Ferme
Source :
data.culture.fr : bâtiment agricole
Voir aussi :
Bergerie [297] ; Bâtiment agricole [6525] ; Grange [1041] ; Etable [601]
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Cote : B-0043225/3Période : 1914 - 1917Fonds : LÉGISLATION ET RÉFORMES FISCALESExtrait de la notice :
…Baux à ferme, règlement de la situation créée par la guerre.…
…Baux à ferme, règlement de la situation créée par la guerre.…
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Cote : 0Fi-0000125/30Période : 1746 - 1746Extrait de la notice :
…Timbre de cheville, pour la Ferme des Aides seulement.…
…Timbre de cheville, pour la Ferme des Aides seulement.…
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Cote : B-0043225/3Période : 1914 - 1917Fonds : Législation et réformes fiscalesExtrait de la notice :
…Baux à ferme, règlement de la situation créée par la guerre.…
…Baux à ferme, règlement de la situation créée par la guerre.…
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Cote : 0Fi-0000119/70Période : 1756 - 1756Extrait de la notice :
…Pour cheville, Régie et expédition de la Ferme D. Aydes Trois fleurs de Lys (Emis à Luzay).…
…Pour cheville, Régie et expédition de la Ferme D. Aydes Trois fleurs de Lys (Emis à Luzay).…
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Cote : B-0043235/9Période : 1933 - 1938Fonds : LÉGISLATION ET RÉFORMES FISCALESExtrait de la notice :
…Réduction du prix des baux à ferme (loi du 08 avril 1933) ; révision des baux ruraux (loi du 2 juillet 1935).…
…Réduction du prix des baux à ferme (loi du 08 avril 1933) ; révision des baux ruraux (loi du 2 juillet 1935).…
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Cote : B-0043235/9Période : 1933 - 1938Fonds : Législation et réformes fiscalesExtrait de la notice :
…Réduction du prix des baux à ferme (loi du 08 avril 1933) ; révision des baux ruraux (loi du 2 juillet 1935).…
…Réduction du prix des baux à ferme (loi du 08 avril 1933) ; révision des baux ruraux (loi du 2 juillet 1935).…
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Cote : B-0040994/1Période : 1917 - 1975Extrait de la notice :
…Sociétés et acquéreurs du lotissement du Thillay, Fédération des Sociétés mutuelles d'épargne pour l'achat de terrains à Berneval-sur-mer, La Fédérative, La Ferme…
…Sociétés et acquéreurs du lotissement du Thillay, Fédération des Sociétés mutuelles d'épargne pour l'achat de terrains à Berneval-sur-mer, La Fédérative, La Ferme…
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Cote : 5A-0000283/2Période : 1788 - 1989Fonds : Fonds Jean FourastiéExtrait de la notice :
…Documentation sur l'étude des prix et salaires, les comptes de la ferme de la Pierre (sans date) ; vente et salaires dans les fermes (1789-1812) ; décompte…
…Documentation sur l'étude des prix et salaires, les comptes de la ferme de la Pierre (sans date) ; vente et salaires dans les fermes (1789-1812) ; décompte…
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Cote : B-0065653/1Période : 1952 - 1985Extrait de la notice :
…Aménagement foncier dans les DOM (1960-1963) ; application des dispositions du code rural (1968) ; bail à ferme d'une exploitation agricole (1962-1965)…
…Aménagement foncier dans les DOM (1960-1963) ; application des dispositions du code rural (1968) ; bail à ferme d'une exploitation agricole (1962-1965)…
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Cote : 1A-0000361/2Période : 1974 - 1976Extrait de la notice :
…marchés agricoles (FORMA) et la Société interprofessionnelle Interlait, aide financière au Groupement interprofessionnel pour la réfrigération du lait à la ferme…
…marchés agricoles (FORMA) et la Société interprofessionnelle Interlait, aide financière au Groupement interprofessionnel pour la réfrigération du lait à la ferme…
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Cote : B-0015453/1Période : 1914 - 1918Extrait de la notice :
