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Cote : 1208 W 11Période : 1962 - 1968Extrait de la notice :
…Voie communale…
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Extrait de la notice :
…Voie communale…
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Cote : 1208 W 36Période : 1961 - 1974Extrait de la notice :
…Voie communale…
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Période : 1291 - 1922Extrait de la notice :
…voie communale…
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Cote : 1875 W 41Période : 1998 - 1998Extrait de la notice :
…Brochon, voie communale de Mangay.…
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Cote : 1875 W 556Période : 2000 - 2000Extrait de la notice :
…Rouvres-en-Plaine, défaut d'entretien d'une voie communale.…
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Cote : 1852 W 295Période : 1997 - 1997Extrait de la notice :
…Salives, aliénation d'une partie de la voie communale : absence de réponse du maire à une lettre d'observation…
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Période : 1940 - 1963Extrait de la notice :
…. - Voirie : voie communale, 1962-1963 ; chemins ruraux (plans), 1940-1961. - Hospice : aménagement,…
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Cote : 1650 W 4Période : 1982 - 1987Extrait de la notice :
…Rogny ; association''Joie et Soleil'' ; construction d'un pont sur le canal de Bourgogne pour la voie communale…
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Cote : W 22808Période : 1941 - 1966Extrait de la notice :
…A noter : police locale, limitation de tonnage sur la voie communale : arrêté municipal, plan (1965).…
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