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Période : 1709 - 1996Fonds : Commune de Montceaux-lès-MeauxExtrait de la notice :
…1 J Police locale…
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Période : 1709 - 1996Fonds : Commune de Montceaux-lès-MeauxExtrait de la notice :
…2 J Police générale…
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Période : 1709 - 1996Fonds : Commune de Montceaux-lès-MeauxExtrait de la notice :
…Série J - Police - Justice - Hygiène…
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Cote : 110EDT2D3Période : 1844 - 1855Fonds : Commune de Montceaux-lès-MeauxExtrait de la notice :
…Registre des arrêtés de police municipale.…
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Cote : 110EDT1J1Période : 1821 - 1827Fonds : Commune de Montceaux-lès-MeauxExtrait de la notice :
…Règlement de police de la commune.…
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Cote : 110EDT1J3Période : 1793 - 1962Fonds : Commune de Montceaux-lès-MeauxExtrait de la notice :
…des sujets de police : correspondance entre maires (1920-1921) ; Police de la publicité…
…et police des baignades : arrêtés préfectoraux, circulaires (1952-1956) ; Police des…
…: circulaires (1952-1958) ; Police des campings : circulaires (1955-1961) ; Police fluviale…
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Cote : 110EDT1M14Période : 1920 - 1920Fonds : Commune de Montceaux-lès-MeauxExtrait de la notice :
…Poste de police. - Entretien et réparations : mémoires des travaux.…
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Cote : 110EDT1J4Période : 1844 - 1949Fonds : Commune de Montceaux-lès-MeauxExtrait de la notice :
…Police des lieux publics. - Police des hôtels et meublés : feuilles de déclaration de…
…déclarations d'exploitation, avis aux débitants, affiche, notes, correspondance ; Police…
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Cote : 110EDT1J2Période : 1818 - 1955Fonds : Commune de Montceaux-lès-MeauxExtrait de la notice :
…Police rurale. - Ban des vendanges : registre d'ouverture et de clôture, correspondance…
…(1818-1844) ; Délits de pâture : arrêté municipal, correspondance (1844 ; 1896) ; Police…
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Cote : 110EDT2H4Période : 1924 - 1924Fonds : Commune de Montceaux-lès-MeauxExtrait de la notice :
…Exercice des pouvoirs de police par l'autorité militaire sur le territoire national en…
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Cote : 110EDT2J2Période : 1817 - 1960Fonds : Commune de Montceaux-lès-MeauxExtrait de la notice :
…gendarmerie du canton : correspondance (1817-1818) ; Relation avec le commissariat de police…
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Cote : 110EDT4D3Période : 1800 - 1819Fonds : Commune de Montceaux-lès-MeauxExtrait de la notice :
…terrains communaux par non-respect de l'alignement : correspondance avec le bureau de police…
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Cote : 110EDT2J3Période : 1891 - 1974Fonds : Commune de Montceaux-lès-MeauxExtrait de la notice :
…Police des étrangers : registre d'arrivée, états nominatifs des individus de nationalité…