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Cote : P/2022/27/1-2Fonds : Fonds Egidio Scaioni (1894-1966)Extrait de la notice :
…Négatifs souples ou support verre et tirages papier de toutes tailles, consacrés au thème de l’invention.…
…Négatifs souples ou support verre et tirages papier de toutes tailles, consacrés au thème de l’invention.…
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Cote : 169 J 71Extrait de la notice :
…Brevet d'invention.…
…Brevet d'invention.…
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Cote : 171 J 5Période : 1905 - 1934Extrait de la notice :
…Brevet d'invention…
…Brevet d'invention…
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Cote : C/1996/5/2-43Période : 1981 - 1984Extrait de la notice :
…Tableau (L'Invention de la Croix). Références Mérimée et Palissy : PA00116891 ; PM26000013.…
…Tableau (L'Invention de la Croix). Références Mérimée et Palissy : PA00116891 ; PM26000013.…
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Cote : 189 J 68Période : 1944 - 2003Fonds : Fonds Pierre DebeauxExtrait de la notice :
…Brevets d'invention déposés par d'autres chercheurs : publications.…
…brevet d'invention…
…Brevets d'invention déposés par d'autres chercheurs : publications.…
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Cote : 189 J 84 - 86 / 189 J 139Période : 1944 - 2003Fonds : Fonds Pierre DebeauxExtrait de la notice :
…Invention : Pierre Debeaux.…
…Invention : Pierre Debeaux.…
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Cote : 56 J 116Période : 1923 - 1940Fonds : Dewoitine - Danel (56 J)Extrait de la notice :
…Ministère du commerce et de l'industrie, direction de la propriété industrielle, brevets d'invention : dix fascicules (1923-1939).…
…Office international de brevets d'invention Elluin & Barnay, brevets d'invention : dix fascicules, planches (1938-1940).…
…Office international de brevets d'invention Elluin et Barnay (France)…
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Cote : 9 M 12 - 15Période : 1791 - 1902Fonds : IndustrieExtrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 9 M 13-15Période : 1821 - 1896Fonds : IndustrieExtrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : E/2005/3/30-173Période : 2005 - 2005Extrait de la notice :
…Kaysersberg (Haut-Rhin) - Église catholique de l'Invention de la Sainte-Croix.…
…Kaysersberg (Haut-Rhin) - Église catholique de l'Invention de la Sainte-Croix.…
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Cote : E/2005/3/30-174Période : 2005 - 2005Extrait de la notice :
…Kaysersberg (Haut-Rhin) - Église catholique de l'Invention de la Sainte-Croix.…
…Kaysersberg (Haut-Rhin) - Église catholique de l'Invention de la Sainte-Croix.…
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Cote : E/2005/3/49-264Période : 2005 - 2005Extrait de la notice :
…Kaysersberg (Haut-Rhin) - Église catholique de l'Invention de la Sainte-Croix.…
…Kaysersberg (Haut-Rhin) - Église catholique de l'Invention de la Sainte-Croix.…
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Cote : 189 J 139Période : 1944 - 2003Fonds : Fonds Pierre DebeauxExtrait de la notice :
…Invention : Pierre Debeaux. Vues numériques.…
…Invention : Pierre Debeaux. Vues numériques.…
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Cote : 169 J 101Extrait de la notice :
…Invention de moteurs n'utilisant pas les carburants usuels : rapport de TO5 (1943, 12 juin). 1 photographie : papier blanc et noir ; 18 x13 cm Carte de…
…Invention de moteurs n'utilisant pas les carburants usuels : rapport de TO5 (1943, 12 juin). 1 photographie : papier blanc et noir ; 18 x13 cm Carte de…
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Cote : E/2000/2/41-225Période : 2000 - 2000Extrait de la notice :
…Kaysersberg (Haut-Rhin) - Eglise catholique de l'Invention de la Sainte-Croix (extérieurs).…
…Kaysersberg (Haut-Rhin) - Eglise catholique de l'Invention de la Sainte-Croix (extérieurs).…
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Cote : 169 J 147Extrait de la notice :
…Relations commerciales, exploitation de brevets d'invention dans la manufacture de chaussures : correspondance avec Pierre Rous (1946 - 1949)…
