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Période : 1929 - 1944Extrait de la notice :
…Brevet d'invention.…
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Période : 1799 - 1937Fonds : 9 M - Industrie (an VIII-1940)Extrait de la notice :
…9 M 18-22 - Brevets d’invention, d’importation ou d’amélioration…
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Période : 1842 - 1937Fonds : 9 M - Industrie (an VIII-1940)Extrait de la notice :
…Dossiers de demande, cession et renonciation de brevets d’invention (classement alphabétique).…
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Cote : E/2005/3/49-264Période : 2005 - 2005Extrait de la notice :
…Kaysersberg (Haut-Rhin) - Église catholique de l'Invention de la Sainte-Croix.…
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Cote : E/2005/3/30-173Période : 2005 - 2005Extrait de la notice :
…Kaysersberg (Haut-Rhin) - Église catholique de l'Invention de la Sainte-Croix.…
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Cote : E/2005/3/30-174Période : 2005 - 2005Extrait de la notice :
…Kaysersberg (Haut-Rhin) - Église catholique de l'Invention de la Sainte-Croix.…
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Cote : E/2000/2/41-225Période : 2000 - 2000Extrait de la notice :
…Kaysersberg (Haut-Rhin) - Eglise catholique de l'Invention de la Sainte-Croix (extérieurs).…
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Cote : E/81/06/32-315Période : 1943 - 1995Extrait de la notice :
…Eglise Saint-Dalmas du Plan ou Eglise de l'Invention de la Sainte Croix.…
…Eglise Saint-Dalmas du Plan ou Eglise de l'Invention de la Sainte Croix…
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Cote : F/2000/10/131-643Période : 1991 - 1997Extrait de la notice :
…Valdeblore (Alpes-Maritimes) - Église Saint-Dalmas-du-Plan ou église de l'Invention de la Sainte Croix…
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Cote : F/2000/10/131-645Période : 1984 - 1992Extrait de la notice :
…Valdeblore (Alpes-Maritimes) - Église Saint-Dalmas-du-Plan ou église de l'Invention de la Sainte Croix…
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Cote : F/2000/10/131-646Période : 1996 - 1997Extrait de la notice :
…Valdeblore (Alpes-Maritimes) - Église Saint-Dalmas-du-Plan ou église de l'Invention de la Sainte Croix…
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Cote : F/2000/10/129-639Période : 1979 - 1980Extrait de la notice :
…Valdeblore (Alpes-Maritimes) - Église Saint-Dalmas-du-Plan ou église de l'Invention de la Sainte Croix…
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Cote : F/2000/10/129-640Période : 1980 - 1982Extrait de la notice :
…Valdeblore (Alpes-Maritimes) - Église Saint-Dalmas-du-Plan ou église de l'Invention de la Sainte Croix…
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Cote : F/2000/10/131-644Période : 1989 - 1992Extrait de la notice :
…Valdeblore (Alpes-Maritimes) - Église Saint-Dalmas-du-Plan ou église de l'Invention de la Sainte Croix…
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Cote : F/2000/10/130-641Période : 1981 - 1993Extrait de la notice :
…Valdeblore (Alpes-Maritimes) - Église Saint-Dalmas-du-Plan ou église de l'Invention de la Sainte Croix…
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Cote : F/2000/10/130-642Période : 1981 - 1984Extrait de la notice :
…Valdeblore (Alpes-Maritimes) - Église Saint-Dalmas-du-Plan ou église de l'Invention de la Sainte Croix…
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Cote : C/1997/4/33-2Période : 1981 - 1987Fonds : Avis d'inspection sur la protection et les travaux relatifs aux immeubles par Michel JantzenExtrait de la notice :
…Valdeblore (Alpes-Maritimes) - Eglise Saint-Dalmas du Plan ou Eglise de l'Invention de la Sainte Croix…
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Cote : F/2000/10/132-647Période : 1981 - 1993Extrait de la notice :
…Valdeblore (Alpes-Maritimes) - Église Saint-Dalmas-du-Plan ou église de l'Invention de la Sainte Croix…
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Cote : E/1997/23/11-81Période : 1997 - 1997Extrait de la notice :
…Kaysersberg (Haut-Rhin) - Eglise catholique de l' Invention de la Sainte-Croix (nef, bas-côtés) ; Eglise…
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Période : 1929 - 1944Extrait de la notice :
…Brevet d'invention de "l'aiguillage fixe automatique pour voie aérienne monorail en fer méplat, dite…
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Extrait de la notice :
…l'ingénieur Lepage à Jombert, libraire à Paris, dans laquelle il est question d'une machine de son invention…
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Période : 1046 - 1794Extrait de la notice :
…et 40 jours accordée à ceux qui visiteront l'église abbatiale de Talmont, les jours de fête de l'Invention…
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Cote : P/2022/27/1-2Fonds : Fonds Egidio Scaioni (1894-1966)Extrait de la notice :
…Négatifs souples ou support verre et tirages papier de toutes tailles, consacrés au thème de l’invention…
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Période : 2015 - 2015Extrait de la notice :
…Berthomé (vue 6) ; invention d'un Fontenaisien peut-être à cette occasion (vue 7) et camionnette publicitaire…
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Cote : C/1996/5/2-43Période : 1981 - 1984Extrait de la notice :
…Tableau (L'Invention de la Croix). Références Mérimée et Palissy : PA00116891 ; PM26000013.…
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Période : 1789 - 1817Fonds : Papiers Merlet (1761-1838)Extrait de la notice :
…Les religions furent de tous temps de l'invention de quelques hommes... Qu'avez-vous à répondre ?"…
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Période : 2010 - 2018Fonds : Archives du CLEPHEExtrait de la notice :
…aux XVIIe et XVIIIe siècles les premières filles du roi parties en 1663 " par Daniel Chiron ; " L'invention…
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Période : 1684 - 1970Extrait du PDF d'origine
…Système Paul Cousin : addition au brevet d’invention, brevet d’invention, rapport de visite d’Henri Lebel…
…On doit notamment à ce laboratoire l’invention du verre trempé Sécurit en 1929, le développement des…
…Laminage Bicheroux, fonctionnement : brevet d’invention, notes et dessins techniques, devis, rapports…
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Période : 1905 - 1994Extrait du PDF d'origine
…. -‐ Transfert de licences : brevets d'invention, correspondance, …
…Autres brevets Brevets (1905-1985) 941502JAG32 Brevet d'invention…
… une doctrine sportive. 943502JAG14 "Oui l'aviation est une invention…
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Période : 1835 - 1866Extrait de la notice :
…: En voici quelques illustrations : assemblées gageries, marchés ou comices agricoles, brevets d'invention…
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Date de modification : 10 juillet 2023Extrait de la notice :
…L'invention de l'autochrome, au début du XXe siècle, permet à la photographie d'accéder au monde de la…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Manche -
Période : 1835 - 1880Extrait de la notice :
…police médicale ; haras ; encouragement à l'agriculture, à l'industrie et au commerce ; brevets d'invention…
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Cote : 9 M 1 à 4, 6 à 26Période : 1799 - 1940Extrait de la notice :
…<br>- Brevets d’invention, d’amélioration ou d’importation : dépô…
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Extrait de la notice :
…lequel il a dit qu’il n’y avait ni enfer ni purgatoire, que c’était une invention…