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Cote : 988W 1-988W99Période : 1901 - 1986Extrait de la notice :
…Brevets d'invention.…
…988W - Préfecture du Rhône - Brevets d'invention…
…BREVET D'INVENTION…
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Cote : 171 WPériode : 1939 - 1970Extrait de la notice :
…Procès-verbaux (1942-1970) de dépôts des demandes de brevets d'invention (tenus conformément à l'article 7 de la loi du 5 juillet 1844).…
…Correspondance au sujet des brevets d'invention (1943-1949).…
…Production industrielle, 3 bureau Industrie), de janvier 1957 (4 division) et 15 mars 1975 (2 direction Réglementation, 4 bureau) concernant les brevets d’…
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Cote : 90M/1-6Période : 1828 - 1934Extrait de la notice :
…La sous-série 90M concernent les archives relatives aux brevets d'invention.…
…secrétariat de la préfecture de son département et trasmettre un pli cacheté comprenant une lettre de demande de brevet précisant la nature du brevet (invention…
…, prefectionnement, importation, etc.) et sa durée de validité (5, 10 ou 15 ans), un mémoire descriptif de l'invention, des dessins en deux exemplaires…
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Cote : 19780330/1-19780330/82Période : 1958 - 1968Extrait de la notice :
…Rapports, plans, Correspondance - ORDRE NUMERIQUE avec nom de l'auteur correspondant Sommaire Art 1-82 : Dossiers de présentation des brevets d’invention…
…brevet d'invention…
…Rapports, plans, Correspondance - ORDRE NUMERIQUE avec nom de l'auteur correspondant Sommaire Art 1-82 : Dossiers de présentation des brevets d’invention…
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Cote : MV/5/DD1Période : 1800 - 1967Extrait de la notice :
…Archives de la Marine: Matériel: Constructions navales: Dossiers d'invention: Copie section dérogations (XIX° siècle-1967)…
…Dossiers d'invention: Copie section dérogations (XIX° siècle-1967) - MV5DD11-74…
…Dossiers d'invention: Copie section dérogations (XIX° siècle-1967) - MV5DD11-74…
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Cote : 19771400/1-19771400/36Période : 1952 - 1974Extrait de la notice :
…Minutiers, statistiques, documentation sur l’industrie chimique, normalisation, préparation des plans d’équipement, affectations de Défense, brevets d’…
…brevet d'invention…
…Minutiers, statistiques, documentation sur l’industrie chimique, normalisation, préparation des plans d’équipement, affectations de Défense, brevets d’…
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Cote : 65 J 1-168Période : 1921 - 1991Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Famille et personnalité ; technique et invention ; promotion et commercialisation ; enseignement et formation ; comptabilité.…
…Présentation du contenu Famille et personnalité ; technique et invention ; promotion et commercialisation ; enseignement et formation ; comptabilité.…
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Cote : 20020299/1Période : 1966 - 1995Extrait de la notice :
…Sommaire Art.1 : IRCHA (institut national de recherche chimique appliquée) : conseil d'administration, brevets d'invention, conventions, dissolution, transfert…
…Sommaire Art.1 : IRCHA (institut national de recherche chimique appliquée) : conseil d'administration, brevets d'invention, conventions, dissolution, transfert…
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Cote : 1J/1696Période : 1886 - 1887Extrait de la notice :
…La même année, Jules Wyders dépose un brevet d'invention pour un téléphone sans aimant permanent.…
…Documents relatifs au brevet d'invention d'un transmetteur téléphonique déposé par le tourangeau Jules Wyder, électricien, boulevard Béranger à Tours.…
…1J1696 - Brevet d'invention d'un transmetteur téléphonique déposé par le tourangeau Jules Wyder, électricien (1886-1887)…
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Cote : 232 J 1-26Période : 1925 - 1992Extrait de la notice :
…Le fonds 232 J contient des brevets d'invention, la comptabilité de l'entreprise, des bons de commande et de livraison et de la correspondance.…
…Le fonds 232 J contient des brevets d'invention, la comptabilité de l'entreprise, des bons de commande et de livraison et de la correspondance.…
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Cote : 232 J 1-26Période : 1925 - 1992Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Le fonds 232 J contient des brevets d'invention, la comptabilité de l'entreprise, des bons de commande et de livraison et de…