…(fabrique de brosses), SENTEL Hubert (représentation et achat de ferme d'acier pour revendre au détail), SIMON-PERRET Aimé (fer en gros), SILLAND Louis…
…(fabrique de brosses), SENTEL Hubert (représentation et achat de ferme d'acier pour revendre au détail), SIMON-PERRET Aimé (fer en gros), SILLAND Louis…
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Cote : B-0074720/1Période : 1988 - 1989Extrait de la notice :
…industrielle de robotique agro-alimentaire (SIRA), Serpa, Unimer, Coopérative agricole du syndicat d'Arras (CASA), Société Thivat, Interforêt service, La ferme…
…industrielle de robotique agro-alimentaire (SIRA), Serpa, Unimer, Coopérative agricole du syndicat d'Arras (CASA), Société Thivat, Interforêt service, La ferme…
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Cote : B-0075466/1Période : 1990 - 1991Extrait de la notice :
…Lait vendu à la ferme, éventuelle pratique de prix concertés : rapport d'enquête (1990).…
…Lait vendu à la ferme, éventuelle pratique de prix concertés : rapport d'enquête (1990).…
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Cote : B-0015108/1Période : 1948 - 1963Extrait de la notice :
…Établissements Malvoisin à Mâcon (contrôle des exportations de vins en vente ferme à destination de la Suisse) (1956-1957) ; Contrôle des banques domiciliataires…
…Affaire Phan Cao Phai (importation sans paiement en provenance du Japon) (1956) ; Société Michel Verseux à Tours (contrôle des exportations en vente ferme…
…Établissements Malvoisin à Mâcon (contrôle des exportations de vins en vente ferme à destination de la Suisse) (1956-1957) ; Contrôle des banques domiciliataires…
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Cote : B-0015113/1Période : 1956 - 1963Extrait de la notice :
…Robert Labie à Dieppe (contrôle des exportations) (1956-1957) ; Union charbonnière rhénane " Unichar " à Strasbourg (contrôle des exportations en vente ferme…
…Bernard Madre à Saint-Benoît-sur-Loire (contrôle général des exportations, en vente ferme avec paiement, de bois réalisées à destination de la Grande-Bretagne…
…Robert Labie à Dieppe (contrôle des exportations) (1956-1957) ; Union charbonnière rhénane " Unichar " à Strasbourg (contrôle des exportations en vente ferme…
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Cote : B-0015111/1Période : 1956 - 1961Extrait de la notice :
…de règlement d'une importation en provenance d'Allemagne) (1956-1957) ; Filatures Prouvost et compagnie à Roubaix (contrôle des exportations en vente ferme…
…avec paiement) (1956) ; Etablissements François Masurel à Tourcoing (contrôle des exportations en vente ferme avec paiement) (1956-1957) ; Etablissements…
…de règlement d'une importation en provenance d'Allemagne) (1956-1957) ; Filatures Prouvost et compagnie à Roubaix (contrôle des exportations en vente ferme…
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Cote : B-0015116/1Période : 1956 - 1960Extrait de la notice :
…commerciales réalisées sous le couvert de certificats d'importation) (1957) ; Fonderies de Collignon à Deville (Ardennes) (contrôle des exportations en vente ferme…
…des opérations d'échanges compensés avec l'Autriche) (1956 - 1960) ; Société Verney-Carron à Saint-Etienne (contrôle de certaines exportations en vente ferme…
…commerciales réalisées sous le couvert de certificats d'importation) (1957) ; Fonderies de Collignon à Deville (Ardennes) (contrôle des exportations en vente ferme…
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Cote : B-0075375/2Période : 1985 - 1987Fonds : Financement des entreprisesExtrait de la notice :
…commerciale de Guyenne, Reynier et Ferrero, Fromagerie Overney, Richard, Royanez, Socave Cidou, EDN, Seca, Laiterie de la Vouge, Société commerciale ferme…
