Sel

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  • Cote : AG1265/1
    Période : 1768 - 1768
    Extrait de la notice :

    …Arrêt du Conseil d'Etat qui déboute les raffineurs de sel de Lille de leur opposition à l'établissement d'une poële à sel dans le bourg de Tourcoing.…

    …Arrêt du Conseil d'Etat qui déboute les raffineurs de sel de Lille de leur opposition à l'établissement d'une poële à sel dans le bourg de Tourcoing.…

  • Cote : AG943/3
    Période : 1765 - 1765
    Extrait de la notice :

    …Repalage de la mesure de sel de Lille avec celle de Dunkerque.…

    …Repalage de la mesure de sel de Lille avec celle de Dunkerque.…

  • Cote : AG937/4
    Période : 1726 - 1726
    Extrait de la notice :

    …Adjudication des droits nouveaux sur l'amidon, sel, sucre, etc, et des anciens droits.…

    …Adjudication des droits nouveaux sur l'amidon, sel, sucre, etc, et des anciens droits.…

  • Cote : AG1264/3
    Période : 1673 - 1673
    Extrait de la notice :

    …Enquête au sujet de quelques poëles à sel dont on contestait la perfection.…

    …Enquête au sujet de quelques poëles à sel dont on contestait la perfection.…

  • Cote : AG/730/2
    Période : 1708 - 1708
    Extrait de la notice :

    …Recherche et déclaration du sel blanc et gris existant dans la ville.…

    …Recherche et déclaration du sel blanc et gris existant dans la ville.…

  • Cote : AG1264/1
    Période : 1662 - 1662
    Extrait de la notice :

    …Placard pour empêcher l'introduction du faux-sel dans les pays limitrophes de la France.…

    …Placard pour empêcher l'introduction du faux-sel dans les pays limitrophes de la France.…

  • Cote : AG1264/15
    Période : 1739 - 1739
    Extrait de la notice :

    …Demande de Dominique Vernot afin d'obtenir la permission d'établir une deuxième poële à sel.…

    …Demande de Dominique Vernot afin d'obtenir la permission d'établir une deuxième poële à sel.…

  • Cote : AG942/16
    Période : 1722 - 1722
    Extrait de la notice :

    …Procès_verbal de vérification d'une rasière de sel de la ville repalée avec celle de Dunkerque.…

    …Procès_verbal de vérification d'une rasière de sel de la ville repalée avec celle de Dunkerque.…

  • Cote : AG1264/2
    Période : 1663 - 1679
    Extrait de la notice :

    …Etablissement d'un poële à sel et d'une savonnerie par les Sieurs Maressal et Camps.…

    …Etablissement d'un poële à sel et d'une savonnerie par les Sieurs Maressal et Camps.…

  • Cote : AG1083/9
    Période : 1692 - 1699
    Extrait de la notice :

    …Ordonnance de l'Intendant qui déclare le sel exempt des droits de travers et vinage.…

    …Ordonnance de l'Intendant qui déclare le sel exempt des droits de travers et vinage.…

  • Cote : AG1264/6
    Période : 1685 - 1706
    Extrait de la notice :

    …Représentations au sujet de l'arrêt du Conseil qui défend l'usage du sel gris en Flandre.…

    …Représentations au sujet de l'arrêt du Conseil qui défend l'usage du sel gris en Flandre.…

  • Cote : AG1120/7
    Période : 1601 - 1715
    Extrait de la notice :

    …Les porte-sacs prétendant augmentation de salaire pour le port du sel dans les salines.…

    …Les porte-sacs prétendant augmentation de salaire pour le port du sel dans les salines.…

  • Cote : 1O/2/2617
    Extrait de la notice :

    …Rue du Vieux Sel de Teinture, actuelle rue de Roubaix.…

    …Rue du Vieux Sel de Teinture, actuelle rue de Roubaix.…

  • Cote : AG1264/13
    Période : 1692 - 1721
    Extrait de la notice :

    …Demande de Toussaint Cuvelier afin de pouvoir établir une poële à sel près du quartier Saint-André.…

    …Demande de Toussaint Cuvelier afin de pouvoir établir une poële à sel près du quartier Saint-André.…

  • Cote : 17799/8
    Extrait de la notice :

    …Arrêt du Conseil d'Etat relatif aux droits sur le sel

    …Arrêt du Conseil d'Etat relatif aux droits sur le sel

  • Cote : AG/169/24
    Période : 1735 - 1735
    Extrait de la notice :

