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Cote : 2964 W 10Période : 1993 - 1993Extrait de la notice :
…MAGISTRAT…
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Extrait de la notice :
…Magistrat…
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Cote : COL C14 79Période : 1651 - 1856Extrait de la notice :
…Duchesne, ancien magistrat…
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Cote : REU 420Période : 1878 - 1878Extrait de la notice :
…Avance à un magistrat…
…Injonction de la cour des Comptes à propos du paiement d'une avance à Boulley-Duparc, magistrat venant…
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Cote : 23 H 17Période : 1671 - 1671Fonds : Ordres réguliers et militairesExtrait de la notice :
…Procès Boutavin, magistrat à Pradelles.…
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Cote : COL E 357Période : 1759 - 1837Extrait de la notice :
…Ronseray, Pierre de, ancien magistrat à Saint-Domingue…
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Cote : MAR 49Période : 1820 - 1821Extrait de la notice :
…Correspondance du magistrat Dumesnil de Merville adressée au conseiller d'Etat Pichon…
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Cote : MIS 64BISPériode : 1911 - 1912Extrait de la notice :
…Projet de mission d'études sociologiques en Indochine par Camille Briffault, magistrat colonial…
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Cote : COL E 295Période : 1780 - 1780Extrait de la notice :
…Magistrat, Pierre, natif du Milanais, soldat d'artillerie au Sénégal, mort à Saint-Louis…
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Cote : GGA 3F 5Extrait de la notice :
…Projet d'échange d'une maison pour le logement de ce magistrat [le procureur général].…
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Cote : MIS 68Période : 1907 - 1907Extrait de la notice :
…Voyage d'études dans le massif annamitique d'Indochine par Édouard Fleys, magistrat en Indochine…
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Cote : 1 ECOL 129Extrait de la notice :
…Herzog (Jacques B.), chargé de cours (droit pénal international, devoirs et rôle du magistrat dans l'Union…
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Cote : COL E 72Période : 1785 - 1785Extrait de la notice :
…Charant, magistrat à Saint-Domingue, enregistrement de ses lettres de noblesse au Conseil supérieur de…
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Cote : 1 LEG 18Période : 1839 - 1839Extrait de la notice :
…procureur du roi près le tribunal de 1ère instance de Karikal de Paul Antoine de Rosière, ancien magistrat…
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Cote : RST NF 5664Période : 1940 - 1940Fonds : Résidence supérieure au TonkinExtrait de la notice :
…LUCCIARDI, magistrat à Haïphong, relatives à l'augmentation du coût de la vie à Chapa provoqué par l'afflux…
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Cote : 1 LEG 17Période : 1838 - 1838Extrait de la notice :
…Rapport au roi proposant de faire abandon à la succession de Lemeray-Beauchamps, ancien magistrat à Pondichéry…
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Cote : 1 LEG 22Période : 1843 - 1843Extrait de la notice :
…d'appel de Saint-Pierre et Miquelon attribuée au commandant de la colonie appartiendra désormais à un magistrat…
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Cote : 202 MIOM 11Période : 1710 - 1710Extrait de la notice :
…rendu d'un nouvel examen, concluant au rejet de la plainte de Danycan contre les directeurs, par le magistrat…
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Cote : 1 LEG 8Période : 1824 - 1824Extrait de la notice :
…président du tribunal de première instance du Sénégal, à raison de travaux extraordinaires faits par ce magistrat…
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Cote : 1 LEG 21Période : 1842 - 1842Extrait de la notice :
…Rapport au roi proposant d'accorder un passage gratuit à l'île Bourbon à de Greslan, ancien magistrat…
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Cote : 1 LEG 14Période : 1835 - 1835Extrait de la notice :
…conseiller auditeur à la cour royale de l'île Bourbon Jean Baptiste Pierre Prosper de Greslan, ancien magistrat…
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Cote : 3 U 1/23Période : 1801 - 1939Extrait de la notice :
…contre des gendarmes relativement au suicide de son fils (1935), plaintes diverses et outrages à magistrat…
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Cote : INDE H 21Période : 1938 - 1954Extrait de la notice :
…Justice - AROUL, magistrat DUTAMBY, magistrat GEROME Henri, Edouard, magistrat LERAT Georges, magistrat…
…LERNIE Marie, Divianadin, magistrat LORENZI, procureur POUJADE Jean-Théophile, juge POUROUCHOTTAMIN…
…Velandy, juge ROZARIO (de) Paul, magistrat SRIVINAS Vaitilingame, juge -Incident BENHABYLES-SCHMIDT Enregistrement…
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Cote : 17 Fi 7Période : 1909 - 1909Fonds : 17 Fi - Fonds ReyExtrait de la notice :
…MAGISTRAT : juge…
…MAGISTRAT : procureur…
…MAGISTRAT : président de la Cour d'Assises…
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Cote : COL D2 C 261 à 264Période : 1837 - 1848Fonds : TROUPES ET PERSONNEL CIVILExtrait de la notice :
…Notices par magistrat : noms, prénoms, dates et lieux de naissance, états de services…