-
Cote : 19780330/1-19780330/82Période : 1958 - 1968Extrait de la notice :
…NUMERIQUE avec nom de l'auteur correspondant Sommaire Art 1-82 : Dossiers de présentation des brevets d’invention…
-
Cote : 19771400/1-19771400/36Période : 1952 - 1974Extrait de la notice :
…industrie chimique, normalisation, préparation des plans d’équipement, affectations de Défense, brevets d’invention…
-
Cote : 20020299/1Période : 1966 - 1995Extrait de la notice :
…: IRCHA (institut national de recherche chimique appliquée) : conseil d'administration, brevets d'invention…
-
Cote : 19940347/1-19940347/19Période : 1960 - 1982Extrait de la notice :
…Art 15 : Règlements commerciaux : Brevets d’invention, appellation d’origine DOM, exploitation des hydrocarbures…
-
Cote : 19790569/1-19790569/9Période : 1940 - 1977Extrait de la notice :
…Conseil en brevet d’invention : Textes officiels, notes, 1964-1974.…
-
Période : 1945Extrait de la notice :
…......................................................................................7 Brevets d’invention…
…Pour la période postérieure, les brevets d’invention peuvent être consultés à la chambre de commerce…
…. 1865-1940 9 M 54 Cessions de brevets d’invention : instructions ; registres des cessions. 1867-1933…
-
Cote : 19890477/1-19890477/23Période : 1831 - 1984Extrait de la notice :
…1982 Art 2 : Droits immobiliers : Droits d’usage, dossiers d’affaires, 1904-1971 Art 3 : Brevets d’invention…
-
Cote : 20020308/1-20020308/14Période : 1973 - 1998Extrait de la notice :
…Art 13 : transports automobiles : projets de véhicules électriques, invention du braquade à 90 degré,…
-
Cote : 19760152/1-19760152/12Période : 1957 - 1973Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
…brevet d'invention…
-
Cote : 20140878/1-20140878/8Période : 2007 - 2011Extrait de la notice :
…administratifs, policiers, gendarmes, pompiers, de témoigner de leur professionnalisme en présentant une invention…
-
Cote : 19780364/1-19780364/26Période : 1910 - 1970Extrait de la notice :
…. - les articles R.2 à R.9 qui renferment des brevets d'invention, ce qui peut être intéressant pour…
…un historien des techniques - de même l'article II (brevets d'invention) - l'article 38 contenant un…
…dispositifs d'éclairage) et l'article 93 qui renferment une documentation technique et des brevets d'invention…
-
Cote : 19910394/1-19910394/6Période : 1972 - 1983Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
…brevet d'invention…
-
Cote : 19930604/1-19930604/18Période : 1968 - 1990Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
…brevet d'invention…
-
Cote : 19910393/1-19910393/16Période : 1954 - 1983Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
…brevet d'invention…
-
Cote : 19910050/1-19910050/10Période : 1973 - 1983Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
…brevet d'invention…
-
Cote : 19910392/1-19910392/57Période : 1960 - 1982Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
…brevet d'invention…
-
Cote : 19900588/1-19900588/7Période : 1952 - 1985Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
…brevet d'invention…
-
Cote : 398AP/1-398AP/89Période : 1896 - 1940Extrait de la notice :
…Ces étapes sont bien documentées dans les dossiers de propositions d’invention qui nous sont parvenus…
…Recherches et invention de Jules-Louis Breton. 1907-1940. - 398AP/74-81.…
…Ses travaux personnels - brevets d'invention et articles - font l'objet des cotes 398AP/34 et 398AP/70…
-
Cote : 19820047/1-19820047/12Période : 1909 - 1967Extrait de la notice :
…Brevets d'invention - Contentieux - Règlement des accidents de travail et des accidents de service.…
-
Cote : 20000167/1-20000167/19Période : 1976 - 1991Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
…brevet d'invention…
-
Cote : 20050204/1-20050204/12Période : 1982 - 2001Extrait de la notice :
…Art 8 (suite)-12 : Brevets d’invention et leur exploitation, 1983-2000…
…Cette invention a été faite dans le cadre d'un contrat de travail, les inventeurs étant des fonctionnaires…
…l'action du GIP s'est étendue jusqu'à permettre l'exploitation de tout un portefeuille de brevets d'invention…
-
Cote : 20144762/1-20144762/138Période : 1932 - 1983Extrait de la notice :
…Le fonds comprend un nombre conséquent de brevets d'invention déposés par Marc Foëx aussi bien à titre…
-
Cote : 20060323/1-20060323/16Période : 1947 - 2000Extrait de la notice :
…- Conseils en propriété industrielle COM 8.1.6.4 - Organes internationaux COM 8.1.6.5 - Brevets d'invention…
-
Cote : 19771528/1-19771528/97Période : 1958 - 1970Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
…brevet d'invention…
-
Cote : 19810642/1-19810642/72Période : 1962 - 1973Extrait de la notice :
…Terminologie de l’informatique (travaux de l’AFNOR, du SCOM) ; informatique et libertés ; brevets d’invention…