    …Ordonnance fixant le prix des voitures de sel et réglant le poids à 10 rasières ou 20 faix.…

    …Ordonnance fixant le prix des voitures de sel et réglant le poids à 10 rasières ou 20 faix.…

  • Cote : AG1264/12
    Période : 1720 - 1720
    Extrait de la notice :

    …Avis de la Chambre de Commerce au sujet de la proposition de la compagnie des Indes relativement au commerce du sel.…

    …Avis de la Chambre de Commerce au sujet de la proposition de la compagnie des Indes relativement au commerce du sel.…

  • Cote : AG1272/23
    Période : 1750 - 1776
    Extrait de la notice :

    …Apostille qui autorise Louis Joseph de la Haye à fabriquer de l'eau-forte, l'huile de vitriol et l'esprit de sel.…

    …Apostille qui autorise Louis Joseph de la Haye à fabriquer de l'eau-forte, l'huile de vitriol et l'esprit de sel.…

  • Cote : AG/157/19
    Période : 1740 - 1742
    Extrait de la notice :

    …Arrêt du conseil d'Etat maintenant les Etats d'Artois dans leurs privilèges de ne point être assujettis à la gabelle, et nommément pour le sel et le tabac…

    …Pol de l'exécution des arrêts du conseil des 21 juin 1723, 27 juin 1724, 3 mars et 25 août 1739, qui avaient limité la quantité de sel que chaque habitant…

    …Arrêt du conseil d'Etat maintenant les Etats d'Artois dans leurs privilèges de ne point être assujettis à la gabelle, et nommément pour le sel et le tabac…

  • Cote : AG1264/16
    Période : 1620 - 1780
    Extrait de la notice :

    …Convention portant que l'établissement de poëles à sel ne peut être accordé par le Bureau des finances qu'après l'avis du Magistrat.…

    …Convention portant que l'établissement de poëles à sel ne peut être accordé par le Bureau des finances qu'après l'avis du Magistrat.…

  • Cote : AG1285/7
    Période : 1781 - 1787
    Extrait de la notice :

    …Ordonnance de l'Intendant qui permet à Liboris Valentino de fabriquer et vendre l'eau forte, l'huile de vitriol et l'esprit de sel.…

    …Ordonnance de l'Intendant qui permet à Liboris Valentino de fabriquer et vendre l'eau forte, l'huile de vitriol et l'esprit de sel.…

  • Cote : AG/253/9
    Période : 1716 - 1716
    Extrait de la notice :

    …Sentence portant que, par provision il sera payé quatre patars de la rasière de sel pour la voiture de Lille à Douai.…

    …Sentence portant que, par provision il sera payé quatre patars de la rasière de sel pour la voiture de Lille à Douai.…

  • Cote : AG1265/2
    Période : 1771 - 1772
    Extrait de la notice :

    …Pierre-Augustin Raimbault afin d'être autorisé à faire des poëles à raffiner le sel, des chaudières pour le savon et des poëles d'amidonnier.…

    …Pierre-Augustin Raimbault afin d'être autorisé à faire des poëles à raffiner le sel, des chaudières pour le savon et des poëles d'amidonnier.…

  • Cote : AG1264/14
    Période : 1730 - 1730
    Extrait de la notice :

    …l'Intendant qui condamne plusieurs salineurs à payer des reconnaissances au domaine pour érection de poëles, payelles et chaudières propres à raffiner le sel

    …l'Intendant qui condamne plusieurs salineurs à payer des reconnaissances au domaine pour érection de poëles, payelles et chaudières propres à raffiner le sel

  • Cote : AG1260/2
    Période : 1657 - 1716
    Extrait de la notice :

    …Les maîtres du corps des graissiers contre Charles Cousin, salineur, qui avait vendu du sel en détail au préjudice du droit des suppôts dudit corps.…

    …Les maîtres du corps des graissiers contre Charles Cousin, salineur, qui avait vendu du sel en détail au préjudice du droit des suppôts dudit corps.…

  • Cote : AG1120/10
    Période : 1718 - 1718
    Extrait de la notice :

    …Sentence qui condamne Philippe Lemieuvre à payer aux porte-sacs 6 gros liards à la rasière de sel porté à faix volant du bateau dans ses magasins.…

    …Sentence qui condamne Philippe Lemieuvre à payer aux porte-sacs 6 gros liards à la rasière de sel porté à faix volant du bateau dans ses magasins.…

  • Cote : AG1264/9
    Période : 1716 - 1716
    Extrait de la notice :

