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Période : 1314 - 1945Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
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Période : 1929 - 1944Extrait de la notice :
…Brevet d'invention.…
…Brevet d'invention.…
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Période : 1801 - 1952Fonds : Industrie et Chambre des métiersExtrait de la notice :
…Brevets d'invention.…
…Brevets d'invention.…
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Période : 1799 - 1937Fonds : 9 M - Industrie (an VIII-1940)Extrait de la notice :
…9 M 18-22 - Brevets d’invention, d’importation ou d’amélioration…
…9 M 18-22 - Brevets d’invention, d’importation ou d’amélioration…
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Période : 1842 - 1937Fonds : 9 M - Industrie (an VIII-1940)Extrait de la notice :
…Dossiers de demande, cession et renonciation de brevets d’invention (classement alphabétique).…
…Dossiers de demande, cession et renonciation de brevets d’invention (classement alphabétique).…
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Cote : 9 M 17Période : 1806 - 1833Fonds : Industrie et Chambre des métiersExtrait de la notice :
…Brevets d'invention : circulaires, correspondance.…
…brevet d'invention…
…Brevets d'invention : circulaires, correspondance.…
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Cote : 9 M 20Période : 1880 - 1909Fonds : Industrie et Chambre des métiersExtrait de la notice :
…Registre des demandes de brevets d'invention.…
…brevet d'invention…
…Registre des demandes de brevets d'invention.…
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Cote : 9 M 21Période : 1891 - 1896Fonds : Industrie et Chambre des métiersExtrait de la notice :
…Brevets d'invention accuser de récepetion : correspondance.…
…brevet d'invention…
…Brevets d'invention accuser de récepetion : correspondance.…
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Cote : 9 M 22Période : 1909 - 1952Fonds : Industrie et Chambre des métiersExtrait de la notice :
…Regitre des demandes de brevets d'invention.…
…brevet d'invention…
…Regitre des demandes de brevets d'invention.…
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Cote : 9 M 19Période : 1874 - 1890Fonds : Industrie et Chambre des métiersExtrait de la notice :
…Diverses réclamations concernant les demandes de brevets d'invention, accusés de reception, avis de dépôt de brevets : correspondance.…
…brevet d'invention…
…Diverses réclamations concernant les demandes de brevets d'invention, accusés de reception, avis de dépôt de brevets : correspondance.…
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Cote : 9 M 23Période : 1922 - 1935Fonds : Industrie et Chambre des métiersExtrait de la notice :
…Accusés de réceptions des demandes de brevets d'invention enregistré par la prefecture de Lot et Garonne : correspondance.…
…brevet d'invention…
…Accusés de réceptions des demandes de brevets d'invention enregistré par la prefecture de Lot et Garonne : correspondance.…
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Cote : 9 M 24Période : 1929 - 1940Fonds : Industrie et Chambre des métiersExtrait de la notice :
…Correspondance concernant le dépôt et les accusés de réception des demandes de brevets d'invention par la préfecture.…
…brevet d'invention…
…Correspondance concernant le dépôt et les accusés de réception des demandes de brevets d'invention par la préfecture.…
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Cote : 9 M 18Période : 1874 - 1879Fonds : Industrie et Chambre des métiersExtrait de la notice :
…Accusés de réceptions des demandes de brevets d'invention enregistrée par la prefecture de Lot et Garonne, classées par année : correspondance.…
…brevet d'invention…
…Accusés de réceptions des demandes de brevets d'invention enregistrée par la prefecture de Lot et Garonne, classées par année : correspondance.…
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Période : 1929 - 1944Extrait de la notice :
…Brevet d'invention de "l'aiguillage fixe automatique pour voie aérienne monorail en fer méplat, dite "voie américaine", 1943 ; avis d'attribution du brevet…
…Brevet d'invention de "l'aiguillage fixe automatique pour voie aérienne monorail en fer méplat, dite "voie américaine", 1943 ; avis d'attribution du brevet…
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Cote : 1 J 415Période : 1837 - 1837Extrait de la notice :
…Brevets d'invention pour "une machine hydraulique propre à élever les eaux", présentée par Jean Lagarde, charpentier de haute futaie à Damazan. 2 plans…
…Brevets d'invention pour "une machine hydraulique propre à élever les eaux", présentée par Jean Lagarde, charpentier de haute futaie à Damazan. 2 plans…
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Cote : 1 J 483Période : 1850 - 1850Extrait de la notice :
…Brevet d'invention délivré à Jacques-André Clavel, pasteur protestant à Sancerre, pour "un appareil dit réverbère solaire ou application de la réflexion…
