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Cote : 416 W 1-444Période : 1940 - 1965Extrait de la notice :
…Ce service ainsi que les dossiers qu'il avait produits ont ensuite été transférés au centre de règlement…
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Cote : 2184 W 1-16, 2336 W 1-15, 2460 W 1-6Période : 1979 - 2008Extrait de la notice :
…l'Etat sur une matière politiquement sensible et souvent médiatisée : recherche de voies médianes de règlement…
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Cote : 445 W 1-278Période : 1944 - 1966Extrait de la notice :
…Ce service ainsi que les dossiers qu'il avait produits ont ensuite été transférés au centre de règlement…
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Cote : 2018 W 1 à 218Période : 1953 - 1992Extrait de la notice :
…mineurs est régie par plusieurs textes réglementaires : - circulaire AD 87-7 du 19 novembre 1987 Règlement…
…mineurs est régie par plusieurs textes réglementaires : - circulaire AD 87-7 du 19 novembre 1987 Règlement…
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Cote : 2218 W 1 à 141Période : 1968 - 1996Extrait de la notice :
…mineurs est régie par plusieurs textes réglementaires : - circulaire AD 87-7 du 19 novembre 1987 Règlement…
…mineurs est régie par plusieurs textes réglementaires : - circulaire AD 87-7 du 19 novembre 1987 Règlement…
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Cote : 7 S 2 1 à 176Période : 1612 - 1964Extrait de la notice :
…de ces bassins ou ruisseaux, sont mis en premier les éléments généraux, quand il y en a, comme le règlement…
…conservation du lait, les écoulements des eaux usées, etc. le volume le plus important est consacré au règlement…
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Cote : 4 J 1 - 328, 5 NUM 6 1-11Période : 1321 - 1962Extrait de la notice :
…de conservation (traces d'humidité, moisissures, poussière, trous laissés par des rongeurs) et au règlement…
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Cote : 48 J 1 - 216Période : 1968 - 2010Extrait de la notice :
…d'architecte, - la réalisation et la passation du marché public lorsque le bâtiment est protégé : règlement…
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Extrait de la notice :
…Conditions de reproduction Conformément au règlement de la salle de lecture en vigueur.…
…Restrictions d’accès liées à l’état matériel des documents Conformément au règlement de la salle de lecture…
…Conditions de reproduction Conformément au règlement de la salle de lecture en vigueur.…
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Période : 1694 - 1940Extrait de la notice :
…Un édit royal de mars 1693, réitéré par une déclaration du 19 juillet 1704 et par deux arrêts de règlement…
…Restrictions d'accès liées à l'état matériel des documents Conformément au règlement de la salle de lecture…
…Un édit royal de mars 1693, réitéré par une déclaration du 19 juillet 1704 et par deux arrêts de règlement…