Impôt
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Cote : G 199, 206, 317Période : 1848 - 1851Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Impôt provincial.…
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Cote : G 206Période : 1851 - 1851Extrait de la notice :
…Impôt divisionnaire.…
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Cote : 3 H 64-2Période : 1943 - 1944Extrait de la notice :
…Impôt-métal.…
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Cote : 1 S 93Période : 1874 - 1874Extrait de la notice :
…Impôt sur les huiles végétales.…
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Cote : G 123Période : 1840 - 1854Extrait de la notice :
…Répertoire alphabétique des propriétaires assujettis à l'impôt foncier.…
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Cote : HH 77-16Extrait de la notice :
…Actes contre Pierre-François Trinchier, adjudicataire de l'impôt sur les bovins.…
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Période : 1861 - 1972Extrait de la notice :
…Présentation du contenu En l'absence de documents cadastraux règlementaires, l'assiette de l'impôt…
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Cote : HH 81-7Période : 1625 - 1626Extrait de la notice :
…Actes contre les tonneliers, relatifs à l'impôt sur le poisson salé et séché.…
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Cote : G 207Période : 1852 - 1857Extrait de la notice :
…Impôt présidial pour 1852 et les cinq années suivantes.…
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Cote : G 228Période : 1858 - 1858Extrait de la notice :
…Matricule des contribuables à l'impôt présidial sur les propriétés bâties et non bâties pour la période…
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