-
Cote : 2059W91-98Période : 1974 - 2005Fonds : 2059W Présidence de l'UniversitéExtrait de la notice :
…Contentieux administratif.…
…Contentieux administratif.…
-
Cote : 2043W68Période : 1971 - 1986Extrait de la notice :
…Avec dossier de contentieux administratif.…
…Avec dossier de contentieux administratif.…
-
Cote : 2066W118Période : 1949 - 1955Extrait de la notice :
…Contentieux administratif avec la Société Pyrénéenne d’Entreprise.…
…Contentieux administratif avec la Société Pyrénéenne d’Entreprise.…
-
Cote : 2112WPériode : 1982 - 2005Fonds : État des fondsExtrait de la notice :
…Répertoires annuels des dossiers instruits et dossiers individuels du contentieux administratif (1982-2005).…
…Répertoires annuels des dossiers instruits et dossiers individuels du contentieux administratif (1982-2005).…
-
Cote : 2112WPériode : 1982 - 2005Fonds : État des fondsExtrait de la notice :
…Répertoires annuels des dossiers instruits et dossiers individuels du contentieux administratif (1982-2005).…
…Répertoires annuels des dossiers instruits et dossiers individuels du contentieux administratif (1982-2005).…
-
Cote : 2293W1-118Période : 2006 - 2012Fonds : 2293W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…des votes, avis des services de l’État et des chambres consulaires, certificats d’affichage, correspondance ;<br> dossiers de contentieux…
…administratif : décisions judiciaires et mémoires.…
…des votes, avis des services de l’État et des chambres consulaires, certificats d’affichage, correspondance ;<br> dossiers de contentieux…
-
Cote : 2184W1-38Période : 2002 - 2005Extrait de la notice :
…certificats d'affichage, correspondance ;<br> - Dossiers de recours devant la commission nationale d'équipement commercial (CNEC) ;<br> - Dossiers de contentieux…
…administratif : décisions judiciaires et mémoires.…
…certificats d'affichage, correspondance ;<br> - Dossiers de recours devant la commission nationale d'équipement commercial (CNEC) ;<br> - Dossiers de contentieux…
-
Cote : 1793W222-223Période : 1974 - 1981Extrait de la notice :
…ne fait pas partie du fonds de la cellule affaires juridiques et contentieux, mais qui a été rangé à côté du dossier de contentieux…
…administratif de l’affaire en question.…
…ne fait pas partie du fonds de la cellule affaires juridiques et contentieux, mais qui a été rangé à côté du dossier de contentieux…
-
Cote : 1793W222-223Période : 1974 - 1981Extrait de la notice :
…ne fait pas partie du fonds de la cellule affaires juridiques et contentieux, mais qui a été rangé à côté du dossier de contentieux…
…administratif de l’affaire en question.…
…ne fait pas partie du fonds de la cellule affaires juridiques et contentieux, mais qui a été rangé à côté du dossier de contentieux…
-
Période : 1943 - 1998Extrait de la notice :
…CGT-MAR 2 L 112 AUBY (Jean-Marie) et DRAGO (Roland), Traité de contentieux administratif, Paris, L.G.D.J., 1984, 2 tomes (1014 p. et 718 p.).…