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Cote : 19860201/1-19860201/26Période : 1971 - 1980Extrait de la notice :
…; Bureau remembrement, voirie (1976-1984) - Bureau remembrement, techniques d'aménagement foncier…
…l'aménagement ; Service des structures et des exploitations agricoles ; Sous-direction de l'aménagement foncier…
…; Bureau remembrement, voirie (1976-1984) - Bureau remembrement, techniques d'aménagement foncier…
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Cote : 19860200/1-19860200/40Période : 1973 - 1983Extrait de la notice :
…; Bureau remembrement, voirie (1976-1984) - Bureau remembrement, Techniques d'aménagement foncier…
…l'aménagement ; Service des structures et des exploitations agricoles ; Sous-direction de l'aménagement foncier…
…; Bureau remembrement, voirie (1976-1984) - Bureau remembrement, Techniques d'aménagement foncier…
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Cote : 19830734/1-19830734/9Période : 1944 - 1965Extrait de la notice :
…; Bureau remembrement, voirie (1976-1984) ; Bureau remembrement, techniques d'aménagement foncier…
…l'aménagement ; Service des structures et des exploitations agricoles ; Sous-direction de l'aménagement foncier…
…; Bureau remembrement, voirie (1976-1984) ; Bureau remembrement, techniques d'aménagement foncier…
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Cote : 19820038/1-19820038/131Période : 1954 - 1972Extrait de la notice :
…; Bureau remembrement, voirie (1976-1984) - Bureau remembrement, techniques d'aménagement foncier…
…l'aménagement ; Service des structures et des exploitations agricoles ; Sous-direction de l'aménagement foncier…
…Service des structures et de la modernisation des exploitations 82,038/1-131 | Sous-direction de l'aménagement foncier…
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Cote : 19900437/1-19900437/105Période : 1951 - 1982Extrait de la notice :
…Art 1-21 : Comité consultatif d'aménagement foncier et comité d'aménagement rural : Généralités, réunions…
…; Bureau remembrement, voirie (1976-1984) - Bureau remembrement, techniques d'aménagement foncier…
…l'aménagement ; Service des structures et des exploitations agricoles ; Sous-direction de l'aménagement foncier…
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Cote : 19920224/1-19920224/32Période : 1976 - 1986Extrait de la notice :
…; Bureau remembrement, voirie (1976-1984) - Bureau remembrement, techniques d'aménagement foncier…
…l'aménagement ; Service des structures et des exploitations agricoles ; Sous-direction de l'aménagement foncier…
…; Bureau remembrement, voirie (1976-1984) - Bureau remembrement, techniques d'aménagement foncier…
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Cote : 19820180/1-19820180/6Période : 1944 - 1973Extrait de la notice :
…; Bureau remembrement, voirie (1976-1984) ; Bureau remembrement, techniques d'aménagement foncier…
…l'aménagement ; Service des structures et des exploitations agricoles ; Sous-direction de l'aménagement foncier…
…; Bureau remembrement, voirie (1976-1984) ; Bureau remembrement, techniques d'aménagement foncier…
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Cote : 19920223/1-19920223/39Période : 1977 - 1989Extrait de la notice :
…; Bureau remembrement, voirie (1976-1984) - Bureau remembrement, techniques d'aménagement foncier…
…l'aménagement ; Service des structures et des exploitations agricoles ; Sous-direction de l'aménagement foncier…
…; Bureau remembrement, voirie (1976-1984) - Bureau remembrement, techniques d'aménagement foncier…
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Cote : 19810635/1-19810635/460Période : 1967 - 1971Extrait de la notice :
…L'AMENAGEMENT SERVICE DES STRUCTURES ET DE LA MODERNISATION DES EXPLOITATIONS SOUS-DIRECTION DE L'AMENAGEMENT FONCIER…
…; Bureau remembrement, voirie (1976-1984) - Bureau remembrement, techniques d'aménagement foncier…
…l'aménagement ; Service des structures et des exploitations agricoles ; Sous-direction de l'aménagement foncier…