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Cote : 3 G 5Période : 1789 - 1974Fonds : Commune de Saint-Caprais-de-LermExtrait de la notice :
…Enregistrement, domaine et timbre…
…enregistrement…
…Enregistrement, domaine et timbre…
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Cote : 3 G 3Période : 1789 - 1938Fonds : Archives communales de VilleréalExtrait de la notice :
…Enregistrement, domaine et timbre…
…enregistrement…
…Enregistrement, domaine et timbre…
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Cote : 3 G 5-6Période : 1666 - 1950Fonds : Commune de MoncrabeauExtrait de la notice :
…Enregistrement, domaine et timbre…
…enregistrement…
…Enregistrement, domaine et timbre…
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Cote : 3 G 6Période : 1801 - 1938Fonds : Commune de ClairacExtrait de la notice :
…Enregistrement, domaine et timbre…
…enregistrement…
…Enregistrement, domaine et timbre…
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Cote : 3 G 3Période : 1794 - 1949Extrait de la notice :
…Enregistrement, domaine et timbre…
…enregistrement…
…Enregistrement, domaine et timbre…
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Cote : 3 G 2Période : 1791 - 1941Fonds : Commune de Monsempron-LibosExtrait de la notice :
…Enregistrement, domaine et timbre…
…enregistrement…
…Enregistrement, domaine et timbre…
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Cote : BAS 4Période : 1814 - 1828Fonds : Mas-d'AgenaisExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Il s'agit de délibérations sujettes à l'Enregistrement.…
…enregistrement…
…Présentation du contenu Il s'agit de délibérations sujettes à l'Enregistrement.…
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Cote : 2 D 6Période : 1789 - 1938Fonds : Archives communales de VilleréalExtrait de la notice :
…Répertoire des actes soumis à l'enregistrement…
…enregistrement…
…Répertoire des actes soumis à l'enregistrement…
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Cote : 2 D 33Période : 1666 - 1950Fonds : Commune de MoncrabeauExtrait de la notice :
…Répertoires des actes soumis à l'enregistrement…
…enregistrement…
…Répertoires des actes soumis à l'enregistrement…
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Cote : 2 D 2Période : 1791 - 1916Fonds : Archives communales de DolmayracExtrait de la notice :
…Répertoires des actes soumis à l'enregistrement…
…enregistrement…
…Répertoires des actes soumis à l'enregistrement…
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Cote : 2 D 79Période : 1873 - 1941Fonds : Commune de ClairacExtrait de la notice :
…Répertoires des actes soumis à l'enregistrement…
…enregistrement…
…Répertoires des actes soumis à l'enregistrement…
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Cote : 2 D 2Période : 1793 - 1930Fonds : Commune de MontastrucExtrait de la notice :
…Répertoires des actes soumis à l'enregistrement…
…enregistrement…
…Répertoires des actes soumis à l'enregistrement…
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Cote : 2 D 2Période : 1851 - 1927Extrait de la notice :
…Répertoire des actes soumis à l'enregistrement…
…enregistrement…
…Répertoire des actes soumis à l'enregistrement…
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Cote : 3 G 2Période : 1844 - 1902Fonds : Commune de Monsempron-LibosExtrait de la notice :
…Acquittement et vérification des droits, enregistrement des actes : correspondance.…
…enregistrement…
…Acquittement et vérification des droits, enregistrement des actes : correspondance.…
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Cote : 3 G 2Période : 1799 - 1807Fonds : Archives communales de TonneinsExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Il s'agit de greffiers, notaires, employés de la régie de l'enregistrement et des domaines nationaux, receveurs particuliers,…
…enregistrement…
…Présentation du contenu Il s'agit de greffiers, notaires, employés de la régie de l'enregistrement et des domaines nationaux, receveurs particuliers,…
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Cote : 3 G 1Période : 1793 - 1794Fonds : Commune de Meilhan-sur-GaronneExtrait de la notice :
…Projet de transfert du bureau des droits d'enregistrement de Cocumont à Meilhan : extraits de délibération des conseils généraux des communes concernées…
…enregistrement…
…Projet de transfert du bureau des droits d'enregistrement de Cocumont à Meilhan : extraits de délibération des conseils généraux des communes concernées…
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Cote : 2 D 33Période : 1799 - 1837Fonds : Commune de MoncrabeauExtrait de la notice :
…enregistrement…
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Cote : 2 D 2Période : 1791 - 1916Fonds : Archives communales de DolmayracExtrait de la notice :
…enregistrement…
