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Consommation

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data.culture.fr : consommation

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  • Consommation et répression des fraudes (1959-1980) (1150 W)
    Période : 1959 - 1980
    Extrait de la notice :

    …Consommation et répression des fraudes (1959-1980)…

    …Consommation et répression des fraudes (1959-1980) (1150 W)…

    …Direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes..…

  • Répression des fraudes (1967-2015) (1549 W)
    Période : 1967 - 2015
    Extrait de la notice :

    …concernent le fonctionnement et l'ensemble des activités à partir de 1971, des prélèvements, enquêtes ainsi que les dossiers du Comité départemental de la consommation…

    …Direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes.…

    …Service de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraud…

  • Contentieux commerciaux (1944-1976) (1174 W)
    Période : 1944 - 1976
    Extrait de la notice :

    …l'ordonnance du 20 juin 1945 : marché noir, atteintes à la règlementation des professions industrielles, commerciales et agricoles, infractions en matière de consommation…

    …Direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes. Direction départementale de la répression des fraudes.…

    …Direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes…

  • Services vétérinaires des Landes : gestion et hygiène alimentaire (1547 W)
    Période : 1945 - 2018
    Extrait de la notice :

    …consommation…

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