…Brevet d'invention délivré à Jacques-André Clavel, pasteur protestant à Sancerre, pour "un appareil dit réverbère solaire ou application de la réflexion…
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Extrait de la notice :
…(vues 46-47) Lettre de l'ingénieur Lepage à Jombert, libraire à Paris, dans laquelle il est question d'une machine de son invention pour creuser les fossés…
…(vues 46-47) Lettre de l'ingénieur Lepage à Jombert, libraire à Paris, dans laquelle il est question d'une machine de son invention pour creuser les fossés…
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Cote : 1 J 918Période : 1870 - 1907Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Brevets : pièces de procédure pour le dépôt de brevets d'invention, notes sur les inventions d'Edouard Peyrusson, notices de…
…Présentation du contenu Brevets : pièces de procédure pour le dépôt de brevets d'invention, notes sur les inventions d'Edouard Peyrusson, notices de…
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Période : 1046 - 1794Extrait de la notice :
…Indulgence d'un an et 40 jours accordée à ceux qui visiteront l'église abbatiale de Talmont, les jours de fête de l'Invention et de l'Exaltation de la…
…Indulgence d'un an et 40 jours accordée à ceux qui visiteront l'église abbatiale de Talmont, les jours de fête de l'Invention et de l'Exaltation de la…
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Cote : 1 J 106Période : 1867 - 1867Extrait de la notice :
…Brevet d'invention pour "un vin et un alcool distillés de la prune encore verte" délivré à Casimir Boudon de Saint-Amans, chef d'escadron en retraite à…
…Mgr Levezou de Vezins, société patriotique de Hesse-Hambourg, lieutenant criminel, dispenses de parenté et de bans, diplômes et brevet d'invention.…
…Brevet d'invention…
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Période : 2015 - 2015Extrait de la notice :
…Berthomé (vue 6) ; invention d'un Fontenaisien peut-être à cette occasion (vue 7) et camionnette publicitaire de Marcel Gateau, rue Blossac devant la maison…
…Berthomé (vue 6) ; invention d'un Fontenaisien peut-être à cette occasion (vue 7) et camionnette publicitaire de Marcel Gateau, rue Blossac devant la maison…
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Période : 1835 - 1866Extrait de la notice :
…Les arrêtés portent sur des sujets très variés : En voici quelques illustrations : assemblées gageries, marchés ou comices agricoles, brevets d'invention…
…Les arrêtés portent sur des sujets très variés : En voici quelques illustrations : assemblées gageries, marchés ou comices agricoles, brevets d'invention…
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Période : 1789 - 1817Fonds : Papiers Merlet (1761-1838)Extrait de la notice :
…Les religions furent de tous temps de l'invention de quelques hommes... Qu'avez-vous à répondre ?", [1792 ?]…
…Les religions furent de tous temps de l'invention de quelques hommes... Qu'avez-vous à répondre ?", [1792 ?]…
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Période : 2010 - 2018Fonds : Archives du CLEPHEExtrait de la notice :
…année 2013 : " Les Vendéens émigrés en nouvelle-France aux XVIIe et XVIIIe siècles les premières filles du roi parties en 1663 " par Daniel Chiron ; " L'invention…
…année 2013 : " Les Vendéens émigrés en nouvelle-France aux XVIIe et XVIIIe siècles les premières filles du roi parties en 1663 " par Daniel Chiron ; " L'invention…
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Période : 1835 - 1880Extrait de la notice :
…de la population ; subsistances ; police des ports ; police médicale ; haras ; encouragement à l'agriculture, à l'industrie et au commerce ; brevets d'invention…
…de la population ; subsistances ; police des ports ; police médicale ; haras ; encouragement à l'agriculture, à l'industrie et au commerce ; brevets d'invention…
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Cote : 9 M 1 à 4, 6 à 26Période : 1799 - 1940Extrait de la notice :
…<br>- Brevets d’invention, d’amélioration ou d’importation : dépôt des demandes de brevet pour qu'elles soient transmises…
…<br>- Brevets d’invention, d’amélioration ou d’importation : dépôt des demandes de brevet pour qu'elles soient transmises…
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Extrait de la notice :
…que le Sr CLEMENCEAU a prononcé un discours dans lequel il a dit qu’il n’y avait ni enfer ni purgatoire, que c’était une invention…
…que le Sr CLEMENCEAU a prononcé un discours dans lequel il a dit qu’il n’y avait ni enfer ni purgatoire, que c’était une invention…
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Période : 1905 - 1994Extrait de la notice :
…. -‐ Transfert de licences : brevets d'invention, correspondance, note sur l'Alpax. 943502JAG11 …
…Autres brevets Brevets (1905-1985) 941502JAG32 Brevet d'invention du procédé pour déterminer les…
…RETEL concernant la traction des automobiles par les roues avant, brevet d'invention "Dispositif de transmission…