880 - 1972Extrait de la notice :
…avec le service hydraulique, à des études gratuites des projets d'alimentation des communes en eau potable…
…cause du partage des attributions des deux services se manifesta dans le domaine des adductions d'eau potable…
…avec le service hydraulique, à des études gratuites des projets d'alimentation des communes en eau potable…
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Ministère de la Construction, plans de reconstruction avec périmètres de reconstruction. (1943-1955)Cote : 19770695/1-19770695/41Période : 1943 - 1955Extrait de la notice :
…modification ou à la création des réseaux ou installations d'assainissement ou de distribution d'eau potable…