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Période : 1887 - 2005Extrait de la notice :
…Invention…
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Période : 2003 - 2008Extrait de la notice :
…Brevets d'invention.…
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Période : 1903 - 2005Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
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Cote : 9 M 98-123Période : 1799 - 1938Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
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Cote : 9 M 114-119Période : 1910 - 1938Extrait de la notice :
…Brevets d'invention : correspondance…
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Cote : 2 W 468Période : 1941 - 1945Extrait de la notice :
…Brevets d'invention, délivrance : correspondance.…
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Cote : 515 W 8Période : 1925 - 1961Extrait de la notice :
…Enregistrement des brevets d'invention.…
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Cote : 803 W 2Période : 1961 - 1969Extrait de la notice :
…Registre d'enregistrement des brevets d'invention.…
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Cote : 9 M 122Période : 1920 - 1921Extrait de la notice :
…Demande de prorogation de brevets d'invention…
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Cote : 9 M 99-105Période : 1800 - 1903Extrait de la notice :
…Brevets d'invention par ordre chronologique de date de dépôt…
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Cote : 2 J 383Période : 1852 - 1870Extrait de la notice :
…Brevet d'invention pour un nouveau système de trottoirs asphaltiques.…
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Cote : 25 W 20Période : 1960 - 1972Extrait de la notice :
…Brevets d'invention. - Questionnement sur la destination finale des documents.…
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Cote : 14 ETP 42Période : 1942 - 1965Extrait de la notice :
…Propriété industrielle et brevets d'invention : extraits de lois, documentation, correspondance.…
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Cote : 231 J 164Période : 1954 - 1967Extrait de la notice :
…Tradition socratique, illusions, invention, psychologie de la dictature : colloques tables rondes.…
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Cote : 10 EDT 500Période : 1807 - 1934Extrait de la notice :
…Brevet d’invention : correspondance (1853). Médailles d’honneur : correspondance (1854-1925, 1934).…
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Cote : 9 M 123Période : 1920 - 1926Extrait de la notice :
…Brevets d'invention accordés : envoi à l'inventeur d'accusé de réception avec n° du brevet…
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Cote : 128 J 3Période : 1953 - 1960Extrait de la notice :
…Invention par Paul Brès d'un système de "Cuves-tunnels pour le logement des vins".…
…Original du brevet d'invention (1957), copies du brevet, notes manuscrites, plans, documentation, correspondance…
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Cote : WPériode : 1868 - 2015Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…Réglementation économique : professions réglementées, autorisations de foires et salons, brevets d'invention…
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Cote : C 11973Période : 1768 - 1770Fonds : États de Languedoc (1433-1794)Extrait de la notice :
…Invention de Castelet d'un fourneau pour étouffer les cocons, tours à la Vaucanson, correspondance (1768…
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Cote : C 11973Période : 1768 - 1770Fonds : États de LanguedocExtrait de la notice :
…Invention de Castelet d'un fourneau pour étouffer les cocons, tours à la Vaucanson, correspondance (1768…
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Cote : 128 J 2Période : 1954 - 1958Extrait de la notice :
…Invention par Paul Brès d'un système de "Cuves cylindriques concentriques superposées pour le logement…
…Original du brevet d'invention (1954), copies du brevet, notes manuscrites, plans, documentation, correspondance…
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Cote : 4 U 24/119Période : 1805 - 1810Extrait de la notice :
…Adam, inventeur d'un procédé de distillation, contre des individus ayant usurpé son invention.…
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Cote : 128 J 1Période : 1957 - 1960Extrait de la notice :
…Invention par Paul Brès d'un système de "Cuverie constituée de cuves cylindriques superposées à colonne…
…Original du brevet d'invention (1960), copies du brevet, notes manuscrites, plans, documentation, correspondance…
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Cote : 9 M 107Période : 1906 - 1929Extrait de la notice :
…Carnets à souche de déclarations de brevets d'invention, avec demande de délivrance un an après le dépôt…
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Cote : 2441 W 43Période : 1970 - 1991Extrait de la notice :
…Formulaires de demandes de titres de propriété industrielle avec indication de l'invention (1985-1989…
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Cote : 281 J 26Période : 1927 - 1927Extrait de la notice :
…. - invention d'un appareil de transport pour les blessés militaires par le constructeur Vuillaume :…
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Cote : 2 W ; 6 W ; 83 W ; 262 W ; 307 W ; 452 W ; 475 W ; 515 W ; 660 W ; 667 W ; 739 W ; 803 W ; 855 W ; 890 W ; 956 W ; 1015 W ; 1077 W ; 1158 W ; 1228 W ; 1293 W ; 1340 W ; 1393 W ; 1500 W ; 2441 WPériode : 1903 - 2005Extrait de la notice :
…Réglementation économique : professions réglementées, autorisations de foires et salons, brevets d'invention…
…Réglementation économique : professions réglementées, autorisations de foires et salons, brevets d'invention…