…Présentation du contenu Le fonds 232 J contient des brevets d'invention, la comptabilité de l'entreprise, des bons de commande et de livraison et de…
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Cote : 127 AQ 19 à 24, 1996 82 M1 à M8Période : 1772 - 1962Extrait de la notice :
…Collection de documents d'origines très diverses et relatifs à l'histoire technique (métallurgie, invention de la machine à vapeur, chemin de fer de la…
…Collection de documents d'origines très diverses et relatifs à l'histoire technique (métallurgie, invention de la machine à vapeur, chemin de fer de la…
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Cote : 19 IFAPériode : 1982 - 1982Extrait de la notice :…La Laurentine et l'invention de la villa romaine : exposition et ouvrage Ifa (1982)…
…La Laurentine et l'invention de la villa romaine : exposition et ouvrage Ifa (1982)…
…La Laurentine et l'invention de la villa romaine : exposition et ouvrage Ifa (1982)…
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Cote : 9 M 1-34Période : 1860 - 1951Extrait de la notice :
…Il est intéressant, cependant, de noter que sont conservés les dossiers des brevets d'invention de 1863 à 1939.…
…Il est intéressant, cependant, de noter que sont conservés les dossiers des brevets d'invention de 1863 à 1939.…
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Cote : 9M 1-9M187Période : 1799 - 1950Extrait de la notice :
…Inventions et brevets d'invention (9 M 39-162). Enseignement technique (9 M 163-187).…
…Inventions et brevets d'invention (9 M 39-162). Enseignement technique (9 M 163-187).…
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Cote : FR_751052331_FLSExtrait de la notice :
…Ce fonds se compose de 11 carnets de terrain, un dossier de recueil de mythes Ayoreo, le tapuscrit de "L'invention du monde chez les indiens pueblos".…
…Ce fonds se compose de 11 carnets de terrain, un dossier de recueil de mythes Ayoreo, le tapuscrit de "L'invention du monde chez les indiens pueblos".…
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Cote : AA/986/1/JPériode : 1883 - 1949Extrait de la notice :
…Il comprend des documents techniques : notices, études, brevets d’invention, cours.…
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Cote : 146W 1-146W15Période : 1951 - 1951Extrait de la notice :
…Une partie de ce versement (146 W 35, 37-38, 88, 90-94) concernait les brevets d'invention et a depuis été fusionnée au versement 988 W.…
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Extrait de la notice :
…l'industrie ; relations avec les chambres de métiers ; églementation et contrôle des diverses industries (dont quelques dossiers sur la SMN) ; les brevets d'invention…
…l'industrie ; relations avec les chambres de métiers ; églementation et contrôle des diverses industries (dont quelques dossiers sur la SMN) ; les brevets d'invention…
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Cote : 19940347/1-19940347/19Période : 1960 - 1982Extrait de la notice :
…Art 15 : Règlements commerciaux : Brevets d’invention, appellation d’origine DOM, exploitation des hydrocarbures liquéfiés, importation de textiles, TVA…
…brevet d'invention…
…Art 15 : Règlements commerciaux : Brevets d’invention, appellation d’origine DOM, exploitation des hydrocarbures liquéfiés, importation de textiles, TVA…
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Cote : 2 W ; 6 W ; 83 W ; 262 W ; 307 W ; 452 W ; 475 W ; 515 W ; 660 W ; 667 W ; 739 W ; 803 W ; 855 W ; 890 W ; 956 W ; 1015 W ; 1077 W ; 1158 W ; 1228 W ; 1293 W ; 1340 W ; 1393 W ; 1500 W ; 2441 WPériode : 1903 - 2005Extrait de la notice :
…coiffeurs, conducteurs routiers, cartes professionnelles de viande et lait, marchands de bestiaux les autorisations des foires et salons les brevets d'invention…
…Préfecture de l'Hérault - Réglementation économique : professions réglementées, autorisations de foires et salons, brevets d'invention, contrôle des transactions…
…Préfecture de l'Hérault - Réglementation économique : professions réglementées, autorisations de foires et salons, brevets d'invention, contrôle des transactions…
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Cote : 19790569/1-19790569/9Période : 1940 - 1977Extrait de la notice :
…Conseil en brevet d’invention : Textes officiels, notes, 1964-1974.…
…brevet d'invention…
…Conseil en brevet d’invention : Textes officiels, notes, 1964-1974.…
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Cote : 3368W 1-3368W33Période : 1913 - 1980Extrait de la notice :
