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Cote : 3 G 6Période : 1801 - 1938Fonds : Commune de ClairacExtrait de la notice :
…Enregistrement, domaine et timbre…
…enregistrement…
…Enregistrement, domaine et timbre…
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Cote : 3 G 5Période : 1789 - 1974Fonds : Commune de Saint-Caprais-de-LermExtrait de la notice :
…Enregistrement, domaine et timbre…
…enregistrement…
…Enregistrement, domaine et timbre…
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Cote : 3 G 3Période : 1789 - 1938Fonds : Archives communales de VilleréalExtrait de la notice :
…Enregistrement, domaine et timbre…
…enregistrement…
…Enregistrement, domaine et timbre…
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Cote : 3 G 5-6Période : 1666 - 1950Fonds : Commune de MoncrabeauExtrait de la notice :
…Enregistrement, domaine et timbre…
…enregistrement…
…Enregistrement, domaine et timbre…
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Cote : 3 G 3Période : 1794 - 1949Extrait de la notice :
…Enregistrement, domaine et timbre…
…enregistrement…
…Enregistrement, domaine et timbre…
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Cote : 3 G 2Période : 1791 - 1941Fonds : Commune de Monsempron-LibosExtrait de la notice :
…Enregistrement, domaine et timbre…
…enregistrement…
…Enregistrement, domaine et timbre…
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Cote : BAS 4Période : 1814 - 1828Fonds : Mas-d'AgenaisExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Il s'agit de délibérations sujettes à l'Enregistrement.…
…enregistrement…
…Présentation du contenu Il s'agit de délibérations sujettes à l'Enregistrement.…
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Cote : 2 D 2Période : 1791 - 1916Fonds : Archives communales de DolmayracExtrait de la notice :
…Répertoires des actes soumis à l'enregistrement…
…enregistrement…
…Répertoires des actes soumis à l'enregistrement…
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Cote : 2 D 79Période : 1873 - 1941Fonds : Commune de ClairacExtrait de la notice :
…Répertoires des actes soumis à l'enregistrement…
…enregistrement…
…Répertoires des actes soumis à l'enregistrement…
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Cote : 2 D 33Période : 1666 - 1950Fonds : Commune de MoncrabeauExtrait de la notice :
…Répertoires des actes soumis à l'enregistrement…
…enregistrement…
…Répertoires des actes soumis à l'enregistrement…