Impôt
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Cote : E-DEPOT 086 G 8Période : 1940 - 1952Extrait de la notice :
…exploitations, listes des contribuables, notifications, circulaires portant sur la répartition de l'impôt…
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Période : 1924 - 1935Extrait de la notice :
…Impôt direct sur le revenu des valeurs mobilières…
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Période : 1310 - 2006Extrait de la notice :
…Thèse sur l'impôt royal en France au temps de Philippe le Bel…
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Cote : 6 F 9Période : 1933 - 1934Fonds : 6F - Mesures d'exceptionExtrait de la notice :
…dispense d'application de la loi du 29 juin 1929) ; voeu du Conseil Municipal relatif à l'exonération de l'impôt…
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Cote : 52 S 3Période : 1936 - 1936Fonds : 52S - Fonds GaléottiExtrait de la notice :
…IMPOT SUR LES SOCIETES…
…IMPOT SUR LES SOCIETES…
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Cote : CC 59Période : 1753 - 1753Extrait de la notice :
…. ; payé 48 livres, montant de l'état des insolvables de l'impôt du "capage" (f° 45) ; payé 160 l. 6…
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Cote : 7 Fi 75Fonds : 7 Fi : collection JusselinExtrait de la notice :
…Pour eux la terre crée seule la richesse et, par conséquent, doit seule porter le poids de l'impôt, les…
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Cote : 2 N 3Période : 1882 - 1944Fonds : 2N - BoisExtrait de la notice :
…<lb/>- Projet d'aménagement de la forêt en promenade publique, dégrèvement d'impôt accordée pour le château…
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Cote : BB 1Période : 1602 - 1615Extrait de la notice :
…Honoré Allieis dans ses fonctions de chirurgien des pauvres de l'hôpital ; délibération relative à l'impôt…
…a été condamnée à lui payer par arrêt de la cour (14 septembre 1603). - Réclamation au sujet d'un impôt…
…subvenir aux urgantes affaires qui pressent, il est de besoing d'imposer tous les manants, habitants d'un impôt…
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Cote : 92 J 1-522Période : 1310 - 2006Extrait de la notice :
…Maurice Jusselin, archiviste départemental : on y retrouve la documentation nécessaire à sa thèse sur l'impôt…