Seuls les 10 000 premiers résultats sont affichés, veuillez affiner votre recherche.
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 1 W 71Période : 1940 - 1941Autorités indexées
…Voie communale…
-
Cote : 2 O 301 7Période : 1935 - 1935Extrait de la notice :
…concernant les mesures à prendre au sujet d'émanations insalubres dues au dépôt d'objet sur une voie communale…
-
Cote : 3143 W 247Période : 2008 - 2010Extrait de la notice :
…Amendes de police pour la pose de barrières de sécurité sur une voie communale.…
-
Cote : 3143 W 814Période : 2010 - 2010Extrait de la notice :
…Travaux sur chemin rural n°32, 6 et voie communale n°5.…
-
Cote : 3143 W 516Période : 2009 - 2010Extrait de la notice :
…. - Création d'une aire de retournement sur la voie communale n° 10.…
-
Cote : 1 O 8Période : 1789 - 1974Fonds : Commune de Saint-Caprais-de-LermExtrait de la notice :
…voie communale…
…voie communale…
-
Cote : 1 O 3Période : 1666 - 1950Fonds : Commune de MoncrabeauExtrait de la notice :
…voie communale…
…voie communale…
-
Cote : 1 O 10Période : 1666 - 1950Fonds : Commune de MoncrabeauExtrait de la notice :
…voie communale…
…voie communale…
-
Cote : 1 O 19Période : 1666 - 1950Fonds : Commune de MoncrabeauExtrait de la notice :
…voie communale…
…voie communale…
-
Cote : 1 O 3Période : 1769 - 1946Fonds : Archives communales de TonneinsExtrait de la notice :
…voie communale…
…voie communale…
Pagination