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Cote : 1 W 468Période : 1944 - 1945Extrait de la notice :
…Magistrat…
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Cote : 4 S 47Période : 1848 - 1848Extrait de la notice :
…Ordonnances royales concernant les attributions et fonctions du magistrat de cassation.…
…magistrat…
…Ordonnances royales concernant les attributions et fonctions du magistrat de cassation.…
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Période : 1643 - 1700Extrait de la notice :
…Magistrat de santé…
…Magistrat de santé…
…Présentation du contenu Registre d'enquêtes menées par le magistrat de santé, recueils…
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Cote : 5 J 297Période : 1795 - 1802Fonds : 5 JFonds DuboisExtrait de la notice :
…Lafitte, magistrat à Nérac.…
…Lafitte, magistrat à Nérac.…
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Cote : GG 48-63Période : 1659 - 1659Extrait de la notice :
…Instructions du magistrat général de santé.…
…Instructions du magistrat général de santé.…
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Cote : GG 52-5Période : 1657 - 1657Extrait de la notice :
…Mémoire des syndics de Villefranche et réponse du magistrat général de santé.…
…Magistrat de santé…
…Mémoire des syndics de Villefranche et réponse du magistrat général de santé.…
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Cote : HH 60-34Période : 1778 - 1778Extrait de la notice :
…Règlement sanitaire de la boucherie édicté par le magistrat de santé de Nice.…
…Règlement sanitaire de la boucherie édicté par le magistrat de santé de Nice.…
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Cote : GG 48-8Période : 1608 - 1608Extrait de la notice :
…Instructions du magistrat général de santé aux syndics pour la prévention de la peste.…
…Instructions du magistrat général de santé aux syndics pour la prévention de la peste.…
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Cote : A 5/1Extrait de la notice :
…Police municipale, police des inhumations et des cimetières, nouveau règlement économique, Magistrat…
…Police municipale, police des inhumations et des cimetières, nouveau règlement économique, Magistrat…
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Cote : GG 48-62Période : 1658 - 1658Extrait de la notice :
…Instructions du magistrat général de santé, notamment la réouverture du commerce avec la République de…
…Instructions du magistrat général de santé, notamment la réouverture du commerce avec la République de…