Cours d'eau
Source :
data.culture.fr : cours d'eau
Voir aussi :
Fleuve [3968] ; Rivière [10854] ; ruisseau [290] ; torrent [606]
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Cote : 5 K 1 à 1407Période : 1800 - 1926Extrait de la notice :
…cours d'eau…
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Cote : 5 K 1 à 1407Période : 1800 - 1926Extrait de la notice :
…cours d'eau…
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Période : 2017 - 2017Extrait de la notice :
…Le cours d'eau du Guyon.…
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Cote : 37 FI 1 à 262, M 3252 à 6502, S 1 à 6777Période : 1792 - 1946Extrait de la notice :
…Cours d'eau navigables et navigation (3 S)…
…Péages, produits des cours d'eau (1792-1944). Bacs et bateaux (1841-1938).</p>…
…Travaux sur les cours d'eau navigables (1800-1940). Gestion du domaine public navigable (1800-1940).…
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Période : 1906 - 1950Extrait de la notice :
…Des cours d'eau : passerelle en bois (vue 2).…
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Cote : 37 FI 1 à 262, M 3252 à 6502, S 1 à 6777Période : 1800 - 1954Extrait de la notice :
…Cours d'eau non navigables et travaux hydrauliques (7 S)…
…Travaux d'aménagement et d'entretien des cours d'eau (1905-1940).…
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Période : 1838 - 1838Extrait de la notice :
…Tableau des rivières et des cours d'eau de La Chaize-le-Vicomte.…
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Période : 1838 - 1839Extrait de la notice :
…Adjudication des eaux pluviales qui forment un cours d'eau du bourg au chemin de Mallièvre.…
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Période : 1833 - 1932Extrait de la notice :
…. - Cours d'eau, 1909-1920. - Plainte transmise contre un instituteur, 1882.…
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Période : 1853 - 1853Extrait de la notice :
…Adjudication du droit de pêche dans les fleuves, rivières et cours d'eau, dépendant du domaine de l'Etat…
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Période : 1944 - 1944Extrait de la notice :
…Classement des cours d'eau et état des réserves de pêche.…
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Période : 1820 - 1832Extrait de la notice :
…. – Affaire opposant Mme Merland à la commune pour la destruction d'un ouvrage sur un cours d'eau, 1832…
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Période : 1841 - 1927Extrait de la notice :
…. - Cours d'eau, 1909. - Litige, 1859-1862 : entre la commune et M.…
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Période : 1853 - 1853Extrait de la notice :
…Adjudication du droit de pêche dans les fleuves, rivières et cours d'eau, dépendant du domaine de l'Etat…
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Période : 1846 - 1846Extrait de la notice :
…la rectification projetée de la route aux vallées de la Chenelière et de la Chambaudière et des cours d'eau…
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Période : 1814 - 1930Extrait de la notice :
…. - Cours d'eau, 1872-1911 : curage du fossé de la Sévrie (1872-1873), détournement du cours d'eau de…
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Période : 1839 - 1935Extrait de la notice :
…. - Cours d'eau : curage du ruisseau de La Ferrière, 1925-1926.…
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Période : 1833 - 1932Extrait de la notice :
…. - Cours d'eau, 1907 : ruisseau "le Vézeron". - Révocation du maire, M. Ducroq Laplace, 1833-1834.…
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Période : 1835 - 1932Extrait de la notice :
…. - Cours d'eau, 1907-1912 : rivière "Mère" (pollution, sécheresse, curage). - Litiges, 1835-1836.…
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Période : 1820 - 1932Extrait de la notice :
…. - Cours d'eau, 1908 : curage de la rivière "l'Yon". - Litige, 1820.…
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Période : 1811 - 1928Extrait de la notice :
…. - Cours d'eau, 1911 : rivière "Mère". - Édifices du culte, 1811-1894 : église.…
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Période : 1824 - 1931Extrait de la notice :
…. - Cours d'eau, 1906 : curage du ruisseau "Montmarin". - Contentieux, 1876-1877 : gestion occulte du…
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Période : 1815 - 1932Extrait de la notice :
…. - Cours d'eau, 1882-1883 : passerelle au dessus du "Sauvaget". - Litiges, 1851-1864 : entre la commune…
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Période : 1842 - 1933Extrait de la notice :
…. - Cours d'eau, 1908-1926 : inondation du bourg par "Le Bouvreau" (1908), curage du ruisseau "Le Bouvreau…
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Période : 1810 - 1935Extrait de la notice :
…. - Cours d'eau : curage du ruisseau de la Villenière, 1917. - Litiges, 1820-1822 : entre des particuliers…