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Cote : F/2/4300Période : 1945 - 1965Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Équipement urbain (1945-1965)Extrait de la notice :
…Assainissement (9 avril 1959 - 1er juin 1965). THUIR. Assainissement (28 mars 1949 - 2 juin 1953).…
…Assainissement (15 novembre 1949 - 2 juin 1953). - Assainissement (15 novembre 1949 - 27 septembre 1963…
…Assainissement (18 avril 1952 - 10 mai 1960). - LE CANET.…
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Cote : F/2/4290Période : 1945 - 1965Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Équipement urbain (1945-1965)Extrait de la notice :
…Assainissement (26 avril 1948 - 10 mai 1960). JOSSELIN.…
…Assainissement (6 mai 1951 - 25 juin 1955). VANNES.…
…Assainissement (16 novembre 1953 - 9 août 1957). LOCMINE.…
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Cote : 20070065/121Période : 1987 - 2004Extrait de la notice :
…de synthèse, (1996) - Etat de l’assainissement et de l’épuration de 1981 à 1984 : rapport du service…
…ministère de l’environnement, (1999) - Test d’indicateurs de performance des services d’eau et d’assainissement…
…eaux et des forêts (ENGREF), (2000) - Mesure, performance et régulation des services d’eau et d’assainissement…
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Cote : F/2/4309Période : 1945 - 1965Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Équipement urbain (1945-1965)Extrait de la notice :
…Assainissement (10 janvier 1948 - 26 août 1952).…
…Assainissement (14 novembre 1949 - 25 juin 1955). BEAUCOURT.…
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Cote : 20070065/130Période : 1990 - 2004Extrait de la notice :
…- Contrats de développement, (1990–2004) - Travaux d’assainissement : rapports d’étude sur la construction…
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Cote : F/2/4277Période : 1945 - 1965Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Équipement urbain (1945-1965)Extrait de la notice :
…Assainissement et alimentation en eau de la zone Sud.…
…Assainissement (3 septembre 1962 - 11 octobre 1962).…
…Assainissement (22 mai 1946 - 2 février 1950). SERVIAN.…
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Cote : 20070065/117Période : 1985 - 1997Extrait de la notice :
…stations d’épuration, par le ministère de l’environnement, (1987) - La politique contractuelle de l’assainissement…
…l’environnement lors de l’utilisation des boues d ‘épuration, (1992) - Le cadre juridique de l’assainissement…
…à l’utilisation des eaux usées, rapport final de l’institut méditerranéen de l’eau, (1987) - L’assainissement…
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Cote : 20090087/12Période : 1964 - 1991Extrait de la notice :
…Développement de l'assainissement individuel, création et activités du groupe de travail sur l'assainissement…
…Redevance due par les usagers des réseaux d'assainissement et des stations d'épuration, élaboration de…
…Redevance d'assainissement des industriels, projet de décret tendant à modifier l'article 8 du décret…
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Cote : 20070065/114Période : 1995 - 2002Extrait de la notice :
…- La transparence dans la gestion des services d’eau et d’assainissement : note interne à la direction…
…1995–1997) - Schéma d’organisation administrative et financière de la gestion de l’eau et de l’assainissement…
…Gestion des services d’eau et d’assainissement…
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Cote : 20070065/118Période : 1987 - 2001Extrait de la notice :
…Etat de l’assainissement et de l’épuration…
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Cote : 20070065/119Période : 1990 - 2002Extrait de la notice :
…Programme d’assainissement dans les collectivités territoriales…
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Cote : F/2/4311Période : 1945 - 1965Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Équipement urbain (1945-1965)Extrait de la notice :
…Assainissement (14 décembre 1948 - 4 mars 1955). Assainissement (12 août 1949 - 27 décembre 1962).…
…Assainissement (11 juin 1946 - 13 avril 1954). TOULON.…
…Assainissement (1er mars 1947-22 février 1953).…
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Cote : 20070065/115Période : 2001 - 2002Extrait de la notice :
…Structures des réseaux de distribution et d’assainissement…
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Cote : F/2/4259Période : 1945 - 1965Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Équipement urbain (1945-1965)Extrait de la notice :
…Assainissement (6 avril 1950 - 11 octobre 1956).…
…Assainissement de la plage de Juan-Les-Pins. BAR-SUR-LOUP.…
…Assainissement (23 janvier 1950-27 février 1956). CANNES.…
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Cote : F/2/4312Période : 1945 - 1965Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Équipement urbain (1945-1965)Extrait de la notice :
…Assainissement (14 août 1949 - 2 juin 1953).…
…Assainissement (12 avril 1950 - 5 mai 1959). SORGUES.…
…Assainissement (20 janvier 1949 - 2 juin 1953). PERNES.…
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Cote : 19960309/6Période : 1970 - 1994Extrait de la notice :
