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Administration communale

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data.culture.fr : administration communale

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  • 2D/5 - Notes de service de l'administration communale
    Cote : 2D/5
    Période : 1947 - 1983
    Extrait de la notice :

    …Notes de service de l'administration communale…

    …2D/5 - Notes de service de l'administration communale…

    …administration communale…

  • 4D/2 - Organisation et fonctionnement des services municipaux
    Cote : 4D/2
    Période : 1882 - 2004
    Extrait de la notice :

    …administration communale…

  • 2D/4 - Bulletins administratifs
    Cote : 2D/4
    Période : 1872 - 1966
    Extrait de la notice :

    …administration communale…

  • BB - Administration communale
    Période : 1291 - 1795
    Extrait de la notice :

    …BB - Administration communale…

    …BB - Administration communale…

    …BB - Administration communale…

  • Administration communale (1792-1976) - 2 O
    Cote : 2 O 1-2172
    Période : 1792 - 1976
    Extrait de la notice :

    …ouverts en 1800, à partir de la création des préfectures – la série O a été divisée en quatre grandes parties ou sous-séries : comptabilité communale ; administration…

    …communale ; voirie vicinale ; dons et legs.…

    …archives des services de la préfecture qui, sous des appellations successives (bureau des communes, bureau des affaires communales, etc.) ont été chargés de l'administration…

  • Administration communale (1933-1983) - 6 O W
    Cote : 6 O W 10-1941
    Période : 1933 - 1983
    Extrait de la notice :

    …Numéros Dossiers d'administration communale, composés de pièces envoyées à la Préfecture au titre du contrôle de légalité (extraits de délibérations,…

    …Administration communale (1933-1983) - 6 O W…

    …Administration communale (1933-1983) - 6 O W…

  • 2H - Administration militaire
    Cote : 2H
    Période : 1853 - 2009
    Extrait de la notice :

    …La sous-série renferme les dossiers relatifs aux relations entre l'administration communale et les autorités miliaires, qu'il s'agisse des bâtiments, de…

    …La sous-série renferme les dossiers relatifs aux relations entre l'administration communale et les autorités miliaires, qu'il s'agisse des bâtiments, de…

  • Comptabilité communale (1793-1954) - 1 O
    Cote : 1 O 1-484
    Période : 1793 - 1954
    Extrait de la notice :

    …ouverts en 1800, à partir de la création des préfectures – la série O a été divisée en quatre grandes parties ou sous-séries : comptabilité communale ; administration…

    …communale ; voirie vicinale ; dons et legs.…

    …archives des services de la préfecture qui, sous des appellations successives (bureau des communes, bureau des affaires communales, etc.) ont été chargés de l'administration…

  • Dons et legs (an VII-1946) - 4 O
    Cote : 4 O 1-328
    Période : 1798 - 1946
    Extrait de la notice :

    …ouverts en 1800, à partir de la création des préfectures – la série O a été divisée en quatre grandes parties ou sous-séries : comptabilité communale ; administration…

    …communale ; voirie vicinale ; dons et legs.…

    …archives des services de la préfecture qui, sous des appellations successives (bureau des communes, bureau des affaires communales, etc.) ont été chargés de l'administration…

  • Service vicinal (1789-1979) - 3 O
    Cote : 3 O 1-1569
    Période : 1789 - 1979
    Extrait de la notice :

    …ouverts en 1800, à partir de la création des préfectures – la série O a été divisée en quatre grandes parties ou sous-séries : comptabilité communale ; administration…

    …communale ; voirie vicinale ; dons et legs.…

    …archives des services de la préfecture qui, sous des appellations successives (bureau des communes, bureau des affaires communales, etc.) ont été chargés de l'administration…

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