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Cote : 2093 W 462Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Indemnités ; acquisition et cession de terrains ; travaux : de voirie, du lotissement ''La Vesette'', construction en alimentation en eau…
…potable, aménagement du terrain de sport.…
…Indemnités ; acquisition et cession de terrains ; travaux : de voirie, du lotissement ''La Vesette'', construction en alimentation en eau…
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Cote : 2093 W 464Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Cessions de terrains ; traitements, indemnités, cotisations ; cessions de terrains ; travaux : approvisionnement en eau potable,…
…Cessions de terrains ; traitements, indemnités, cotisations ; cessions de terrains ; travaux : approvisionnement en eau potable,…
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Cote : 2093 W 204Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable, adduction d'eau, voirie ; concessions…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable, adduction d'eau, voirie ; concessions…
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Cote : 2093 W 206Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : voirie, bâtiments scolaires, alimentation en eau potable,…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : voirie, bâtiments scolaires, alimentation en eau potable,…
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Cote : 2093 W 208Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…SI. d'adduction d'eau potable de la Veaune.…
…SI. d'adduction d'eau potable de la Veaune.…
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Cote : 2093 W 352Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…traitements, indemnités, cotisations ; redevance eau et assainissement ; concessions dans cimetière ; travaux alimentation en eau…
…potable, construction du Hall des sports, école, église.…
…traitements, indemnités, cotisations ; redevance eau et assainissement ; concessions dans cimetière ; travaux alimentation en eau…
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Cote : 2093 W 213Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…Comptes de gestiçon ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable ; achat de trois caravanes,…
…Comptes de gestiçon ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable ; achat de trois caravanes,…
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Cote : 2093 W 215Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…Traitements, indemnités, cotisations ; acquisitions.de terrains ; travaux : adduction d'eau, alimentation en eau potable ; état…
…Traitements, indemnités, cotisations ; acquisitions.de terrains ; travaux : adduction d'eau, alimentation en eau potable ; état…
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Cote : 2093 W 364Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; vente et acquisition de terrains ; rôle des eaux ; travaux : collège d'enseignement général, adduction d'eau…
…potable Perception de Saint-Vallier.…
…Compte de gestion ; vente et acquisition de terrains ; rôle des eaux ; travaux : collège d'enseignement général, adduction d'eau…
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Communes de Bouvante, Echevis, Léoncel ; Service des eaux et assainissement de Saint-Jean-en-Royans.Cote : 2093 W 357Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…traitements, indemnités, cotisations ; redevance pollution et eaux ; travaux : assainissement, électrification rurale, assainissement eau…
…potable ; restauration église, élargissement chemin ; concessions dans cimetière ; vente de bois ; redevances eaux .…
…traitements, indemnités, cotisations ; redevance pollution et eaux ; travaux : assainissement, électrification rurale, assainissement eau…
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Cote : 2093 W 358Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; rôle des eaux ; travaux : branchement eau potable ; réfection mur de…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; rôle des eaux ; travaux : branchement eau potable ; réfection mur de…
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Cote : 2093 W 361Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…rôle des eaux ; concessions de terrains ; dommages causés à la suite d'un sinistre, vente de bois ; travaux : alimentation en eau…
…potable, équipement électrique et mécanique d'une station de pompage, adduction d'eau.…
…rôle des eaux ; concessions de terrains ; dommages causés à la suite d'un sinistre, vente de bois ; travaux : alimentation en eau…
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Cote : 2093 W 224Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations, arrêtés de nomination et d'avancement ; travaux : alimentation en eau…
…potable, aménagement des bâtiments communaux à Erôme, voirie, assainissement, rénovation de l'église, construction de la halle…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations, arrêtés de nomination et d'avancement ; travaux : alimentation en eau…
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Cote : 2093 W 230Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable, chemins touristiques, canalisations…