…, 1984 Blocage des prix de l'eau et de l'assainissement, 1982…
…Tarifs de l'eau, 1973 Vente de l'eau, 1986 Prix de vente de l'eau, 1978 Prix de l'eau et de l'assainissement…
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Cote : 20070065/25Période : 1991 - 1991Extrait de la notice :
…Etat de l’assainissement des eaux usées du lac Leman et du bassin Rhône-Alpes…
…franco-suisse sur la déphosphoration des eaux ; plan d’activités de la CIPEL, (1991) ; état de l’assainissement…
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Cote : F/2/4310Période : 1945 - 1965Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Équipement urbain (1945-1965)Extrait de la notice :
…Assainissement (1er mars 1947 - 1er juin 1954). CUERS.…
…Assainissement (1er mars 1947 - 5 mai 1959). - FRÉJUS.…
…Assainissement (14 février 1948 - 25 février 1956).…
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Cote : F/2/4270Période : 1945 - 1965Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Équipement urbain (1945-1965)Extrait de la notice :
…Assainissement (25 février 1950 - 17 mai 1960).…
…Assainissement (24 juillet 1947 - 1er juin 1965). PONTAILLER-SUR SAONE.…
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Cote : F/2/4284Période : 1945 - 1965Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Équipement urbain (1945-1965)Extrait de la notice :
…Assainissement (2 mai 1937 - 26 août 1952).…
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Cote : 20070065/92Période : 1981 - 1995Extrait de la notice :
…pollutions, au ministère de l’environnement, (1981) - Procédés de réhabilitation des réseaux d’assainissement…
…, rapport par le ministère de l’environnement, (1990) - Assainissement et énergie, rapport d’études par…
…1987) - Phosphates et eutrophisation, phosphates des lessives : rapports (1990–1995) - Directive Assainissement…
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Cote : 19790539/4Période : 1960 - 1960Extrait de la notice :
…de la région parisienne partie centrale - échelle 1/50 000° III carte complète de l'assainissement de…
…la région parisienne existant et projeté (35 feuilles) - échelle 1/50 000° IV - carte de l'assainissement…
…intercommunales) de la région parisienne - échelle 1/200 000° II Carte schématique des grands ouvrages d'assainissement…
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Cote : F/2/4296Période : 1945 - 1965Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Équipement urbain (1945-1965)Extrait de la notice :
…Assainissement (9 juin 1948 - 11 octobre 1956). ECOUCHÉ. Assainissement (3 mai 1949 - 11 août 1952).…
…Assainissement (16 janvier 1948 - 12 juillet 1963).…
…Assainissement (18 août 1947 - 17 mai 1950). GACÉ.…
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Cote : 20070065/128Période : 1989 - 2004Extrait de la notice :
…conseil général du département tome 1 et 2, -1991) - Etude du contexte réglementaire relatif à l’assainissement…
…1997) - Délimitation de zones sensibles : rapport d’expertise de la DIREN, (1998) - Bilan de l’assainissement…
…Etat-Région, (1994–2006) : tableaux de financement, (1995–2002) Martinique - Financement pour l’assainissement…
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Cote : 19770089/40Période : 1950 - 1974Extrait de la notice :
…Commune de Pélissanne. - Service des eaux et d'assainissement (1967).…
…. - Affermage des services d'eau et d'assainissement à la Société des Eaux de Marseille (1966-1968).…
…Commune d' Allanche. - Affermage du service d'assainissement à la Société des Eaux de Marseille (1967…
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Cote : 19840271/12Période : 1960 - 1980Extrait de la notice :
…Programme d'assainissement (séances des 26-9-1960 et 26-4-1971) | JURA | - Champagnole : Assainissement…
…HERAULT | - Lunel : Projet d'assainissement (séance du 15-12-1975) | - Montpellier : Alimentation en…
…(1965, 21-12-1959, 27-4-1964 ; 7-7-1975) | - Sète : Assainissement (séances des 29-3-1965, 27-1-1969…
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Cote : F/2/4289Période : 1945 - 1965Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Équipement urbain (1945-1965)Extrait de la notice :
…Assainissement (18 mars 1952 - 23 août 1958). BRIEY.…
…Assainissement (27 novembre 1953 - 26 juin 1961).…
…Assainissement (23 décembre 1954 - 5 mai 1959). GARNY.…
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Cote : 19840271/11Période : 1960 - 1980Extrait de la notice :
… : Projet d'assainissement (séance du 26-3-1973) | - Plougasnou : Avant projet d'assainissement (séance…
… : Projet général d'assainissement (séance du 22-9-1975) | - Plouignen : Projet d'assainissement (séance…
… : Avant projet d'assainissement (séance du 18-2-1974) | - Fouesnant : Assainissement et station d'épuration…
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Cote : F/2/4287Période : 1945 - 1965Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Équipement urbain (1945-1965)Extrait de la notice :
…Assainissement (7 janvier 1950 - 12 juillet 1963).…
…Assainissement (10 juin 1948 - 16 décembre 1963). VILLEDIEU.…
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Cote : 19840271/14Période : 1960 - 1980Extrait de la notice :
