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Cote : 306CAITM35 - 306CAITM39Période : 1907 - 1962Extrait de la notice :
…Travaux de raccordement au réseau d'eau potable.…
…Travaux de raccordement au réseau d'eau potable.…
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Période : 1919 - 1995Extrait de la notice :
…logements VRDplan assainissement et réseaux- juin 69 plan de recollementle petit défend2ème tranche le petit défend2ème tranche :plan d'assainissement, eau…
…potable, électricité, éclairage publique, téléphone, drains et piquets poubelle le petit défend2ème tranche- plan d'assainissement le petit défend2ème…
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Période : 1930 - 1957Extrait de la notice :
…Adduction d'eau potable…
…communes, pour la période 1930-1957, dans le cadre de la loi du 30 décembre 1928 relative à la restauration des chemins vicinaux et les travaux d’adduction d’…
…eau potable.…
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Période : 1932 - 2003Extrait de la notice :
…californiens La protection des vieilles maisons présentant un caractère artistique Les règlements de voirie dans les cités rurales L'alimentation en eau…
…potable et l'évacuation des eaux usées dans les campagnes La composition des Commissions départementales d'aménagement et d'extention des villes et villages…
…National L'aménagement des ruisseaux dans la traversée des agglomérations Le relèvement des eaux-vannes et l'assainissement des villes A l'étranger: L'eau…
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Cote : 306CAITM34Période : 1946 - 1946Extrait de la notice :
…Travaux d'alimentation en eau potable.…
…Travaux d'alimentation en eau potable.…
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Période : 1948 - 1989Extrait de la notice :
…Adduction d'eau potable…
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Cote : 1433CAITM3Période : 1949 - 1984Extrait de la notice :
…AEP (alimentation en eau potable) du complexe hospitalier Hospitalor à Saint-Avold (1949-1975).…
…AEP (alimentation en eau potable) du complexe hospitalier Hospitalor à Saint-Avold (1949-1975).…
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Période : 1951 - 1984Extrait de la notice :
…Adduction d'eau potable…
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Période : 1953 - 1975Extrait de la notice :
…Adduction d'eau potable…
…potable du Consignations sur les fonds syndicat d'OFFREMONT, DENNEY et provenant des Caisses d'Epargne VETRIGNE de BELFORT DPH 44742 1960 Mairie de…
…potable commune d'OFFREMONT Consignations sur les fonds (Territoire de Belfort) provenant des Caisses d'Epargne de BELFORT DPH 424111157 1965 Mairie…
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Cote : 88CAITM13Période : 1953 - 1960Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable et assainissement. - Station de pompage, conduite de refoulement et réservoir (1953-1960). Egouts (1954).…
…Alimentation en eau potable et assainissement. - Station de pompage, conduite de refoulement et réservoir (1953-1960). Egouts (1954).…
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Période : 1959 - 1979Extrait de la notice :
…Adduction d'eau potable…
…de la Commune de Miramas (Bouches du Rhône) Le Directeur général de la Caisse Financement des travaux des Dépôts et Consignations d'alimentation en eau…
…potable agissant sur proposition de la Caisse d'Epargne des Bouches du Rhône DPH 076136779 1968 Mairie de la Commune de Miramas (Bouches du Rhône)…
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Cote : 88CAITM49Période : 1960 - 1964Extrait de la notice :
…Réseau d'eau potable (1961). Réseau d'égouts (1960-1961). Alimentation en électricité (1960-1964). Alimentation en gaz (1961).…
…Réseau d'eau potable (1961). Réseau d'égouts (1960-1961). Alimentation en électricité (1960-1964). Alimentation en gaz (1961).…
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Cote : 88CAITM10Période : 1961 - 1965Extrait de la notice :
…Distribution d'eau potable (s. d.). Réseau basse tension et éclairage public (1962). Routes (1962). Local pour autocommutateur (1964-1965).…
…Distribution d'eau potable (s. d.). Réseau basse tension et éclairage public (1962). Routes (1962). Local pour autocommutateur (1964-1965).…
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Cote : 1092CAITM4Période : 1962 - 1984Extrait de la notice :
…Forages d'eau potable de Diesen (1977-1981). Etang de Porcelette (1980-1981).…
…Forages d'eau potable de Diesen (1977-1981). Etang de Porcelette (1980-1981).…
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Cote : 206CAITM186Période : 1967 - 1967Extrait de la notice :
…. - Alimentation en eau potable.…
…. - Alimentation en eau potable.…
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Cote : 1742CAITM2Période : 1968 - 1999Extrait de la notice :
…Achat et vente d'eau potable et industrielle : conventions, rapports, correspondance, plans, instructions. SEE (Société des eaux de l'Est, 1988-1999)…
…Achat et vente d'eau potable et industrielle : conventions, rapports, correspondance, plans, instructions. SEE (Société des eaux de l'Est, 1988-1999)…
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Période : 1973 - 1985Extrait de la notice :
…Adduction d'eau potable…
…Communautaire d'Aménagement (SCA) de l'agglomération Nouvelle du Grand Melun (Seine-et-Marne) Caisse des Dépôts et Consignations Travaux d'adduction d'eau…
…potable sur les fonds provenant des Caisses d'Epargne 3 SERVICE PROPRIETAIREVERSANT DPH CONTRAT PERIODE 21012143 1976 EMPRUNTEUR Syndicat Communautaire…
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Cote : 1092CAITM15Période : 1974 - 1992Extrait de la notice :
…Litige sur la consommation personnelle d'eau potable d'un mineur résidant dans un logement des HBL sis à Saint-Avold (1985-1987).…
…Litige sur la consommation personnelle d'eau potable d'un mineur résidant dans un logement des HBL sis à Saint-Avold (1985-1987).…
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Cote : 290CAITM17Période : 1976 - 1987Extrait de la notice :
…Réseau d'eau potable et d'eau industrielle.…
…Réseau d'eau potable et d'eau industrielle.…
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Cote : 2393CAITM3Période : 1980 - 1990Extrait de la notice :
…Pompage de l'eau potable (1984-1988).…
…Pompage de l'eau potable (1984-1988).…
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Cote : 273CAITM89 - 273CAITM91Période : 1984 - 1989Extrait de la notice :
…Eau potable et industrielle.…
…Eau potable et industrielle.…
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Période : 1986 - 1996Extrait de la notice :
…Comité de jumelage-coopération Vert Saint-Denis/Keur Macene, extensions de l’installation d’eau potable à Keur Macene (Mauritanie) ,1995.…
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Cote : 273CAITM91Période : 1989 - 1989Extrait de la notice :
…Fourniture d'eau potable à la Compagnie générale de l'eau via les exhaures de Simon et Wendel.…
…Fourniture d'eau potable à la Compagnie générale de l'eau via les exhaures de Simon et Wendel.…
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Cote : 520CAITM17Période : 1989 - 1989Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable.…
…Alimentation en eau potable.…
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Cote : 1742CAITM4Période : 1992 - 1998Extrait de la notice :
…Le SAGE avait notamment pour objectif la préservation de la nappe des grès vosgiens pour les besoins en eau potable et industrielle, la protection contre…
…Le SAGE avait notamment pour objectif la préservation de la nappe des grès vosgiens pour les besoins en eau potable et industrielle, la protection contre…