…commerciale de Guyenne, Reynier et Ferrero, Fromagerie Overney, Richard, Royanez, Socave Cidou, EDN, Seca, Laiterie de la Vouge, Société commerciale ferme…
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Cote : B-0067442/1Période : 1966 - 1987Fonds : Législation et réformes fiscalesExtrait de la notice :
…Projet d'exploitation de la gare routière nord de Paris, situation de la S.A "Domaine de la Ferme du Moulin" (1966) ; cession gratuite d'un terrain de…
…Projet d'exploitation de la gare routière nord de Paris, situation de la S.A "Domaine de la Ferme du Moulin" (1966) ; cession gratuite d'un terrain de…
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Cote : B-0015070/1Période : 1950 - 1955Extrait de la notice :
…donnée à une somme de frs 6.460 000 transférée d'Indochine en France (1952-1953) ; Banque Joubert à Chalon-sur-Saône, contrôle des exportations en vente ferme…
…avec paiement (1952-1953) ; L'Immobilière constructions de Paris à Marseille, contrôle des exportations en vente ferme avec paiement (1952-1953) ; Société…
…donnée à une somme de frs 6.460 000 transférée d'Indochine en France (1952-1953) ; Banque Joubert à Chalon-sur-Saône, contrôle des exportations en vente ferme…
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Cote : B-0015061/1Période : 1950 - 1959Extrait de la notice :
…d'origine britannique (1952-1954) ; Banque Pradelle frères à Montélimar, coutelier Aimé à Cléon d'Andran, domiciliation irrégulière d'exportations en vente ferme…
…d'origine britannique (1952-1954) ; Banque Pradelle frères à Montélimar, coutelier Aimé à Cléon d'Andran, domiciliation irrégulière d'exportations en vente ferme…
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Cote : B-0074248 - B-0074300Période : 1932 - 1998Extrait de la notice :
…Celui-ci va recevoir les archives du Musée-Galerie de la SEITA, fermé à la suite du déménagement d'Altadis en France, de l'Hôtel des tabacs, quai d'Orsay…
…Celui-ci va recevoir les archives du Musée-Galerie de la SEITA, fermé à la suite du déménagement d'Altadis en France, de l'Hôtel des tabacs, quai d'Orsay…
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Cote : B-0061915/1 - B-0061939/1, B-0074768/1 - B-0064777/1, B-0083017/1 - B-0083019/1Période : 1925 - 1980Extrait de la notice :
…Celui-ci va recevoir les archives du Musée-Galerie de la SEITA, fermé à la suite du déménagement d'Altadis en France, de l'Hôtel des tabacs, quai d'Orsay…
…Celui-ci va recevoir les archives du Musée-Galerie de la SEITA, fermé à la suite du déménagement d'Altadis en France, de l'Hôtel des tabacs, quai d'Orsay…
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Cote : B-0015071/Période : 1952 - 1960Extrait de la notice :
…sous le couvert d'accords préalables (1953) ; Société française des trolleybus Jacquemond, contrôle du rapatriement du produit des exportations en vente ferme…
…sous le couvert d'accords préalables (1953) ; Société française des trolleybus Jacquemond, contrôle du rapatriement du produit des exportations en vente ferme…
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Cote : B-0015088/1Période : 1954 - 1959Extrait de la notice :
…la régularité des opérations d'exportation réalisées par cette firme (1954) ; L'Union Gazes à Bluter à Montauban, contrôle des exportations en vente ferme…
…la régularité des opérations d'exportation réalisées par cette firme (1954) ; L'Union Gazes à Bluter à Montauban, contrôle des exportations en vente ferme…
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Cote : B-0015115/1Période : 1956 - 1958Extrait de la notice :
…1957) ; Contrôle des banques domiciliataires à Romans et à Montélimar (1956-1957) ; Communauté Boimondeau à Valence (contrôle des exportations en vente ferme…
…1957) ; Contrôle des banques domiciliataires à Romans et à Montélimar (1956-1957) ; Communauté Boimondeau à Valence (contrôle des exportations en vente ferme…