…S.I. d'assainissement Municipal et d'action touristique, S.I. d'alimentation en eau potable du Pont de l'Isère, S.I. d'irrigation…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable, chemins touristiques, canalisations…
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Cote : 2093 W 378Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…de terrrain et d'immeubles ; travaux : réfection de la façade de l'église, VRD, voirie, construction d'un WC public, adduction eau…
…potable, élargissement de la voirie communale ;concession dans le cimetière ; expropriation…
…de terrrain et d'immeubles ; travaux : réfection de la façade de l'église, VRD, voirie, construction d'un WC public, adduction eau…
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Cote : 2093 W 384Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable, aménagement de chemin touristique…
…S.I. d'adduction d'eau potable de Pont-de-l'Isère et la Roche de Glun ; S.I.A.M.A.T.…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable, aménagement de chemin touristique…
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Cote : 2093 W 244Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…la mairie, aménagement d'un terrain de sport, alimentation en gaz naturel de la commune de St Marcel-lès-Valence, branchement eau…
…potable.…
…la mairie, aménagement d'un terrain de sport, alimentation en gaz naturel de la commune de St Marcel-lès-Valence, branchement eau…
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Cote : 2093 W 252Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : réseau d'irrigation, alimentation en eau potable, extension…
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : réseau d'irrigation, alimentation en eau potable, extension…
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Cote : 2093 W 328Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…lotissement communal ; travaux : renforcement du préau du groupe scolaire , aménagement de la cantine scolaire, approvisionnement en eau…
…potable, assainissement, élargissement d'ujne voie communale, voirie, création d'un chemin de montagne à la Jarjatte, construction…
…lotissement communal ; travaux : renforcement du préau du groupe scolaire , aménagement de la cantine scolaire, approvisionnement en eau…
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Cote : 2093 W 337Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : construction de vestiaires au camping municipal, alimentation en eau…
…potable, voirie, logements anciens, réparation de bâtiments, construction de chaussées, électrification rurale ; concessions dans…
…de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : construction de vestiaires au camping municipal, alimentation en eau…
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Cote : 2093 W 388Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…traitements, indemnités, cotisations ; vente de terrain, subvention pour remboursement de prêt de 30 ans ; travaux : adduction d'eau…
…potable, assainissement ; convention pour adduction d'eau potable ; statuts du Syndicat des eaux et de l'assainissement du sud…
…traitements, indemnités, cotisations ; vente de terrain, subvention pour remboursement de prêt de 30 ans ; travaux : adduction d'eau…
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Cote : 2093 W 397Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…Traitements, indemnités, cotisations ; recensement, décret de naturalisation ; travaux : adduction d'eau potable, assainissement…
…Traitements, indemnités, cotisations ; recensement, décret de naturalisation ; travaux : adduction d'eau potable, assainissement…
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Cote : 2093 W 410Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; acquisition matériel de transport, de mobilier, de tractopelle ; achat de terrain ; travaux : alimentation en eau…
…potable, extension du réseau.…
…Compte de gestion ; acquisition matériel de transport, de mobilier, de tractopelle ; achat de terrain ; travaux : alimentation en eau…
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Cote : 2093 W 18Période : 1970 - 1970Extrait de la notice :
…Travaux : alimentation en eau potable à Saint-Paul-Trois-Châteaux, espaces verts de Montségur-sur-Lauzoh , contrat d'architecte…
…Travaux : alimentation en eau potable à Saint-Paul-Trois-Châteaux, espaces verts de Montségur-sur-Lauzoh , contrat d'architecte…
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Cote : 2093 W 21Période : 1970 - 1970Extrait de la notice :
…voirie, adduction d'eau potable, citerne incendie, poste, stade municipal.…
…voirie, adduction d'eau potable, citerne incendie, poste, stade municipal.…
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Cote : 2093 W 58Période : 1972 - 1972Extrait de la notice :
…; acquisition de terrain et d'immeuble ; travaux : construction d'un groupe scolaire, d'un ensemble sportif, alimentation en eau…
…potable, grosses réparations de logements foyer de personnes âgées.…
…; acquisition de terrain et d'immeuble ; travaux : construction d'un groupe scolaire, d'un ensemble sportif, alimentation en eau…