…BREVET D'INVENTION…
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Période : 1945Extrait de la notice :
…............................................................................................................................................7 Brevets d’…
…1927 9 M 49 Expositions de 1933 à 1936 et 1939. 1932-1940 Brevets d’invention5 9 M 50 Instructions. 1812-1839 9 M 51 États imprimés des brevets d’…
…Pour la période postérieure, les brevets d’invention peuvent être consultés à la chambre de commerce de Bordeaux. 8 9 M 52 Demandes de brevets déposés…
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Cote : 159J 1-159J32Période : 1940 - 1969Extrait de la notice :
…BREVET D'INVENTION…
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Extrait de la notice :
…spécifiques telles les denrées alimentaires, les boissons, la tonnellerie… Sont conservés les dossiers se rapportant à la Propriété industrielle et aux brevets d'invention…
…L'origine de la réglementation des brevets d'invention remonte à la loi du 7 janvier 1791, modifiée par celle du 5 juillet 1844.…
…Le brevet doit répondre à certaines conditions pour être valable (nouveauté, invention portant sur un produit, un résultat ou un moyen industriel), mais…
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Cote : 300 JPériode : 1868 - 1967Extrait de la notice :
…registres de procès-verbaux d’assemblées générales et documents administratifs, ce fonds de 0,3 ml se distingue surtout par la présence de douze brevets d’…
…registres de procès-verbaux d’assemblées générales et documents administratifs, ce fonds de 0,3 ml se distingue surtout par la présence de douze brevets d’…
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Cote : 22 Z 1-18Période : 1718 - 1984Extrait de la notice :
…Charles Gaudu : informations sur les familles Gaudu et Presle, coupures de presse, actes notariés, magasin des Pavés Neufs, papiers de famille, invention…
…Le dossier concernant l'invention du phonomètre, instrument servant à accorder les pianos, avec le brevet, la correspondance, les plans de…
…Charles Gaudu : informations sur les familles Gaudu et Presle, coupures de presse, actes notariés, magasin des Pavés Neufs, papiers de famille, invention…
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Cote : 19890477/1-19890477/23Période : 1831 - 1984Extrait de la notice :
…Art 1 : Instructions : Imprimes et formulaires, 1923-1982 Art 2 : Droits immobiliers : Droits d’usage, dossiers d’affaires, 1904-1971 Art 3 : Brevets d’…
…brevet d'invention…
…Art 1 : Instructions : Imprimes et formulaires, 1923-1982 Art 2 : Droits immobiliers : Droits d’usage, dossiers d’affaires, 1904-1971 Art 3 : Brevets d’…
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Cote : 73 J 1-325Période : 1724 - 2001Extrait de la notice :
…Le fonds Lemaire est composé de trois parties distinctes : - les archives de l'entreprise Lemaire parmi lesquelles se trouvent notamment les brevets d'invention…
…Le fonds Lemaire est composé de trois parties distinctes : - les archives de l'entreprise Lemaire parmi lesquelles se trouvent notamment les brevets d'invention…
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Cote : 05 AO 001-157Période : 1894 - 2016Extrait de la notice :
…. - Les archives relatives à ses travaux de recherche scientifique à travers ses relations avec ses pairs ainsi que des particuliers, ses brevets d’invention…
…. - Les archives relatives à ses travaux de recherche scientifique à travers ses relations avec ses pairs ainsi que des particuliers, ses brevets d’invention…
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Cote : 05 AO 001-157Période : 1894 - 2016Extrait de la notice :
…. - Les archives relatives à ses travaux de recherche scientifique à travers ses relations avec ses pairs ainsi que des particuliers, ses brevets d’invention…
…. - Les archives relatives à ses travaux de recherche scientifique à travers ses relations avec ses pairs ainsi que des particuliers, ses brevets d’invention…
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Cote : 9 M 1-297Période : 1799 - 1945Extrait de la notice :
…Les brevets d'invention permettent de retrouver les inventeurs héraultais de l'an VIII à 1933.…
…textile - Industrie des allumettes chimiques - Marques de fabriques - Chambre consultatives des arts et manufactures - Chambre des Métiers - Brevets d'invention…
…Les brevets d'invention permettent de retrouver les inventeurs héraultais de l'an VIII à 1933.…
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Cote : 25 JPériode : 1800 - 1916Extrait de la notice :