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Cote : B-0016142/1Période : 1957 - 1966Extrait de la notice :
…1958) ; Société Harshaw-Coiffe, production d'émaux pour verre, de colorants céramiques et d'ors liquides (1958) ; Etablissements Tuilier, fabrication de ferme…
…1958) ; Société Harshaw-Coiffe, production d'émaux pour verre, de colorants céramiques et d'ors liquides (1958) ; Etablissements Tuilier, fabrication de ferme…
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Cote : B-0016164/1Période : 1956 - 1963Extrait de la notice :
…(1956-1960) ; Société Louis CLEMENT et compagnie, fabrication d'engins de manutention et de levage (1957) ; Etablissements Thuillier, fabrication de ferme…
…(1956-1960) ; Société Louis CLEMENT et compagnie, fabrication d'engins de manutention et de levage (1957) ; Etablissements Thuillier, fabrication de ferme…
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Cote : B-0080403 - B-0080434Période : 1957 - 1999Extrait de la notice :
…Celui-ci va recevoir les archives du Musée-Galerie de la SEITA, fermé à la suite du déménagement d'Altadis en France, de l'Hôtel des tabacs, quai d'Orsay…
…Celui-ci va recevoir les archives du Musée-Galerie de la SEITA, fermé à la suite du déménagement d'Altadis en France, de l'Hôtel des tabacs, quai d'Orsay…
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Cote : B-0074676/1 - B-0074692/3Période : 1980 - 1996Extrait de la notice :
…Celui-ci va recevoir les archives du Musée-Galerie de la SEITA, fermé à la suite du déménagement d'Altadis en France, de l'Hôtel des tabacs, quai d'Orsay…
…Celui-ci va recevoir les archives du Musée-Galerie de la SEITA, fermé à la suite du déménagement d'Altadis en France, de l'Hôtel des tabacs, quai d'Orsay…
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Cote : B-0074518/1 - B-0074538/2Période : 1981 - 1995Extrait de la notice :
…Celui-ci va recevoir les archives du Musée-Galerie de la SEITA, fermé à la suite du déménagement d'Altadis en France, de l'Hôtel des tabacs, quai d'Orsay…
…Celui-ci va recevoir les archives du Musée-Galerie de la SEITA, fermé à la suite du déménagement d'Altadis en France, de l'Hôtel des tabacs, quai d'Orsay…
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Cote : B-0081202 - B-0081217Période : 1926 - 1993Extrait de la notice :
…Celui-ci va recevoir les archives du Musée-Galerie de la SEITA, fermé à la suite du déménagement d'Altadis en France, de l'Hôtel des tabacs, quai d'Orsay…
…Celui-ci va recevoir les archives du Musée-Galerie de la SEITA, fermé à la suite du déménagement d'Altadis en France, de l'Hôtel des tabacs, quai d'Orsay…
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Cote : B-0081321 - B-0081345Période : 1957 - 1995Extrait de la notice :
…Celui-ci va recevoir les archives du Musée-Galerie de la SEITA, fermé à la suite du déménagement d'Altadis en France, de l'Hôtel des tabacs, quai d'Orsay…
…Celui-ci va recevoir les archives du Musée-Galerie de la SEITA, fermé à la suite du déménagement d'Altadis en France, de l'Hôtel des tabacs, quai d'Orsay…
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Cote : B-0015087/1Période : 1952 - 1957Extrait de la notice :
…Denain, réduction de prix à l'exportation (1953-1957) ; Etablissements Lepoutre frères à Roubaix, contrôle de certaines opérations réalisées en vente ferme…
…Denain, réduction de prix à l'exportation (1953-1957) ; Etablissements Lepoutre frères à Roubaix, contrôle de certaines opérations réalisées en vente ferme…
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Cote : B-0015112/1Période : 1954 - 1963Extrait de la notice :
…Maurice Armand à Orange (contrôle des exportations en vente ferme) (1956-1957) ; Coopérative fruitière " Fruitcoop " à Saint-Péray (Ardèche) (non rapatriement…
…Maurice Armand à Orange (contrôle des exportations en vente ferme) (1956-1957) ; Coopérative fruitière " Fruitcoop " à Saint-Péray (Ardèche) (non rapatriement…