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Cote : 2093 W 66Période : 1972 - 1972Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; cessions de terrains ; travaux : réfection des réseaux de distribution d'eau…
…potable, assainissement, construction d'un ensemble sportif ,d'un foyer de personnes âgées, voirie, restauration de l'église,…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; cessions de terrains ; travaux : réfection des réseaux de distribution d'eau…
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Cote : 2093 W 71Période : 1972 - 1972Extrait de la notice :
…indemnités, cotisations ; acquisitions de terrain ; rôle des eaux ; travaux : remise en état de l'église de ta Chaudière, adduction d'eau…
…potable à Saillans, construction d'une passerelle à Chastel-Araaud, mise en état des voies communales de Verchery, Aurel, Saillans…
…indemnités, cotisations ; acquisitions de terrain ; rôle des eaux ; travaux : remise en état de l'église de ta Chaudière, adduction d'eau…
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Cote : 2093 W 347Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; construction bureau de poste, travaux éclairage public, extension du réseau d'eau…
…potable, rôle des eaux ; concessions dans cimetière ; recettes camping (juillet).…
…gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; construction bureau de poste, travaux éclairage public, extension du réseau d'eau…
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Cote : 2093 W 202Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…à Aubenasson, à Vérrone, installation de la deuxième chaîne du relais de Sainte-Croix, aménagement d'un abri, d'adduction en eau…
…potable, remise en état des voies communales à Aubenasson et Sauveur-en-Diois, Saillans, construction d'un mur de soutenènement…
…à Aubenasson, à Vérrone, installation de la deuxième chaîne du relais de Sainte-Croix, aménagement d'un abri, d'adduction en eau…
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Cote : 2093 W 69Période : 1970 - 1972Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; travaux : mise en état des voies communales, alimentation en eau potable, voirie, électrification rurale.…
…Compte de gestion ; travaux : mise en état des voies communales, alimentation en eau potable, voirie, électrification rurale.…
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Cote : 2093 W 97Période : 1972 - 1972Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : voirie, construction d'un groupe scolaire, alimentation en eau…
…potable, électrification rurale, éclairage public, construction d'un plateau d'évolution, illumination de la tour, équipement…
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : voirie, construction d'un groupe scolaire, alimentation en eau…
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Cote : 2093 W 75Période : 1972 - 1972Extrait de la notice :
…bâtiments scolaires, de bureaux, constructions de voies communales, d'égoûts, d'un transformateur, assainissement, alimentation en eau…
…potable, installation eau chaude au camping, éclairage du stade, de la tour, renforcement et.protection des digues de la Drôme…
…bâtiments scolaires, de bureaux, constructions de voies communales, d'égoûts, d'un transformateur, assainissement, alimentation en eau…
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Cote : 2093 W 153Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…équipement et alimentation d'un poste transformateur en zone industrielle, extension de la Maison des Jeunes, alimentation en eau…
…potable, réfection de la station de traitements des eaux pour la piscine municipale.…
…équipement et alimentation d'un poste transformateur en zone industrielle, extension de la Maison des Jeunes, alimentation en eau…
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Cote : 2093 W 154Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : pose de collecteur d'égout, adduction d'eau potable ; contrats…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : pose de collecteur d'égout, adduction d'eau potable ; contrats…
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Cote : 2093 W 157Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…Comptes de gestion; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : électrification rurale, voirie, alimentation eau potable ;…
…Comptes de gestion; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : électrification rurale, voirie, alimentation eau potable ;…
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Cote : 2093 W 158Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…acquisition de terrains ; travaux lotissement de Barnaire, réparations du réseau d'eau, électrification rurale, alimentation en eau…
…potable ; cotisations et contributions au S.I.V.O.M. de la basse vallée du Rhône ; redevance d'eau ; contrat de prêt.…
…acquisition de terrains ; travaux lotissement de Barnaire, réparations du réseau d'eau, électrification rurale, alimentation en eau…
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Cote : 2093 W 303Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; cessions en eau ; travaux : alimentation en eau potable.…