-
Cote : 20050023/1-20050023/13Période : 1997 - 2002Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
…brevet d'invention…
-
Cote : 20030219/1-20030219/6Période : 1951 - 2001Extrait de la notice :
…Pour obtenir la délivrance du brevet de la première invention, l'examinateur opposera tout d'abord un…
…la décision de la cour d'appel de la même juridiction et décide d'ordonner l'enregistrement de l'invention…
…particulier qui régit le droit industriel et les brevets aux Etats-Unis : pour le droit américain, une invention…
-
Période : 1908 - 2014Extrait de la notice :
…Pratiquement dès les débuts du cinéma, l'administration utilise cette invention, comme la Cinémathèque…
-
Cote : 20170212/1-20170212/100Période : 1949 - 1973Extrait de la notice :
…L’utopie sous-jacente (et il s’en explique à maintes reprises dans ses œuvres écrites) est l’invention…
-
Cote : O/1/1-O/1/128Période : 1610 - 1786Extrait de la notice :
…service, intermédiats, lettres d'état, de noblesse ou de naturalité, commissions, privilèges, brevets d'invention…
-
Cote : 19860305/1-19860305/51Période : 1962 - 1985Extrait de la notice :
…du maître ; mettre enfin les techniques toujours indispensables au service de l'imagination, de l'invention…
…les domaines de la culture générale (information, réflexion) ou de la technique (manipulations, invention…
…distinguer, plus que ne l'exige une critique constructive, la part technique de l'expression ou de l'invention…
-
Cote : F/14/10910Période : 1800 - 1802Extrait de la notice :
…Thilorier pour remonter les bateaux, pour laquelle il obtient un brevet d'invention en 1817.…
-
Cote : 271AP/1-271AP/51Période : 1400 - 1935Extrait de la notice :
…l'abord, alors que d'autres hommes politiques restaient sceptiques sur l'avenir de cette récente invention…
-
Cote : 20040158/1-20040158/7Période : 1860 - 1996Extrait de la notice :
…architectes Paul CHEMETOV et Borja HUIDOBRO, associés au scénographe René ALLIO, tout en manifestant leur invention…
-
Cote : 19990301/1-19990301/22Période : 1983 - 1993Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
…brevet d'invention…
-
Cote : 19990302/1-19990302/11Période : 1985 - 1993Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
…brevet d'invention…
-
Cote : X/1a/8640-X/1a/8646Période : 1589 - 1610Extrait de la notice :
…permettant aux inventeurs d’appliquer leurs découvertes, en quelque sorte les premiers brevets d’invention…
-
Cote : 19900054/1-19900054/7Période : 1970 - 1981Extrait de la notice :
…titre des monuments historiques des centres historiques de 100 villes de plus de 20 000 habitants ; l'invention…
-
Cote : F/21/546Période : 1851 - 1861Extrait de la notice :
…montrant combien la photographie reste encore une technique mal identifiée et toujours en phase d'invention…
-
Cote : 19830206/1-19830206/54Période : 1941 - 1969Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
…brevet d'invention…
-
Cote : 19790831/1-19790831/41Période : 1855 - 1977Extrait de la notice :
…Mais l'Etat la garantit contre toute action formée par des tiers, soit en vertu de brevet d'invention…
-
Cote : 20060603/1-20060603/41Période : 1981 - 1986Extrait de la notice :
…chargée d'examiner les conditions dans lesquelles des fonds ont pu être affectés depuis 1976 à une " invention…
-
Cote : 19940679/1-19940679/28Période : 1981 - 1993Extrait de la notice :
…Elle conduisait la politique en matière des brevets d'invention, animait l'information scientifique et…
-
Cote : 20160113/1-20160113/25Période : 1885 - 1963Extrait de la notice :
…En effet, l'invention de la plaque sèche au collodion (1864) a supprimé des manipulations délicates sur…
-
Cote : 20170121/1-20170121/285Période : 1879 - 1945Extrait de la notice :
…précise également le rôle et l'emploi de la photographie dans le service du reboisement : En effet, l'invention…
-
Cote : 20210025/1-20210025/27Période : 1893 - 1966Extrait de la notice :
…précise également le rôle et l'emploi de la photographie dans le service du reboisement : En effet, l'invention…
-
Cote : 20180480/1-20180480/41Période : 1887 - 1901Extrait de la notice :
…précise également le rôle et l'emploi de la photographie dans le service du reboisement : En effet, l'invention…
-
Cote : 20200055/1-20200055/19Période : 1883 - 1923Extrait de la notice :
…précise également le rôle et l'emploi de la photographie dans le service du reboisement : En effet, l'invention…
-
Cote : 20180458/1-20180458/59Période : 1888 - 1913Extrait de la notice :
…précise également le rôle et l'emploi de la photographie dans le service du reboisement : En effet, l'invention…
-
Cote : F/90/19000-F/90/19104Période : 1700 - 1940Extrait de la notice :
…, documentation et iconographie diverses, notamment à propos de la célébration du centenaire de l'invention…