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Cote : 2147 W 31Période : 1981 - 1990Extrait de la notice :
…Recours gracieux en indemnités suite à des refus de permis de construire et révision du plan d'occupation des sols.…
…Recours gracieux en indemnités suite à des refus de permis de construire et révision du plan d'occupation des sols.…
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Cote : 2147 W 63Période : 1980 - 1981Extrait de la notice :
…Saint-Pierre-Quiberon, recours après l'accord d'un permis de construire à Portivy.…
…Saint-Pierre-Quiberon, recours après l'accord d'un permis de construire à Portivy.…
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Cote : 20 H DEPOT 2/983Période : 1953 - 1961Extrait de la notice :
…Conciergerie, surélévation et aménagement : arrêté préfectoral, demande de permis de construire, notice descriptive sommaire, mémoires, plans, correspondance…
…Conciergerie, surélévation et aménagement : arrêté préfectoral, demande de permis de construire, notice descriptive sommaire, mémoires, plans, correspondance…
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Cote : 20 H DEPOT 2/1005-1021Période : 1887 - 1967Extrait de la notice :
…de la commission de surveillance, marchés par adjudication, de gré à gré, cahiers des charges particulières, rapports de l'architecte départemental, permis…
…de construire, notices descriptives sommaires, soumissions des entrepreneurs, devis, bordereaux des prix, programmes d'économie sur devis, procès-verbaux…
…de la commission de surveillance, marchés par adjudication, de gré à gré, cahiers des charges particulières, rapports de l'architecte départemental, permis…
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Cote : 20 H DEPOT 2/1019Période : 1955 - 1958Extrait de la notice :
…gymnastique et de spectacle pour les malades, construction et agencement : arrêté préfectoral, délibérations de la commission de surveillance, demande de permis…
…de construire, marchés, procès-verbal d'appel d'offres, devis, notes d'honoraires de l'architecte, mémoires, certificats de paiement d'acompte et de solde…
…gymnastique et de spectacle pour les malades, construction et agencement : arrêté préfectoral, délibérations de la commission de surveillance, demande de permis…
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Cote : 12 HDEPOT 2 63Période : 1963 - 1969Fonds : Centre hospitalier du PalaisExtrait de la notice :
…Avant-projet, rapport justificatif, autorisations, permis de construire, plans, correspondance.…
…Avant-projet, rapport justificatif, autorisations, permis de construire, plans, correspondance.…
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Cote : 1447 W 137-144Période : 1995 - 1995Fonds : Sous-préfecture de LorientExtrait de la notice :
…Permis de construire…
…permis de construire…
…Permis de construire…
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Cote : 1447 W 137-144Période : 1995 - 1995Fonds : Sous-préfecture de LorientExtrait de la notice :
…permis de construire…
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Cote : 1447 W 137Période : 1995 - 1995Fonds : Sous-préfecture de LorientExtrait de la notice :
…permis de construire…
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Cote : 1447 W 138Période : 1995 - 1995Fonds : Sous-préfecture de LorientExtrait de la notice :
…permis de construire…