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; cessions en eau ; travaux : alimentation en eau potable.…
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Cote : 2093 W 109Période : 1973 - 1973Extrait de la notice :
…rôles de redevances (1969-1970-1971) ; travaux : remise en état des chemins, réalisation d'ouvrages à la station, alimentation en eau…
…potable, assainissement ; cession de terrain.…
…rôles de redevances (1969-1970-1971) ; travaux : remise en état des chemins, réalisation d'ouvrages à la station, alimentation en eau…
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Cote : 2093 W 173Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements.indemnités, cotisations ; travaux : assainissement à Loriol, en eau potable a Livron, éieçtrification…
…Comptes de gestion ; traitements.indemnités, cotisations ; travaux : assainissement à Loriol, en eau potable a Livron, éieçtrification…
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Cote : 2093 W 176Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable ; rôle des redevances ( 1970…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable ; rôle des redevances ( 1970…
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Cote : 2093 W 178Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable, construction de chaussées sur…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable, construction de chaussées sur…
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Cote : 2093 W 180Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…cotisations ; travaux : aménagement de gîtes communaux, complémentaire d'un terrain de camping, assainissement et d'adduction d'eau…
…potable, voirie, électrification du lotissement communal ; cession de terrain ; camping juillet ; concessions de terrains dans…
…cotisations ; travaux : aménagement de gîtes communaux, complémentaire d'un terrain de camping, assainissement et d'adduction d'eau…
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Cote : 2093 W 325Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…travaux assainissement, plomberie ; ouverture de piste forestière, installation d'un réémetteur de télévision, alimentation en eau…
…potable, voirie.…
…travaux assainissement, plomberie ; ouverture de piste forestière, installation d'un réémetteur de télévision, alimentation en eau…
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Cote : 2093 W 327Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…nomination ; travaux : voirie ; cession d'immeuble ; redevances pour l'eau ; concession de cimetière ; travaux : alimentation en eau…
…potable à Barnave.…
…nomination ; travaux : voirie ; cession d'immeuble ; redevances pour l'eau ; concession de cimetière ; travaux : alimentation en eau…
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Cote : 2093 W 111Période : 1973 - 1973Extrait de la notice :
…traitements, indemnités, cotisations ; états des redevances de l'eau et l'assainissement (1972 - 1973 ) ; travaux : alimentation en eau…
…potable, remise en état des chemins, contrats de prêt.…
…traitements, indemnités, cotisations ; états des redevances de l'eau et l'assainissement (1972 - 1973 ) ; travaux : alimentation en eau…
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Cote : 2093 W 147Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…de terrains ; travaux : camping municipal, route forestière de Claveysons, éclairage public, électrification rurale, adduction d'eau…
…potable, réfection d'un mur de soutènement, voirie, école du village ; recettes du camping (juillet).…
…de terrains ; travaux : camping municipal, route forestière de Claveysons, éclairage public, électrification rurale, adduction d'eau…
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Cote : 2093 W 148Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…traitements, indemnités, cotisations; contrat de prêt ; travaux ; construction d'un garage, réfection d'ouvrages d'art, alimentation en eau…
…potable, aménagement de la cour des écoles, électrification rurale ; redevances pour l'eau et l'assainissement ; recettes camping…
…traitements, indemnités, cotisations; contrat de prêt ; travaux ; construction d'un garage, réfection d'ouvrages d'art, alimentation en eau…
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Cote : 2093 W 295Période : 1974 - 1975Extrait de la notice :
…recettes du camping (juillet) ; concessions dans cimetière ; contrat de prêt ; travaux : réparations à la cure ; adduction d'eau…
…potable, construction d'une route, voies communales, aménagement du foyer de ski, alimentation électrique, voirie, alimentation…
…recettes du camping (juillet) ; concessions dans cimetière ; contrat de prêt ; travaux : réparations à la cure ; adduction d'eau…
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Cote : 2093 W 296Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…concessions de cimetière ; vente de terrain ; acquisition d'immeubles ; travaux : voirie, clocher de l'église ; alimentation en eau…
…potable ; construction du foyer des jeunes ; achat de matériel.…
…concessions de cimetière ; vente de terrain ; acquisition d'immeubles ; travaux : voirie, clocher de l'église ; alimentation en eau…