…L’invention de l’hydrocarburation ou pétrolisage de la tourbe, dont il déposa 2 brevets (en 1868 et en 1874) et un certificat d’addition en 1875, lui valurent…
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Cote : 9 M 1-40Période : 1791 - 1963Extrait de la notice :
…Les brevets d'invention permettent de retrouver les inventeurs euréliens de l'an VIII à 1909.…
…Les brevets d'invention permettent de retrouver les inventeurs euréliens de l'an VIII à 1909.…
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Période : 1950 - 1986Extrait de la notice :
…On assiste à l’invention de procédures toujours plus poussée de quantification et de contrôle des opérations statistiques (extension de l’analyse multi-variée…
…On assiste à l’invention de procédures toujours plus poussée de quantification et de contrôle des opérations statistiques (extension de l’analyse multi-variée…
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Cote : 19760152/1-19760152/12Période : 1957 - 1973Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 20020308/1-20020308/14Période : 1973 - 1998Extrait de la notice :
…Art 13 : transports automobiles : projets de véhicules électriques, invention du braquade à 90 degré, recherches contre la pollution, autobus du futur,…
…Art 13 : transports automobiles : projets de véhicules électriques, invention du braquade à 90 degré, recherches contre la pollution, autobus du futur,…
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Cote : 20140878/1-20140878/8Période : 2007 - 2011Extrait de la notice :
…entend donner l'occasion aux fonctionnaires administratifs, policiers, gendarmes, pompiers, de témoigner de leur professionnalisme en présentant une invention…
…entend donner l'occasion aux fonctionnaires administratifs, policiers, gendarmes, pompiers, de témoigner de leur professionnalisme en présentant une invention…
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Cote : 19780364/1-19780364/26Période : 1910 - 1970Extrait de la notice :
…. - les articles R.2 à R.9 qui renferment des brevets d'invention, ce qui peut être intéressant pour un historien des techniques - de même l'article II…
…(brevets d'invention) - l'article 38 contenant un dossier sur les anti-vols - l'article 47 (transports exceptionnels) qui dans chaque demande indique…
…l'article 53-I (casques) en [...] techniques et médicales contenues dans cet article - l'article 78 (indicateurs de vitesse) qui contient des brevets d'invention…
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Cote : 19910394/1-19910394/6Période : 1972 - 1983Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 19930604/1-19930604/18Période : 1968 - 1990Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 19910393/1-19910393/16Période : 1954 - 1983Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 11J 1-11J91Période : 1370 - 1999Extrait de la notice :
…Les historiens des techniques trouveront pour leur part dans les papiers du Polytechnicien Conrad de Liebhaber des documents éclairant les processus d'invention…
…Les historiens des techniques trouveront pour leur part dans les papiers du Polytechnicien Conrad de Liebhaber des documents éclairant les processus d'invention…
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Cote : 91 J 1-91 J 44Période : 1933 - 2001Extrait de la notice :
…Ces archives se composent d'abord des dossiers de brevets d'invention et des plans des balayeuses produites ou équipées par l'entreprise entre 1950 et…
…Ces archives se composent d'abord des dossiers de brevets d'invention et des plans des balayeuses produites ou équipées par l'entreprise entre 1950 et…
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Cote : 19910050/1-19910050/10Période : 1973 - 1983Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 121J 1-121J630Période : 1861 - 1973Extrait de la notice :
…BREVET D'INVENTION…
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Cote : 19910392/1-19910392/57Période : 1960 - 1982Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 9 M 1-23Période : 1814 - 1956Extrait de la notice :
…Les articles 9 M 10 à 18 concernent les brevets d'invention (1833-1956) dont la préfecture assure l'enregistrement des dépôts.…
…Les articles 9 M 10 à 18 concernent les brevets d'invention (1833-1956) dont la préfecture assure l'enregistrement des dépôts.…
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Cote : 19900588/1-19900588/7Période : 1952 - 1985Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