…Relations commerciales, exploitation de brevets d'invention dans la manufacture de chaussures : correspondance avec Pierre Rous (1946 - 1949)…
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Cote : E/81/06/32-315Période : 1943 - 1995Extrait de la notice :
…Eglise Saint-Dalmas du Plan ou Eglise de l'Invention de la Sainte Croix.…
…Eglise Saint-Dalmas du Plan ou Eglise de l'Invention de la Sainte Croix…
…Eglise Saint-Dalmas du Plan ou Eglise de l'Invention de la Sainte Croix.…
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Cote : 1550 W 1 - 12Période : 1900 - 1964Extrait de la notice :
…Brevets d'invention : correspondance, dossiers de cession (1930-1954).…
…Brevets d'invention : correspondance, dossiers de cession (1930-1954).…
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Cote : 5055 W 138Période : 1800 - 1959Extrait de la notice :
…Registre des pièces saisies à la requête des parties civiles pour contrefaçon à brevet d'invention.…
…Registre des pièces saisies à la requête des parties civiles pour contrefaçon à brevet d'invention.…
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Cote : F/2000/10/129-639Période : 1979 - 1980Extrait de la notice :
…Valdeblore (Alpes-Maritimes) - Église Saint-Dalmas-du-Plan ou église de l'Invention de la Sainte Croix.…
…Valdeblore (Alpes-Maritimes) - Église Saint-Dalmas-du-Plan ou église de l'Invention de la Sainte Croix.…
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Cote : F/2000/10/129-640Période : 1980 - 1982Extrait de la notice :
…Valdeblore (Alpes-Maritimes) - Église Saint-Dalmas-du-Plan ou église de l'Invention de la Sainte Croix.…
…Valdeblore (Alpes-Maritimes) - Église Saint-Dalmas-du-Plan ou église de l'Invention de la Sainte Croix.…
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Cote : F/2000/10/130-641Période : 1981 - 1993Extrait de la notice :
…Valdeblore (Alpes-Maritimes) - Église Saint-Dalmas-du-Plan ou église de l'Invention de la Sainte Croix.…
…Valdeblore (Alpes-Maritimes) - Église Saint-Dalmas-du-Plan ou église de l'Invention de la Sainte Croix.…
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Cote : F/2000/10/130-642Période : 1981 - 1984Extrait de la notice :
…Valdeblore (Alpes-Maritimes) - Église Saint-Dalmas-du-Plan ou église de l'Invention de la Sainte Croix.…
…Valdeblore (Alpes-Maritimes) - Église Saint-Dalmas-du-Plan ou église de l'Invention de la Sainte Croix.…
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Cote : F/2000/10/131-643Période : 1991 - 1997Extrait de la notice :
…Valdeblore (Alpes-Maritimes) - Église Saint-Dalmas-du-Plan ou église de l'Invention de la Sainte Croix.…
…Valdeblore (Alpes-Maritimes) - Église Saint-Dalmas-du-Plan ou église de l'Invention de la Sainte Croix.…
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Cote : F/2000/10/131-644Période : 1989 - 1992Extrait de la notice :
…Valdeblore (Alpes-Maritimes) - Église Saint-Dalmas-du-Plan ou église de l'Invention de la Sainte Croix.…
…Valdeblore (Alpes-Maritimes) - Église Saint-Dalmas-du-Plan ou église de l'Invention de la Sainte Croix.…
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Cote : F/2000/10/131-645Période : 1984 - 1992Extrait de la notice :
…Valdeblore (Alpes-Maritimes) - Église Saint-Dalmas-du-Plan ou église de l'Invention de la Sainte Croix.…
…Valdeblore (Alpes-Maritimes) - Église Saint-Dalmas-du-Plan ou église de l'Invention de la Sainte Croix.…
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Cote : F/2000/10/131-646Période : 1996 - 1997Extrait de la notice :
…Valdeblore (Alpes-Maritimes) - Église Saint-Dalmas-du-Plan ou église de l'Invention de la Sainte Croix.…
…Valdeblore (Alpes-Maritimes) - Église Saint-Dalmas-du-Plan ou église de l'Invention de la Sainte Croix.…
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Cote : C/1997/4/33-2Période : 1981 - 1987Fonds : Avis d'inspection sur la protection et les travaux relatifs aux immeubles par Michel JantzenExtrait de la notice :
…Valdeblore (Alpes-Maritimes) - Eglise Saint-Dalmas du Plan ou Eglise de l'Invention de la Sainte Croix.…
…Valdeblore (Alpes-Maritimes) - Eglise Saint-Dalmas du Plan ou Eglise de l'Invention de la Sainte Croix.…