    …Proposition faite par une compagnie pour obtenir le privilège de la vente exclusive du sel blanc en Flandre et lettre du ministre qui annonce que la proposition…

    …Proposition faite par une compagnie pour obtenir le privilège de la vente exclusive du sel blanc en Flandre et lettre du ministre qui annonce que la proposition…

  • Cote : AG/226/15
    Période : 1578 - 1715
    Extrait de la notice :

    …Lettres patenters accordant au Magistrat le droit de lever sur la Basse-Deûle un havot de chaque bateau chargé de sel en houille, appellé le droit de salière…

    …Lettres patenters accordant au Magistrat le droit de lever sur la Basse-Deûle un havot de chaque bateau chargé de sel en houille, appellé le droit de salière…

  • Cote : 1162W/4
    Période : 1983 - 1983
    Extrait de la notice :

    …Fourniture de sel de déneigement durant les années 1983 à 1985. Marché à commandes.…

    …Fourniture de sel de déneigement durant les années 1983 à 1985. Marché à commandes.…

  • Cote : AG/760/3
    Période : 1685 - 1685
    Extrait de la notice :

    …Scellé du sel échevinal.…

    …Scellé du sel échevinal.…

  • Cote : E-dépôt 113 II AA 70
    Période : 1604 - 1604
    Extrait de la notice :

    …<p>— Procès-verbaux des assemblées; 2, 3 et 4 mai; le comte d’Auvergne s’est, selon sa promesse, occupé du fait du sel; mais lui et les délégués ont trouvé…

    …Josse a présenté une requête tendant à ce que « le sel fust esgallé par forme d’imposition sur chacune des villes et paroisses, sellon l’estendue et quantité…

    …des ressortissans, pour lui payer par chacun quartier d’année le pris du marchant, ou que ledict sel fust deschargé des six livres cinq sols... », à quoi…

  • Cote : 2R/6/186
    Période : 1982 - 1982
    Extrait de la notice :

    …Récital de Marcel Amont et le groupe Poivre et sel, 17/01/1982.…

    …Récital de Marcel Amont et le groupe Poivre et sel, 17/01/1982.…

  • Cote : 1D/8/488
    Période : 1979 - 1979
    Extrait de la notice :

    …. - Acquisition de sel de déneigement. Marché à commandes.…

    …. - Acquisition de sel de déneigement. Marché à commandes.…

  • Cote : 1D/8/625
    Période : 1980 - 1980
    Extrait de la notice :

    …. - Fourniture de sel égrugé. Marché à commandes.…

    …. - Fourniture de sel égrugé. Marché à commandes.…

  • Cote : AG/760/4
    Période : 1685 - 1685
    Extrait de la notice :

    …Scellé du sel échevinal.…

    …Scellé du sel échevinal.…

  • Cote : AG1265/3
    Période : 1720 - 1773
    Extrait de la notice :

    …Représentations des marchands afin d'empêcher l'exécution de l'arrêt du 15 septembre 1772, qui autorise les gens de Tourcoing à lever certains droits sur le sel

    …Représentations des marchands afin d'empêcher l'exécution de l'arrêt du 15 septembre 1772, qui autorise les gens de Tourcoing à lever certains droits sur le sel

  • Cote : 17799/446
    Période : 1794 - 1794
    Extrait de la notice :

    …Etat de service concernant les bons d'approvisionnement en pain, viande, sel, etc pour les corps militaires et pour la population civile lilloise…

    …Etat de service concernant les bons d'approvisionnement en pain, viande, sel, etc pour les corps militaires et pour la population civile lilloise…

  • Cote : E-dépôt 113 II HH 6
    Période : 1367 - 1694
    Extrait de la notice :

    …<p>Poids et mesures (1510-1694) : poids de ville (1446-1450) ; four (1568) ; commerce : vente de blé ; récoltes ; sel ; prix des denrées, etc (1367-1586…

    …<p>Poids et mesures (1510-1694) : poids de ville (1446-1450) ; four (1568) ; commerce : vente de blé ; récoltes ; sel ; prix des denrées, etc (1367-1586…

  • Cote : 1D/5/16382
    Période : 1942 - 1942
    Extrait de la notice :

    …Fourniture de sel de cuisine. Marché.…

    …Fourniture de sel de cuisine. Marché.…

  • Cote : 1D/5/17260
    Période : 1942 - 1942
    Extrait de la notice :

    …Fourniture de sel de cuisine. Marché.…

    …Fourniture de sel de cuisine. Marché.…

  • Cote : 1D/8/869
    Période : 1982 - 1982
    Extrait de la notice :