…professionnelles de viande et lait, marchands de bestiaux les autorisations des foires et salons les brevets d'invention…
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Cote : 235 J 539Période : 1953 - 1953Extrait de la notice :
…d'information mensuel concernant les nouveautés scientifiques et la protection de l'inventeur et de son invention…
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Cote : 41 ETP 329/9953Période : 1767 - 1767Extrait de la notice :
…remettant le mémoire ci-dessus (n°90) et demandant à la chambre de commerce de s'intéresser à son invention…
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Cote : 41 ETP 329/9958Période : 1772 - 1772Extrait de la notice :
…sollicitant à nouveau l'intervention de la chambre de commerce en vue de la mise à l'épreuve de son invention…
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Cote : 9 M 98Période : 1813 - 1813Extrait de la notice :
…Etat général par ordre alphabétique des brevets d'invention, de perfectionnement et d'importation, délivrés…
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Cote : S 5842Période : 1938 - 1938Extrait de la notice :
…Fondations sur pieux et sur caissons : brevet d'invention, mémoire technique, notices explicatives, descriptif…
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Cote : 4 J 3489Période : 1835 - 1838Extrait de la notice :
…Brevet d'invention d'une charrue et semoir. – Jean, André, Notice sur les avantages qu'offrent les charrues…
…brevet d'invention : voir aussi agriculture…
…semoir : voir agriculture (brevet d'invention)…
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Cote : 299 J 26Période : 1872 - 1872Fonds : Fonds Ducos de La HailleExtrait de la notice :
…adressée à Ducos de La Haille relative à son offre d'un bateau portatif et insubmersible de son invention…
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Cote : 41 ETP 329/9955Période : 1767 - 1767Extrait de la notice :
…Les signataires, tout en faisant l'éloge de l'invention de M.…
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Cote : 207 J 1Période : 2002 - 2005Extrait de la notice :
…Brevet d'invention.…
…brevet d'invention…
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Cote : 41 ETP 329/9956Période : 1767 - 1767Extrait de la notice :
…Le signataire insiste pour qu'il soit donné satisfaction à sa demande de mise à l'épreuve de son invention…
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Cote : C 2267Période : 1747 - 1752Fonds : Intendance de LanguedocExtrait de la notice :
…. - Renseignements fournis par l'abbé Soumille lui-même. - Avis à propager touchant cette invention.…
…contrôleur général, fait donner une pension de 600 livres à l'abbé Soumille en récompense de son invention…
…radicalement le vitrage, etc. - Rapports des inspecteurs sur les expériences faites avec la nouvelle invention…
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Cote : C 2269Période : 1752 - 1752Fonds : Intendance de LanguedocExtrait de la notice :
…. - Nouveaux succès de son invention. - Établissement de ces roulettes : Tournon 300, Aubenas 400, Alais…
…soie. - Avertissement publié touchant l'usage de la nouvelle roulette. - Reproches faits à cette invention…
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Cote : C 5808Période : 1776 - 1788Fonds : Intendance de LanguedocExtrait de la notice :
…. - Invention de Bilhard, fabricant à Nîmes, pour perfectionner le mécanisme du métier destiné à faire…
…résidant à Uzès, soupçonné d'avoir acheté des aiguilles propres aux métiers pour l'étranger (1785). - Invention…
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Cote : C 2268Période : 1751 - 1752Fonds : Intendance de LanguedocExtrait de la notice :
…de l'abbé Soumille et de l'intendant relatives à la correction du vitrage par le moyen de cette invention…
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Cote : 5 H 16Période : 1679 - 1685Extrait de la notice :
…Miracles opérés après l'invention des reliques de saint Guilhem : certificats de chirurgiens, attestations…
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Cote : 41 ETP 268/9344Période : 1784 - 1784Extrait de la notice :
…Le signataire remet à la chambre six exemplaires d'un document relatif à un double système de son invention…
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Cote : 41 ETP 119/2970Période : 1787 - 1787Extrait de la notice :
…construire et fabriquer exclusivement à tous autres pendant 15 ans, des grues et machines de leur invention…
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Cote : 30/Z/26Période : 1994 - 1994Extrait de la notice :
…Le dossier contient la demande de brevet d'invention en France déposée par François Baillet et Ioannis…
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Cote : C 6918Période : 1757 - 1779Extrait de la notice :
…Mémoire sur l'invention d'un semoir (1768).…
…et l'éducation des vers à soie (1760), sur la fabrication des étoffes de soie (1762), et sur une invention…
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Cote : C 2131-1Période : 1728 - 1729Fonds : Intendance de LanguedocExtrait de la notice :
…Plan d'une invention d'une nouvelle broche pour la perfection du filage de la laine et du coton.…
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Cote : 208 J 10Période : 2006 - 2006Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : C 5671Période : 1751 - 1787Fonds : Intendance de LanguedocExtrait de la notice :
…. - Invention d'une machine par Negrin et Glaizes, ingénieurs de la province, pour laver les sables et…
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Cote : C 5603Période : 1751 - 1764Fonds : Intendance de LanguedocExtrait de la notice :
…Invention d'une roulette par l'abbé Soumille pour empêcher le vitrage dans la filature des soies (1751…