…- Barrèges Avant projet d'assainissement (séance du 22-9-1975) | - Capvern : Projet d'assainissement…
…(séances des 30-1-1961 et 1-6-1970) | : Assainissement (séance du 24-1-1972) | : Projet d'assainissement…
…PAS-de-CALAIS | Enquête sur la salubrité de la Baie de la Canche (1967-1968) | - Arques et Blendecques : Assainissement…
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Cote : 19870070/18Période : 1975 - 1981Extrait de la notice :
…* EAU ET ASSAINISSEMENT…
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Cote : 19960309/12Période : 1982 - 1982Extrait de la notice :
…Réforme de l'assainissement…
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Cote : 20080113/4Période : 1988 - 1994Fonds : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Eaux et assainissement (1988-1995)Extrait de la notice :
…Elaboration d'opérations d'assainissement…
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Cote : 20090087/1-20090087/105Période : 1945 - 2000Extrait de la notice :
…Eau et assainissement…
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Cote : 19770094/1Période : 1958 - 1969Extrait de la notice :
…Assainissement des agglomérations…
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Cote : 19890301/6Période : 1970 - 1970Extrait de la notice :
…Eau et assainissement…
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Cote : 19890301/9Période : 1955 - 1969Extrait de la notice :
…Rapports sur "les redevances d'assainissement" : Alpes Maritimes par Calvelli, 1969 ; dans les Pyrénées…
…GUILLON, 1968 Note d'information sur l'application de la loi du 29/11/1965 relative à la redevance d'assainissement…
…Eau et l'assainissement…
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Cote : 20090087/34Période : 1978 - 1998Extrait de la notice :
…Raccordement au réseau d'assainissement…
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Cote : 19840271/13Période : 1960 - 1980Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable (séances des 24-10-1960, 28-11-1960, 26-3-1973) | : Avant projet d'assainissement…
… : Avant projet directeur d'assainissement du groupement d'urbanisme (séance du 29-11-1965)…
…du 28-1-1974) | - Sarreguemines : Avant projet d'assainissement et station d'épuration (séances des…
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Cote : 20070065/103Période : 1989 - 2001Extrait de la notice :
…Service de l’eau et de l’assainissement : organisation, régulation, planification, décentralisation…
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Cote : 20070065/126-20070065/132Période : 1988 - 2006Extrait de la notice :
…Assainissement dans les DOM-TOM…
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Cote : 19770089/70Période : 1950 - 1974Extrait de la notice :
…Redevances d'assainissement. - Hôpital psychiatrique de Rouffach (1968).…
…Assainissement urbain de Saint-Louis - Huninge (1965). gestion des usines à gaz municipales (1965).…
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Cote : 20070065/103-20070065/112Période : 1959 - 2003Extrait de la notice :
…Assainissement, pollution agricole, sites et sols pollués…
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Cote : 20070065/3Période : 1978 - 2002Extrait de la notice :
…Haut Conseil du service public de l’eau et de l’assainissement - Création, missions, (1996–2001) Comité…
…Haut Conseil du service public de l’eau et de l’assainissement ; Comité pour l’instrumentation de l’environnement…
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Cote : 20070065/105Période : 1987 - 1998Extrait de la notice :
…urbains de Bastia sud : courriers, rapport par la DDE de la Haute Corse, (1987-1990) - Projet d’assainissement…
…Assainissement en agriculture (les boues) - Les assises de l’eau, comptes rendus de réunions du groupe…
…Assainissement en agriculture (les boues) ; directive sur l’épandage des boues en agriculture ; effluents…
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Cote : 20070065/125Période : 1995 - 2003Extrait de la notice :
…- Prix et qualité de l’eau potable et de l’assainissement, rapport annuel par la commune d’Evry, 1995…
…des villes, (1999) - Le prix de l’eau par l’office international de l’eau, (2000) - Le coût de l’assainissement…
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Période : 1954 - 1969Extrait de la notice :
…eau potable dans les réseaux collectifs (circulaire du 19 décembre 1967) et étude des réseaux d’assainissement…
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Cote : 19770089/69Période : 1950 - 1974Extrait de la notice :
…Redevance d'assainissement pour 1968 (1968). Création de syndicats intercommunaux.…
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Cote : 19770089/34Période : 1950 - 1974Extrait de la notice :
…Financement des réseaux d'assainissement des agglomérations (1962).…
…Financement des réseaux d'assainissement des agglomérations (1964).…
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Cote : F/2/4274Période : 1945 - 1965Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Équipement urbain (1945-1965)Extrait de la notice :
…Assainissement (3 septembre 1947 - 2 juin 1953).…
…Assainissement (27 janvier 1949 - 25 juin 1955). CONCARNEAU.…