    …. - Fourniture de sel égrugé. Marché à commandes n°965. Avenant n°1.…

    …. - Fourniture de sel égrugé. Marché à commandes n°965. Avenant n°1.…

  • Cote : AG/250/3
    Période : 1695 - 1695
    Extrait de la notice :

    …ville d'Aire, navigant sur la Lys et la Basse-Deûle, contre George Toussaint, marchand, à Lille, au sujet du prise des voitures pour les eaux-de-vie et sel

    …ville d'Aire, navigant sur la Lys et la Basse-Deûle, contre George Toussaint, marchand, à Lille, au sujet du prise des voitures pour les eaux-de-vie et sel

  • Cote : PAT/185/3880
    Période : 1620 - 1620
    Extrait de la notice :

    …Dictum du Conseil Privé au profit des Clarisses, condamnant Pasquier Duthoit à démolir la payelle par lui édifiée pour raffiner du sel gris (23 septembre…

    …Dictum du Conseil Privé au profit des Clarisses, condamnant Pasquier Duthoit à démolir la payelle par lui édifiée pour raffiner du sel gris (23 septembre…

  • Cote : AG943/11
    Période : 1777 - 1777
    Extrait de la notice :

    …comptoirs des marchands de vin revetues en plomb, ainsi que les vases en cuivre dont se servent les laitiers et les balance du même métal des regratiers de sel

    …comptoirs des marchands de vin revetues en plomb, ainsi que les vases en cuivre dont se servent les laitiers et les balance du même métal des regratiers de sel

  • Cote : 1162W/480
    Période : 1986 - 1986
    Extrait de la notice :

    …Fourniture de sel de déneigement durant les années 1986 à 1988. Marché à commandes.…

    …Fourniture de sel de déneigement durant les années 1986 à 1988. Marché à commandes.…

  • Cote : PAT/159/2905-PAT/159/2906
    Période : 1647 - 1647
    Extrait de la notice :

    …Transmission par le Conseil Privé d'une lettre à la Gouvernance sur la ferme du sel accordée à Nicolas Blondel (7 mars 1647).…

    …Transmission par le Conseil Privé d'une lettre à la Gouvernance sur la ferme du sel accordée à Nicolas Blondel (7 mars 1647).…

  • Cote : E-dépôt 113 II AA 72
    Période : 1607 - 1608
    Extrait de la notice :

    …<p>— 13 février 1607; bail passé par le roi avec Étienne Blancheteau pour le fournissement du sel en Bas-Auvergne pendant 6 ans : il fournira 600 muids…

    …de sel par an; il prendra les 320 muids de sel que M.…

    …Claude Josse avait fait amener aux greniers dudit pays ; le sel qui viendra par la Loire paiera 24 livres par muid à Ingrande et le roi promet de composer…

  • Cote : E-dépôt 113 II AA 51
    Période : 1551 - 1551
    Extrait de la notice :

    …maréchal n’étant point encore imposées ; Me Claude Cistel a apporté une commission pour asseoir 20,000 liv. pour le paiement des officiers des magasins à sel

    …pour les 2,000 liv. promises à M. de Saint-Nectaire, car la gratification était faite sous la condition d’aller en cour pour l’abolition des greniers à sel

    …bailliage de Saint-Pierre-le-Moutier et contre les habitants de Gerzat; Jean Faure, de Bilioni, sera indemnisé de la somme que lui doit le Pays pour le sel

  • Cote : E-dépôt 113 II FF 78
    Période : 1384 - 1600
    Extrait de la notice :

    …<p>Cour des Aides (XVIe-XVIIe siècle) Procédure contre la création à Montferrand d'un grenier à sel (1384 [copie 1547]-1547) Instructions pour les délégués…

    …<p>Cour des Aides (XVIe-XVIIe siècle) Procédure contre la création à Montferrand d'un grenier à sel (1384 [copie 1547]-1547) Instructions pour les délégués…

  • Cote : E-dépôt 113 II AA 68
    Période : 1602 - 1602
    Extrait de la notice :

    …acquittement des dettes, ni permettre de lever les crues déjà imposées ; il veut faire payer lesdites dettes au moyen d’un droit de 2 écus par minot de sel

    …; les 600 muids nécessaires à la province seraient fournis moitié par eau, moitié par terre ; le receveur du sel verserait l’argent entre les mains du…

    …y a à transporter les titres à Paris ; les trésoriers généraux seront priés de retarder l’exécution de leur commission pour publier la fourniture du sel

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