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Cote : 2-JCHPériode : 1933 - 1968Fonds : Fonds Jean CharlotExtrait de la notice :
…Activité Parlementaire…
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Cote : 2-JCH-2NPériode : 1956 - 1957Fonds : Fonds Jean CharlotExtrait de la notice :
…L’indemnité parlementaire…
…Note historique de l'indemnité parlementaire, proposition de résolution, notes manuscrites, correspondance…
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Cote : 2-JCHPériode : 1933 - 1968Fonds : Fonds Jean CharlotExtrait de la notice :
…Activité Parlementaire…
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Cote : 2-JCH-2NPériode : 1956 - 1957Fonds : Fonds Jean CharlotExtrait de la notice :
…L’indemnité parlementaire…
…Note historique de l'indemnité parlementaire, proposition de résolution, notes manuscrites, correspondance…
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Cote : 2002 56 4405 à 4411Période : 1953 - 1978Extrait de la notice :
…Courrier parlementaire.…
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Cote : 2-JCH-2Période : 1946 - 1961Fonds : Fonds Jean CharlotExtrait de la notice :
…Activité parlementaire personnelle…
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Cote : 2-JCH-2Période : 1946 - 1961Fonds : Fonds Jean CharlotExtrait de la notice :
…Activité parlementaire personnelle…
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Cote : 28 AQ 123 à 124Période : 1888 - 1889Fonds : Dreyfus frères et Cie.Extrait de la notice :
…Commissions d'enquête parlementaire.…
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Cote : 6FI90010H3Extrait de la notice :
…Réception d'un parlementaire…
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Cote : 2010 18 214 à 219Période : 1947 - 1949Extrait de la notice :
…Union parlementaire européenne.…
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Cote : 2007 63 4Période : 2005 - 2007Extrait de la notice :
…Commission d'enquête parlementaire.…
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Cote : 2017 29 481Période : 2004 - 2004Extrait de la notice :
…Le Journal Parlementaire.…
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Cote : 1-AP9 (A-F)Période : 1926 - 1934Fonds : Fonds Albert PaulinExtrait de la notice :
…Documentation sur l’activité parlementaire…
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Cote : 2-AM-8Période : 1944 - 1952Fonds : Fonds André MartyExtrait de la notice :
…André Marty, parlementaire communiste…
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Cote : 1-AP9 (A-F)Période : 1926 - 1934Fonds : Fonds Albert PaulinExtrait de la notice :
…Documentation sur l’activité parlementaire…
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Cote : 2-AM-8Période : 1944 - 1952Fonds : Fonds André MartyExtrait de la notice :
…André Marty, parlementaire communiste…
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Cote : 2010 18 872Période : 1979 - 1981Extrait de la notice :
…Groupe de spiritualité parlementaire.…
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Cote : 2-JCH-1Période : 1946 - 1958Fonds : Fonds Jean CharlotExtrait de la notice :
…Activité parlementaire du groupe socialiste…
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Cote : 2-JCH-1Période : 1946 - 1958Fonds : Fonds Jean CharlotExtrait de la notice :
…Activité parlementaire du groupe socialiste…
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Cote : 65 AQ U1159Période : 1928 - 1930Extrait de la notice :
…La revue politique et parlementaire.…
…Reprise et exploitation du périodique La revue politique et parlementaire.…
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Cote : 1994 51 1016Période : 1935 - 1935Extrait de la notice :
…Commission extra-parlementaire de l'électricité.…
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Cote : 2011 14 182Période : 1945 - 1956Extrait de la notice :
…Enseignement agricole post-scolaire : projet parlementaire.…
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Cote : 2010 18 249Période : 1978 - 1979Extrait de la notice :
…Groupe parlementaire mondialiste de l'Assemblée nationale.…
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Cote : 2-AM-10EPériode : 1952 - 1956Fonds : Fonds André MartyExtrait de la notice :
…Activité parlementaire d’André Marty hors du PCF…
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Cote : 2-AM-10EPériode : 1952 - 1956Fonds : Fonds André MartyExtrait de la notice :
…Activité parlementaire d’André Marty hors du PCF…
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Cote : 2-JCH-2JPériode : 1954 - 1957Fonds : Fonds Jean CharlotExtrait de la notice :
…Mission parlementaire en URSS , août-septembre 1956…
…, rapport d'information de la mission parlementaire.…
…Notes et études documentaires de la documentation française, articles, programme de la mission parlementaire…
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Cote : 2-JCH-2JPériode : 1954 - 1957Fonds : Fonds Jean CharlotExtrait de la notice :
…Mission parlementaire en URSS , août-septembre 1956…
…, rapport d'information de la mission parlementaire.…
…Notes et études documentaires de la documentation française, articles, programme de la mission parlementaire…
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Cote : 2010 18 906Période : 1947 - 1947Extrait de la notice :
