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Cote : 2032W15Période : 1975 - 1978Extrait de la notice :
…Administration centrale.…
…Administration centrale.…
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Cote : EAC1001A3Période : 1789 - 1860Extrait de la notice :
…Contient également des arrêtés et des lois de l’administration centrale du département et l’enregistrement de correspondance (1860).…
…Contient également des arrêtés et des lois de l’administration centrale du département et l’enregistrement de correspondance (1860).…
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Cote : LO698Période : 1795 - 1799Extrait de la notice :
…Versement des pensions et récompenses : registres de contrôle, listes nominatives avec signalement des blessures et infirmités, instructions de l’administration…
…centrale du département du Doubs.…
…Versement des pensions et récompenses : registres de contrôle, listes nominatives avec signalement des blessures et infirmités, instructions de l’administration…
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Cote : 2389W18Période : 1940 - 1964Extrait de la notice :
…Administration centrale du Doubs…
…Administration centrale du Doubs…
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Cote : LO681-682Période : 1796 - 1800Extrait de la notice :
…Enregistrement et transcription des arrêtés sur pétitions de l’administration centrale du département…
…Enregistrement et transcription des arrêtés sur pétitions de l’administration centrale du département…
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Cote : 3P2135-2137Période : 1796 - 1842Extrait de la notice :
…Correspondance générale du Préfet avec l’administration centrale du ministère des Finances, les sous-préfets et le directeur des contributions directes…
…Correspondance générale du Préfet avec l’administration centrale du ministère des Finances, les sous-préfets et le directeur des contributions directes…
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Cote : LO696Période : 1795 - 1799Extrait de la notice :
…Instructions de l’administration centrale du département du Doubs, extrait des registres des arrêtés de l’administration municipale de canton, déclarations…
…Instructions de l’administration centrale du département du Doubs, extrait des registres des arrêtés de l’administration municipale de canton, déclarations…
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Cote : EAC5591H10Période : 1793 - 1813Extrait de la notice :
…Transport de munitions, réquisition de chevaux et de voitures : arrêté de l’administration centrale du département, correspondance (an VIII).…
…Transport de munitions, réquisition de chevaux et de voitures : arrêté de l’administration centrale du département, correspondance (an VIII).…
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Période : 1943 - 1945Extrait de la notice :
…Correspondance avec les autres maisons du prisonnier et l'administration centrale.…
…Correspondance avec les autres maisons du prisonnier et l'administration centrale.…
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Période : 1816 - 1904Extrait de la notice :
…Réglementation de la boulangerie : imprimés, rapports, correspondance avec l'administration centrale.…
…Réglementation de la boulangerie : imprimés, rapports, correspondance avec l'administration centrale.…