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Cote : 8Fi-0000001 - 8Fi-0000131Extrait de la notice :
…Celui-ci va recevoir les archives du Musée-Galerie de la SEITA, fermé à la suite du déménagement d'Altadis en France, de l'Hôtel des tabacs, quai d'Orsay…
…Celui-ci va recevoir les archives du Musée-Galerie de la SEITA, fermé à la suite du déménagement d'Altadis en France, de l'Hôtel des tabacs, quai d'Orsay…
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Cote : B-0016150/1Période : 1956 - 1962Extrait de la notice :
…chariots, diables, remorques, des appareils mobiles de chantier et d'usine (postes de soudure , compresseurs, citernes mobiles, du matériel mobile de ferme…
…chariots, diables, remorques, des appareils mobiles de chantier et d'usine (postes de soudure , compresseurs, citernes mobiles, du matériel mobile de ferme…
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Cote : B-0015128/1Période : 1957 - 1962Extrait de la notice :
…Société Simon à Sulzbach (Sarre) (contrôle d'exportations en vente ferme avec paiement de tôles moyennes noires à destination de l'Allemagne) (1957-1958…
…Société Simon à Sulzbach (Sarre) (contrôle d'exportations en vente ferme avec paiement de tôles moyennes noires à destination de l'Allemagne) (1957-1958…
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Période : 1962 - 1967Extrait de la notice :
…militaire proportionnelle avec un traitement aux anciens militaires inscrits au registre de l'aéronautique civile 1963 DEPARTEMENT D'OUTRE-MER Bail à ferme…
…Abrogation du décret impérial du 12.08.1807 concernant les baux à ferme des hospices et des établissements d'instruction publique 1963 Procédure disciplinaire…
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Période : 1841 - 1971Extrait de la notice :
…Haras de la Porte-Jaune 1906 Ferme de la Fouilleuse 1872 - Parc de Villeneuve l'Etang 1871 - 1902 l'arc et domaine de Rambouillet 1873 - 1936…
…l'arc et domaine de Marly 1873 - 1938 - 1939 1901 Ferme du Petit Parc de Marly Ferme du Trou d'Enfer B 14.439 - .…
…Domaine et observatoire de Meudon avec cartes-plans 1876 1938 1876 Domaine de la Malmaison 1872 - 1928 Ferme de Grignon 1874 - 1915 - 1962…
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Période : 1950 - 2002Extrait de la notice :
….) : 1 photographie. 10Fi-0000165 1 – 2 Culture du coton. 1 Ferme d’État, culture cotonnière, vue aérienne (s.d.) : 1 photographie ; 2 Ferme d’État cotonnière…
…de Manindribe, vue aérienne du défrichement (1970) : 1 photographie. 10Fi-0000166 1 – 2 Défrichement dans une ferme d’État à Maizimazawa, vue aérienne…
…et vue rapprochée sur les opérations, équipement (1975) : 2 photographies. 10Fi-0000167 1 – 6 Ferme d’État Bree Kay. 1 – 4 Bâtiments d’habitation et…
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Période : 1800 - 1938Extrait de la notice :
…1920 - 1921 Ressources pour la Caisse Nationale de Crédit Agricole 1935 Office National de la Main d'Oeuvre 1915 - 1916 Résiliation des baux à ferme…
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Période : 1945 - 1991Extrait de la notice :
…plateau continental, par Frédéric PETER, conseiller commercial. 23 novembre 1965 Projet de loi minière portant réglementation du forage sur la terre ferme…
…néerlandaise, par Frédéric PETER, conseiller commercial. 7 avril 1967 Vote et entrée en vigueur de la loi sur la réglementation du forage en terre ferme…
…commercial. 6 septembre 1968 Répartition des permis de forage et des concessions d'exploration accordés par le gouvernement des Pays-Bas sur la terre ferme…
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Période : 1956 - 1985Extrait de la notice :
…/82) 1982 Z 16702 Travaux législatifs réglementaires Z 16701 (suite) Z 16702 117 Fiscalité applicable aux éleveurs fabriquant des aliments à la ferme…