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Période : 1940Extrait de la notice :
…Répertoire numérique de la sous-série 4 M : police (an VIII-1940), 2008.…
…police…
…police administrative…
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Période : 1940Extrait du PDF d'origine
…Secrétariat général, police: 1 M 22-34. Secrétariat général, police secrète : 1 M 35-36.…
…Foire et marché, police: 1 M 330. Fondation Probes: 1 M 357.…
…Comité pour la vérité: rapport de police (une pièce de 1938).…
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Période : 1789 - 1976Extrait de la notice :
…police des frontières…
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Période : 1952Extrait du PDF d'origine
…1810-1883) ; Exécutions et entretiens de l'échafaud (an IX-1853) ; instructions sur les amendes de police…
…tableaux d'avancement des juges de paix (1922-1936) ; ministère public près des tribunaux de simple police…
…sommaires d'arrestations du secteur Saint-Brieuc (1939) affiches de ventes d'immeubles (an II-1825) ; . police…
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Période : 1790 - 1949Extrait de la notice :
…préfecture et de la trésorerie générale, relatifs à l'administration générale, au personnel communal, à la police…
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Période : 1940Extrait de la notice :
…établissements publics, - autorités constituées, - listes des jurés, - élections, - nominations, - police…
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Période : 1790 - 1823Extrait du PDF d'origine
…CANTON DE TRÉGOMEUR 208 L 1 Minute : police correctionnelle, 208 L 2 Minutes : police correctionnelle…
…Insultes envers le commissaire de police à Saint-Brieuc 118 L 215 1er floréal an VI.…
…délits, les premiers étant jugés par les tribunaux criminels, les seconds réservés aux tribunaux de police…
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Période : 1818 - 1940Extrait du PDF d'origine
…Police simple : 3 K 1 (desc. libre). Police spéciale : 3 K 43 (desc. libre).…
…Police des diligences : 3 K 3 (desc. libre). Police des caux : 3 K 18 (desc. libre).…
…Amendes de police: 3 K 1 (dcsc. libre). Amendes de simple police: 3 K 106 (desc. libre).…
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Période : 1979Extrait du PDF d'origine
…Corps de l'inventaire > Prison de Dinan › Registres d'écrou des condamnés en matière de simple police…
…répertoire concerne à la fois la maison d'arrêt, la maison de correction, les condamnés de simple police…
…Y 113 1913-1917 2 Y 114 1917-1934 2 Y 115 › Registres d'écrou des condamnés en matière de simple police…
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Période : 1940Extrait du PDF d'origine
…de la marine, an VII-1897 37- Service sanitaire maritime, 1927 38- Pupilles de la Marine, 1869 39- Police…
…Nomination d'un agent 38- PUPILLES DE LA MARINE 1927 1869 38- Admission d'un pupille 1869 39- POLICE…
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Période : 1940Extrait du PDF d'origine
…SOUS-SERIE 4 T AFFAIRES CULTURELLES 4T 1 Théâtre : généralités, organisation et police, rapports de…
…tragédies bretonnes dans les communes rurales ; quelques pièces concernant le théâtre de Saint-Brieuc police…
…l'architecte des Bâtiments de France), extraits des délibérations des conseils municipaux, procèsverbaux (de police…
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Période : 1940Extrait du PDF d'origine
…SM 3 Santé publique et hygiène SERVICES D'HYGIÈNE 5 M 10 Police sanitaire du littoral. an IX-1850…
…les mesures à prendre pour prévenir l'introduction en France des maladies contagieuses. 5 M 11 Police…
…(1814-1824), Paimpol (1809-1845), Saint-Brieuc (an X-1845) et Lannion (an X-1845) : règlements de police…
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Période : 1746 - 1966Extrait du PDF d'origine
…greffe du tribunal spécial de Port-Brieuc (22 floréal an IX-12 ventôse an XI) ; rôle des causes en police…
…Double de plumitif 1844-1846 Registres des affaires criminelles, correctionnelles et de simple police…
…1821 - 22 novembre 1822 22 novembre 1822 - 6 mars 1824 Registre de correspondance concernant la police…
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Période : 1944Extrait du PDF d'origine
…répertoires des journaux, publications périodiques et bulletins paroissiaux ; droits d'auteurs ; police…
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Période : 1940Extrait du PDF d'origine
…instructions, inventaires (1867-1876) 1816-1876 l y 12 1 y 13 1 y 14 1 y 15 Administration et police…
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Période : 1940Extrait du PDF d'origine
…Amendes de police correctionnelle (1896-1925) 1896-1931 Correspondance du payeur départemental (an…
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Période : 1940Extrait du PDF d'origine
…dossier chemins de fer, annexé au rapport no 80 du 10 février 1924 du Commissariat Spécial de la Police…
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Période : 1994Extrait du PDF d'origine
…72-73 Congrès 1947-1981 3 T 74 Concours du jetme historien 3 T 75 Fiches d'attention de la police…
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Période : 1926Extrait du PDF d'origine
…Répertoire alphabétique des évadés (1917-1919). 9 R24 Télégramme et correspondance du commissaire de police…
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Période : 1800 - 1900Extrait du PDF d'origine
…décembre 1810 janvier - mars 1811 2 u 50 2 u 51 Registre des jugements d'appel rendus en matière de police…
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Période : 1799 - 1944Extrait du PDF d'origine
…9 M 21 Pêche des huîtres et des moules an Vlll-1935 Application et modification des mesures de police…
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Période : 1966Extrait du PDF d'origine
…général 1872-1931 60- 613 R62 Associations d'aide aux soldats : liste des oeuvres ; rapports de police…
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Période : 1995Extrait du PDF d'origine
…-Généralités : police de l'instruction publique (1808-1847) ; circulaires, ordonnances, inspections des…