…Discours de clôture du Congrès parlementaire de Gstaad.…
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Cote : 2010 18 228 à 231Période : 1951 - 1954Extrait de la notice :
…Conférence parlementaire pour une confédération mondiale, Londres (Grande-Bretagne).…
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Cote : 2010 18 214Période : 1947 - 1947Extrait de la notice :
…Congrès parlementaire à Gstaad (Suisse), 8-10 septembre 1947.…
…Rapport sur l'Union parlementaire européenne par Richard Coudenhove-Kalergi, 1947.…
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Cote : 2010 18 216Période : 1947 - 1948Extrait de la notice :
…2ème congrès parlementaire à Interlaken (Suisse), 1er-5 septembre 1948.…
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Cote : 2011 39 387(No4)Période : 1947 - 1947Extrait de la notice :
…L’abbé Pierre à Gstaad, pour une réunion de l’Union parlementaire européenne.…
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Cote : 40 AS 34Période : 1902 - 1909Extrait de la notice :
…Enquête parlementaire de 1903 ; Projet de règlement général sur l'exploitation des mines.…
…Enquête parlementaire de 1903.…
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Cote : 2011 39 366(No1)Période : 9 - 1951Extrait de la notice :
…L'abbé Pierre et Richard Saint Barbe Baker lors d'une conférence parlementaire à Londres.…
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Cote : 2000 50 3394(No2)Période : 1955 - 1955Extrait de la notice :
…Intervenant anglais à l’Assemblée parlementaire pour un gouvernement mondial à Londres, partie 2.…
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Cote : 72 AS 1276Période : 1956 - 1957Extrait de la notice :
…Sous commission parlementaire d'enquête sur le régime fiscal.…
…Sous commission parlementaire d'enquête sur le régime fiscal : comptes-rendus des réunions sous forme…
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Cote : 1-JC11-B3Période : 1958 - 1958Fonds : Fonds Jean ChaintronExtrait de la notice :
…Documentation relative à la rémunération et autres bénéfices liés à l'activité parlementaire de J.…
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Cote : 1-JC11-B3Période : 1958 - 1958Fonds : Fonds Jean ChaintronExtrait de la notice :
…Documentation relative à la rémunération et autres bénéfices liés à l'activité parlementaire de J.…
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Cote : 2000 50 3394(No6)Période : 1955 - 1955Extrait de la notice :
…Intervention de l’abbé Pierre à l’Assemblée parlementaire pour un gouvernement mondial à Londres, partie…
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Cote : 2000 50 3394(No3)Période : 1955 - 1955Extrait de la notice :
…Intervention de l’abbé Pierre à l’Assemblée parlementaire pour un gouvernement mondial à Londres, partie…
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Cote : 2000 50 3394(No4)Période : 1955 - 1955Extrait de la notice :
…Intervention de l’abbé Pierre à l’Assemblée parlementaire pour un gouvernement mondial à Londres, partie…
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Cote : 2000 50 3394(No1)Période : 1955 - 1955Extrait de la notice :
…Intervention de l’abbé Pierre à l’Assemblée parlementaire pour un gouvernement mondial à Londres, partie…
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Cote : 2000 50 3394(No5)Période : 1955 - 1955Extrait de la notice :
…Intervention de l’abbé Pierre à l’Assemblée parlementaire pour un gouvernement mondial à Londres, partie…
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Cote : 2017 14 55(No161068)Période : 2002 - 2002Extrait de la notice :
…Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques : les changements climatiques…
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Cote : 52 AS 472Période : 1914 - 1918Extrait de la notice :
…Réquisitions par la marine nationale, dossier parlementaire et actes administratifs.…
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Cote : 52 AS 337Extrait de la notice :
…Comités ; Comité parlementaire français du commerce (1936-1965) ; Comité Censa (1965-1984) ; Divers.…
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Cote : 52 AS 500Période : 1903 - 1930Extrait de la notice :
…Voitures d'eau, (1929) ; Zones et ports francs : divers, notes et brochures, (1903-1930) ; dossier parlementaire…
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Cote : 40 AS 213Période : 1902 - 1920Extrait de la notice :
…Commission parlementaire d'enquête sur les mines, chargée de rechercher les causes économiques et politiques…
…Nord et Pas-de-Calais) (1902-1903) ; Réponses des compagnies au questionnaire de la Commission parlementaire…
…nommée le 7 novembre 1902 (1902-1903) ; Réponses des compagnies au questionnaire de la Commission parlementaire…
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Cote : 202 AQ 1204Période : 1902 - 1909Fonds : Compagnie du chemin de fer du Nord : entrée 202 AQ (secrétariat d'exploitation et compléments).Extrait de la notice :
…Commission extra-parlementaire chargée d'étudier les conséquences financières du contre-projet de loi…
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Cote : 52 AS 401Période : 1900 - 1959Extrait de la notice :
…Compagnie générale transatlantique, dossier parlementaire (1931-1952) ; Compagnies maritime diverses…