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Cote : 3449W 1-3449W28Période : 1986 - 1990Extrait de la notice :
…Assainisssement et alimentation en eau potable. Voirie. Hydraulique agricole.…
…EAU POTABLE…
…Assainisssement et alimentation en eau potable. Voirie. Hydraulique agricole.…
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Cote : 2570W 1-2570W28Période : 1966 - 1974Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable.…
…2570W - Direction départementale de l'agriculture (DDA) - Alimentation en eau potable…
…EAU POTABLE…
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Cote : 2011W 1-2011W110Période : 1859 - 1974Extrait de la notice :
…Assainissement, station d'épuration, distribution d'eau potable, voirie communale et départementale, barrages, service hydraulique, syndicats intercommunaux…
…EAU POTABLE…
…Assainissement, station d'épuration, distribution d'eau potable, voirie communale et départementale, barrages, service hydraulique, syndicats intercommunaux…
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Cote : 2902W 1-2902W37Période : 1970 - 1986Extrait de la notice :
…Eau potable. Carrières. Taxe parafiscale sur les granulats (TPG). Commission départementale des carrières. Plaintes pour bruit.…
…EAU POTABLE…
…Eau potable. Carrières. Taxe parafiscale sur les granulats (TPG). Commission départementale des carrières. Plaintes pour bruit.…
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Cote : 1635W 1-1635W932Période : 1849 - 1971Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable. Assainissement. Etudes hydrauliques.…
…EAU POTABLE…
…Alimentation en eau potable. Assainissement. Etudes hydrauliques.…
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Cote : 930W 1-930W15Période : 1951 - 1966Extrait de la notice :
…EAU POTABLE…
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Cote : 1442W 1-1442W27Période : 1962 - 1982Extrait de la notice :
…EAU POTABLE…
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Cote : EDEPOT71/90Période : 1924 - 1932Extrait de la notice :
…Adduction d’eau potable.…
…Adduction d’eau potable.…
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Cote : EDEPOT164/86Période : 1954 - 1968Fonds : EDEPOT164 - Commune de RanchalExtrait de la notice :
…Adduction d’eau potable.…
…Adduction d’eau potable.…
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Cote : EDEPOT180/72Période : 1947 - 1959Extrait de la notice :
…Adduction d’eau potable.…
…Adduction d’eau potable.…
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Cote : EAC6167N4Période : 1905 - 1937Extrait de la notice :
…Adduction d’eau potable…
…Adduction d’eau potable…
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Cote : EDEPOT68/139Période : 1929 - 1933Extrait de la notice :
…Adduction d’eau potable.…
…Adduction d’eau potable.…
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Cote : 1900W 146Période : 1968 - 1973Extrait de la notice :
…Réseau de distribution de l’eau potable. - Aamélioration.…
…Réseau de distribution de l’eau potable. - Aamélioration.…
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Cote : 2260W55Période : 1982 - 1985Extrait de la notice :
…Affermage du service de distribution d’eau potable.…
…Affermage du service de distribution d’eau potable.…
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Cote : 1900W 146Période : 1968 - 1973Extrait de la notice :
…Réseau de distribution de l’eau potable. - Aamélioration.…
…Réseau de distribution de l’eau potable. - Aamélioration.…
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Cote : 2260W36Période : 2003 - 2004Extrait de la notice :
…Affermage du service public de distribution d’eau potable.…
…Affermage du service public de distribution d’eau potable.…
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Cote : 2260W73-74Période : 1999 - 2007Extrait de la notice :
…Affermage du service public de distribution d’eau potable.…
…Affermage du service public de distribution d’eau potable.…
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Cote : 2260W161Période : 2002 - 2003Extrait de la notice :
…Affermage du service de public de distribution d’eau potable.…
…Affermage du service de public de distribution d’eau potable.…
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Cote : 2260W162Période : 2002 - 2004Extrait de la notice :
…Affermage du service de public de distribution d’eau potable.…
…Affermage du service de public de distribution d’eau potable.…
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Cote : 2260W166Période : 1972 - 1997Extrait de la notice :
…Affermage du service de public de distribution d’eau potable.…
…Affermage du service de public de distribution d’eau potable.…
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Cote : 2260W171Période : 2003 - 2004Extrait de la notice :
…Affermage du service de public de distribution d’eau potable.…
…Affermage du service de public de distribution d’eau potable.…
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Cote : 2260W181Période : 2002 - 2004Extrait de la notice :
…Affermage du service de public de distribution d’eau potable.…
…Affermage du service de public de distribution d’eau potable.…
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Cote : 2260W183Période : 2003 - 2004Extrait de la notice :
…Affermage du service de public de distribution d’eau potable.…
…Affermage du service de public de distribution d’eau potable.…
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Cote : 2260W205Période : 2004 - 2005Extrait de la notice :
…Affermage du service de public de distribution d’eau potable.…
…Affermage du service de public de distribution d’eau potable.…
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Cote : 2260W211Période : 1998 - 1999Extrait de la notice :
…Affermage du service de public de distribution d’eau potable.…
…Affermage du service de public de distribution d’eau potable.…
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Cote : 2260W118Période : 1993 - 2003Extrait de la notice :