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Cote : F/2000/10/132-647Période : 1981 - 1993Extrait de la notice :
…Valdeblore (Alpes-Maritimes) - Église Saint-Dalmas-du-Plan ou église de l'Invention de la Sainte Croix (abords).…
…Valdeblore (Alpes-Maritimes) - Église Saint-Dalmas-du-Plan ou église de l'Invention de la Sainte Croix (abords).…
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Cote : E/1997/23/11-81Période : 1997 - 1997Extrait de la notice :
…Kaysersberg (Haut-Rhin) - Eglise catholique de l' Invention de la Sainte-Croix (nef, bas-côtés) ; Eglise (place de l').…
…Kaysersberg (Haut-Rhin) - Eglise catholique de l' Invention de la Sainte-Croix (nef, bas-côtés) ; Eglise (place de l').…
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Cote : 189 J 57 - 67 / 189 J 138Période : 1944 - 2003Fonds : Fonds Pierre DebeauxExtrait de la notice :
…juridique et protection de la propriété industrielle : cabinets Kessler et Barre Gatti Laforgue, Paris : brevets, mémoires descriptifs de demandes de brevets d'invention…
…brevet d'invention…
…juridique et protection de la propriété industrielle : cabinets Kessler et Barre Gatti Laforgue, Paris : brevets, mémoires descriptifs de demandes de brevets d'invention…
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Cote : 3260 W 1 - 38Période : 1964 - 2015Extrait de la notice :
…. - Brevets d'invention : instructions, marques déposées, certificats de garantie (1956-1968).…
…. - Brevets d'invention : instructions, marques déposées, certificats de garantie (1956-1968).…
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Cote : 9 B 3Période : 1686 - 1754Extrait de la notice :
…Arrêts du Conseil d’État portant : confirmation du contrat par lequel un sieur Castaing s’oblige à marquer sur la tranche, avec des machines de son invention…
…Arrêts du Conseil d’État portant : confirmation du contrat par lequel un sieur Castaing s’oblige à marquer sur la tranche, avec des machines de son invention…
…Arrêts du Conseil d’État portant : confirmation du contrat par lequel un sieur Castaing s’oblige à marquer sur la tranche, avec des machines de son invention…
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Cote : 189 J 138Période : 1944 - 2003Fonds : Fonds Pierre DebeauxExtrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 2729 W 1 - 43Période : 1964 - 2015Extrait de la notice :
…. - Brevets d'invention : procès-verbaux de dépôt (1965-1967).…
…. - Brevets d'invention : procès-verbaux de dépôt (1965-1967).…
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Cote : 189 J 60Période : 1944 - 2003Fonds : Fonds Pierre DebeauxExtrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 189 J 61Période : 1944 - 2003Fonds : Fonds Pierre DebeauxExtrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 189 J 62Période : 1944 - 2003Fonds : Fonds Pierre DebeauxExtrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 26 FI 66 1259 010Extrait de la notice :
…Il a été construit sur les plans du Commandant du Génie Gisclard, qui l'a pourvu d'un dispositif de son invention, évitant complètement les oscillations…
…Il a été construit sur les plans du Commandant du Génie Gisclard, qui l'a pourvu d'un dispositif de son invention, évitant complètement les oscillations…
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Cote : 189 J 57Période : 1944 - 2003Fonds : Fonds Pierre DebeauxExtrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 189 J 58Période : 1944 - 2003Fonds : Fonds Pierre DebeauxExtrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 189 J 59Période : 1944 - 2003Fonds : Fonds Pierre DebeauxExtrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 189 J 63Période : 1944 - 2003Fonds : Fonds Pierre DebeauxExtrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 189 J 64Période : 1944 - 2003Fonds : Fonds Pierre DebeauxExtrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 189 J 65Période : 1944 - 2003Fonds : Fonds Pierre DebeauxExtrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 189 J 66Période : 1944 - 2003Fonds : Fonds Pierre DebeauxExtrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 189 J 67Période : 1944 - 2003Fonds : Fonds Pierre DebeauxExtrait de la notice :
…brevet d'invention…