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Cote : 2 D 6Période : 1889 - 1913Fonds : Archives communales de VilleréalExtrait de la notice :
…enregistrement…
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Cote : 2 D 32Période : 1804 - 1858Extrait de la notice :
…enregistrement…
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Cote : 2 D 2Période : 1809 - 1819Fonds : Commune de MontastrucExtrait de la notice :
…enregistrement…
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Cote : 2 D 2Période : 1851 - 1927Extrait de la notice :
…enregistrement…
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Cote : 3 G 5Période : 1804 - 1823Fonds : Commune de Saint-Caprais-de-LermExtrait de la notice :
…enregistrement…
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Cote : 3 G 3Période : 1797 - 1798Fonds : Archives communales de VilleréalExtrait de la notice :
…enregistrement…
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Cote : 2 D 79Période : 1873 - 1941Fonds : Commune de ClairacExtrait de la notice :
…enregistrement…
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Cote : 3 G 3Période : 1874 - 1874Extrait de la notice :
…enregistrement…
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Cote : 3 G 4Période : 1793 - 1813Fonds : Archives communales de DamazanExtrait de la notice :
…enregistrement…
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Cote : 3 G 10Période : 1792 - 1911Extrait de la notice :
…enregistrement…
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Cote : 3 G 3Période : 1807 - 1895Fonds : Commune de MontastrucExtrait de la notice :
…enregistrement…
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Cote : 2 D 31Période : 1823 - 1823Extrait de la notice :
…enregistrement…
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Cote : 3 G 5Période : 1796 - 1848Fonds : Commune de MoncrabeauExtrait de la notice :
…enregistrement…
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Cote : 3 G 6Période : 1807 - 1809Fonds : Commune de MoncrabeauExtrait de la notice :
…enregistrement…
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Cote : 3 G 6Période : 1801 - 1938Fonds : Commune de ClairacExtrait de la notice :
…enregistrement…
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Cote : 1 J 1260Fonds : Sous-série 1 J Documents isolés et petits fonds entrés par voie extraordinaire Deuxième volumeExtrait de la notice :
…Nominations de Henry Jean Baptiste Manet comme surnuméraire, receveur puis sous-inspecteur de l'Enregistrement, des domaines et du timbre à Angoulême (…
…enregistrement…
…Nominations de Henry Jean Baptiste Manet comme surnuméraire, receveur puis sous-inspecteur de l'Enregistrement, des domaines et du timbre à Angoulême (…
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Cote : 2 D 2Période : 1806 - 1871Fonds : Archives communales de DolmayracExtrait de la notice :
…enregistrement…
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Cote : 2 D 3Période : 1819 - 1874Fonds : Commune d'AstaffortExtrait de la notice :
…affichages - des procès-verbaux de pesage de céréales - des procès-verbaux de prestations de serment du maire et adjoints, médecin, curé, receveur de l'enregistrement…
…enregistrement…
…affichages - des procès-verbaux de pesage de céréales - des procès-verbaux de prestations de serment du maire et adjoints, médecin, curé, receveur de l'enregistrement…
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Cote : 2 D 22Période : 1804 - 1807Fonds : Tournon-d'AgenaisExtrait de la notice :
…enregistrement…
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Cote : 3 G 2Période : 1804 - 1810Fonds : Tournon-d'AgenaisExtrait de la notice :
…enregistrement…
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Cote : 2 D 7Période : 1803 - 1817Fonds : Commune de MoncrabeauExtrait de la notice :
…Enregistrement.…
…Enregistrement.…
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Cote : 2 D 8Période : 1795 - 1798Fonds : Commune de MoncrabeauExtrait de la notice :
…Enregistrement.…
…Enregistrement.…
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Cote : 2 D 28Période : 1906 - 1917Fonds : Commune de MoncrabeauExtrait de la notice :
…Enregistrement.…
…Enregistrement.…
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Cote : 2 D 29Période : 1922 - 1923Fonds : Commune de MoncrabeauExtrait de la notice :
…Enregistrement.…
…Enregistrement.…
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Cote : 2 D 30Période : 1923 - 1924Fonds : Commune de MoncrabeauExtrait de la notice :
…Enregistrement.…
…Enregistrement.…
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Cote : 2 D 31Période : 1924 - 1926Fonds : Commune de MoncrabeauExtrait de la notice :
…Enregistrement.…
…Enregistrement.…
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Cote : 2 D 32Période : 1926 - 1929Fonds : Commune de MoncrabeauExtrait de la notice :
…Enregistrement.…
…Enregistrement.…