…Affermage du service public de distribution d’eau potable (1999). Réseau d’alimentation en eau potable et défense incendie, renforcement (1998-2003).…
…Affermage du service public de distribution d’eau potable (1999). Réseau d’alimentation en eau potable et défense incendie, renforcement (1998-2003).…
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Cote : 2260W180Période : 1989 - 2000Extrait de la notice :
…Affermage du service de public de distribution d’eau potable (1989-1999). Réseau, extension (1998-2000).…
…Affermage du service de public de distribution d’eau potable (1989-1999). Réseau, extension (1998-2000).…
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Cote : 2260W232Période : 1996 - 2004Extrait de la notice :
…Service public de distribution d’eau potable…
…Service public de distribution d’eau potable…
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Cote : 2260W287Période : 1994 - 2005Extrait de la notice :
…Affermage du service public de distribution d’eau potable (1994-2005). Golf de Prunevelles, alimentation en eau (1995-1999).…
…Alimentation en eau potable…
…Affermage du service public de distribution d’eau potable (1994-2005). Golf de Prunevelles, alimentation en eau (1995-1999).…
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Cote : EDEPOT54/53Période : 1936 - 1945Fonds : EDEPOT54 - Commune de ChéneletteExtrait de la notice :
…Adduction d’eau potable, analyse bactériologique de surveillance.…
…Adduction d’eau potable, analyse bactériologique de surveillance.…
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Cote : 2260W296-297Période : 1976 - 1998Extrait de la notice :
…Station de traitement de l’eau potable d’Issans…
…Station de traitement de l’eau potable d’Issans…
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Cote : 1900W 149Période : 1961 - 1973Extrait de la notice :
…Transformation du syndicat d’eau potable en un syndicat d’eau et d’assainissement (1966-1967). Affaires diverses (1972-1973).…
…Transformation du syndicat d’eau potable en un syndicat d’eau et d’assainissement (1966-1967). Affaires diverses (1972-1973).…
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Cote : 2260W79Période : 2002 - 2005Extrait de la notice :
…Affermage du service public de distribution d’eau potable (2004-2005).…
…Affermage du service public de distribution d’eau potable (2004-2005).…
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Cote : 2260W165Période : 1979 - 1998Extrait de la notice :
…Affermage du service public de distribution d’eau potable (1997-1998).…
…Affermage du service public de distribution d’eau potable (1997-1998).…
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Cote : 1900W 149Période : 1961 - 1973Extrait de la notice :
…Transformation du syndicat d’eau potable en un syndicat d’eau et d’assainissement (1966-1967). Affaires diverses (1972-1973).…
…Transformation du syndicat d’eau potable en un syndicat d’eau et d’assainissement (1966-1967). Affaires diverses (1972-1973).…
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Cote : 2260W306Période : 1995 - 2001Extrait de la notice :
…Sainte-Marie, Désandans et Semondans, renforcement du réseau d’alimentation en eau potable (1995-1996).…
…Sainte-Marie, renforcement du réseau d’alimentation en eau potable (1998-2001).…
…Semondans, raccordement de la zone d’activité aux réseaux d’alimentation en eau potable et d’assainissement, (1995-1999).…
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Cote : 2260W167Période : 1976 - 2003Extrait de la notice :
…Affermage du service de public de distribution d’eau potable (1976-2002).…
…Affermage du service de public de distribution d’eau potable (1976-2002).…
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Cote : EDEPOT239/122Période : 1894 - 1964Extrait de la notice :
…Eau potable.…
…Eau potable.…
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Cote : EDEPOT138/170-EDEPOT138/171Période : 1870 - 1988Extrait de la notice :
…Eau potable.…
…Eau potable.…
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Cote : EDEPOT18/558Période : 1896 - 1938Fonds : EDEPOT18 - Commune de BeaujeuExtrait de la notice :
…Eau potable.…
…Eau potable.…
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Cote : EDEPOT2/67Période : 1911 - 1911Fonds : EDEPOT2 - Commune d'AigueperseExtrait de la notice :
…Eau potable.…
…Eau potable.…
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Cote : EDEPOT96/191Période : 1913 - 1976Fonds : EDEPOT96 - Commune de GrignyExtrait de la notice :
…Eau potable.…
…Eau potable.…
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Cote : EDEPOT96/287-EDEPOT96/288Période : 1902 - 1940Fonds : EDEPOT96 - Commune de GrignyExtrait de la notice :
…Eau potable.…
…Eau potable.…
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Cote : EDEPOT132/149Période : 1958 - 1971Fonds : EDEPOT132 - Commune de Meys.Extrait de la notice :
…Eau potable.…
…Eau potable.…
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Cote : EDEPOT122/130Période : 1936 - 1974Fonds : EDEPOT122 - Commune de LucenayExtrait de la notice :
…Eau potable.…
…Eau potable.…
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Cote : EDEPOT90/93-EDEPOT90/94Période : 1855 - 1936Fonds : EDEPOT90 - Commune de FrontenasExtrait de la notice :
…Eau potable.…
…Eau potable.…
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Cote : EDEPOT258/207Période : 1974 - 1976Extrait de la notice :
…Eau potable.…
…Eau potable.…
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Cote : EDEPOT247/123Période : 1938 - 1965Fonds : EDEPOT247 - Commune de ThelExtrait de la notice :
…Eau potable.…
…Eau potable.…
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Cote : 1538W2Période : 1943 - 1959Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable.…
…Alimentation en eau potable.…
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Cote : 1538W4Période : 1962 - 1964Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable.…
…Alimentation en eau potable.…