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Cote : 2093 W 462Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Indemnités ; acquisition et cession de terrains ; travaux : de voirie, du lotissement ''La Vesette'', construction en alimentation en eau…
…potable, aménagement du terrain de sport.…
…Indemnités ; acquisition et cession de terrains ; travaux : de voirie, du lotissement ''La Vesette'', construction en alimentation en eau…
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Cote : 2093 W 464Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Cessions de terrains ; traitements, indemnités, cotisations ; cessions de terrains ; travaux : approvisionnement en eau potable,…
…Cessions de terrains ; traitements, indemnités, cotisations ; cessions de terrains ; travaux : approvisionnement en eau potable,…
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Cote : 2093 W 204Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable, adduction d'eau, voirie ; concessions…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable, adduction d'eau, voirie ; concessions…
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Cote : 2093 W 206Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : voirie, bâtiments scolaires, alimentation en eau potable,…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : voirie, bâtiments scolaires, alimentation en eau potable,…
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Cote : 2093 W 208Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…SI. d'adduction d'eau potable de la Veaune.…
…SI. d'adduction d'eau potable de la Veaune.…
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Cote : 2093 W 352Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…traitements, indemnités, cotisations ; redevance eau et assainissement ; concessions dans cimetière ; travaux alimentation en eau…
…potable, construction du Hall des sports, école, église.…
…traitements, indemnités, cotisations ; redevance eau et assainissement ; concessions dans cimetière ; travaux alimentation en eau…
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Cote : 2093 W 213Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…Comptes de gestiçon ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable ; achat de trois caravanes,…
…Comptes de gestiçon ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable ; achat de trois caravanes,…
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Cote : 2093 W 215Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…Traitements, indemnités, cotisations ; acquisitions.de terrains ; travaux : adduction d'eau, alimentation en eau potable ; état…
…Traitements, indemnités, cotisations ; acquisitions.de terrains ; travaux : adduction d'eau, alimentation en eau potable ; état…
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Cote : 2093 W 364Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; vente et acquisition de terrains ; rôle des eaux ; travaux : collège d'enseignement général, adduction d'eau…
…potable Perception de Saint-Vallier.…
…Compte de gestion ; vente et acquisition de terrains ; rôle des eaux ; travaux : collège d'enseignement général, adduction d'eau…
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Communes de Bouvante, Echevis, Léoncel ; Service des eaux et assainissement de Saint-Jean-en-Royans.Cote : 2093 W 357Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…traitements, indemnités, cotisations ; redevance pollution et eaux ; travaux : assainissement, électrification rurale, assainissement eau…
…potable ; restauration église, élargissement chemin ; concessions dans cimetière ; vente de bois ; redevances eaux .…
…traitements, indemnités, cotisations ; redevance pollution et eaux ; travaux : assainissement, électrification rurale, assainissement eau…
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Cote : 2093 W 358Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; rôle des eaux ; travaux : branchement eau potable ; réfection mur de…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; rôle des eaux ; travaux : branchement eau potable ; réfection mur de…
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Cote : 2093 W 361Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…rôle des eaux ; concessions de terrains ; dommages causés à la suite d'un sinistre, vente de bois ; travaux : alimentation en eau…
…potable, équipement électrique et mécanique d'une station de pompage, adduction d'eau.…
…rôle des eaux ; concessions de terrains ; dommages causés à la suite d'un sinistre, vente de bois ; travaux : alimentation en eau…
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Cote : 2093 W 224Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations, arrêtés de nomination et d'avancement ; travaux : alimentation en eau…
…potable, aménagement des bâtiments communaux à Erôme, voirie, assainissement, rénovation de l'église, construction de la halle…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations, arrêtés de nomination et d'avancement ; travaux : alimentation en eau…
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Cote : 2093 W 230Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable, chemins touristiques, canalisations…
…S.I. d'assainissement Municipal et d'action touristique, S.I. d'alimentation en eau potable du Pont de l'Isère, S.I. d'irrigation…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable, chemins touristiques, canalisations…
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Cote : 2093 W 378Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…de terrrain et d'immeubles ; travaux : réfection de la façade de l'église, VRD, voirie, construction d'un WC public, adduction eau…
…potable, élargissement de la voirie communale ;concession dans le cimetière ; expropriation…
…de terrrain et d'immeubles ; travaux : réfection de la façade de l'église, VRD, voirie, construction d'un WC public, adduction eau…
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Cote : 2093 W 384Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable, aménagement de chemin touristique…
…S.I. d'adduction d'eau potable de Pont-de-l'Isère et la Roche de Glun ; S.I.A.M.A.T.…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable, aménagement de chemin touristique…
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Cote : 2093 W 244Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…la mairie, aménagement d'un terrain de sport, alimentation en gaz naturel de la commune de St Marcel-lès-Valence, branchement eau…
…potable.…
…la mairie, aménagement d'un terrain de sport, alimentation en gaz naturel de la commune de St Marcel-lès-Valence, branchement eau…
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Cote : 2093 W 252Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : réseau d'irrigation, alimentation en eau potable, extension…
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : réseau d'irrigation, alimentation en eau potable, extension…
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Cote : 2093 W 328Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…lotissement communal ; travaux : renforcement du préau du groupe scolaire , aménagement de la cantine scolaire, approvisionnement en eau…
…potable, assainissement, élargissement d'ujne voie communale, voirie, création d'un chemin de montagne à la Jarjatte, construction…
…lotissement communal ; travaux : renforcement du préau du groupe scolaire , aménagement de la cantine scolaire, approvisionnement en eau…
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Cote : 2093 W 337Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : construction de vestiaires au camping municipal, alimentation en eau…
…potable, voirie, logements anciens, réparation de bâtiments, construction de chaussées, électrification rurale ; concessions dans…
…de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : construction de vestiaires au camping municipal, alimentation en eau…
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Cote : 2093 W 388Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…traitements, indemnités, cotisations ; vente de terrain, subvention pour remboursement de prêt de 30 ans ; travaux : adduction d'eau…
…potable, assainissement ; convention pour adduction d'eau potable ; statuts du Syndicat des eaux et de l'assainissement du sud…
…traitements, indemnités, cotisations ; vente de terrain, subvention pour remboursement de prêt de 30 ans ; travaux : adduction d'eau…
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Cote : 2093 W 397Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…Traitements, indemnités, cotisations ; recensement, décret de naturalisation ; travaux : adduction d'eau potable, assainissement…
…Traitements, indemnités, cotisations ; recensement, décret de naturalisation ; travaux : adduction d'eau potable, assainissement…
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Cote : 2093 W 410Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; acquisition matériel de transport, de mobilier, de tractopelle ; achat de terrain ; travaux : alimentation en eau…
…potable, extension du réseau.…
…Compte de gestion ; acquisition matériel de transport, de mobilier, de tractopelle ; achat de terrain ; travaux : alimentation en eau…
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Cote : 2093 W 18Période : 1970 - 1970Extrait de la notice :
…Travaux : alimentation en eau potable à Saint-Paul-Trois-Châteaux, espaces verts de Montségur-sur-Lauzoh , contrat d'architecte…
…Travaux : alimentation en eau potable à Saint-Paul-Trois-Châteaux, espaces verts de Montségur-sur-Lauzoh , contrat d'architecte…
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Cote : 2093 W 21Période : 1970 - 1970Extrait de la notice :
…voirie, adduction d'eau potable, citerne incendie, poste, stade municipal.…
…voirie, adduction d'eau potable, citerne incendie, poste, stade municipal.…