-
Période : 1584 - 1978Extrait de la notice :
…ayant fait viser leur certificat d’immatriculation et leur carte d’identité à 13 l’arrivée pour cause de changement de résidence (1932-1959) ; registre d’…
…de cartes d’identité (1940-1949) ; avis de départ d’un étranger (1948-1949) ; carnet à souches de demandes de cartes de séjour (1951-1962) ; registre d’…
-
Période : 1402 - 1985Extrait de la notice :
…Actes de l’administration municipale E DEP 032/2 D 01 Répertoires des actes soumis à l’enregistrement : années 18221885. 1822-1885 3 D.…
…trésorier-payeur général sur les comptes de gestion : années 1938-1947, 19501953. 1825-1953 E DEP 032/1 L 04 Comptabilités et finances communales : carnet d’…
-
Période : 1575 - 1964Extrait de la notice :
…Actes de l’administration municipale E DEP 015/2 D 01 Répertoire des actes soumis à l’enregistrement (1807-1808). 1807-1808 3 D.…
-
Période : 1444 - 1976Extrait de la notice :
…Répertoires des actes soumis à l’enregistrement (18121827). Dictionnaire des formules (1856) 2.…
…Cahiers d’enregistrement des mandats : années 1946-1950. 1816-1950 E DEP 004/1 L 03 Comptes administratifs de la commune : années 1823-1829, 1834-1890…
-
Période : 1544 - 1996Extrait de la notice :
…Actes de l’administration municipale E DEP 031/2 D 01 Répertoires des actes soumis à l’enregistrement (1817-1841) ; carnets de notes des correspondances…
-
Période : 1733 - 1990Extrait de la notice :
…générale E DEP 012/2 I 01 Traitement, contrôle, surveillance et recensement des étrangers 3 : registre d'immatriculation des étrangers (18931898) ; livre d’…
-
Période : 1477 - 1966Extrait de la notice :
…Affaires militaires E DEP 019/EE 01 2 Logement et subsistances des troupes : registre d'enregistrement des fournitures et rôles d'indemnisation (1593…
…Justice, police, procédures E DEP 019/FF 01 Procès et procédures : cahier d'enregistrement, mémoires, procès-verbaux, plaidoyer d'avocat, minutes juridictionnelles…
…, correspondance (1565-1790). 1565-1790 E DEP 019/FF 02 Police municipale : cahiers d'enregistrement des arrêtés (17561790). 1756-1790 GG.…
-
Période : 1319 - 1995Extrait de la notice :
…Hôtels : registres d’enregistrement des hôteliers, logeurs, loueurs de maisons garnies et aubergistes (1914-1922, 1929-1933, 19401946).…
-
Période : 1564 - 1972Extrait de la notice :
…étrangers, demandes de cartes d’identité, naturalisation : registres d’immatriculation des 19 étrangers (1894-1902, 1910-1923, 1928-1967) ; cahier d’…
-
Période : 1356 - 1975Extrait de la notice :
…Actes de l’administration municipale E DEP 008/2 D 01 Répertoires des actes soumis à l’enregistrement (1811-1882). 1811-1882 14 3 D.…
