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Cote : 05 AO 032-038Période : 1912 - 1953Fonds : Fonds Ernest ESCLANGONExtrait de la notice :
…Brevets d’invention…
…Brevets d’invention…
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Cote : 05 AO 032-038Période : 1912 - 1953Fonds : Fonds Ernest ESCLANGONExtrait de la notice :
…Brevets d’invention…
…Brevets d’invention…
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Cote : 17 AO 006Fonds : Fonds Raymond MichardExtrait de la notice :
…Cinquantenaire de l’invention du coronographe par Bernard LYOT…
…Cinquantenaire de l’invention du coronographe par Bernard LYOT…
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Cote : 17 AO 006Fonds : Fonds Raymond MichardExtrait de la notice :
…Cinquantenaire de l’invention du coronographe par Bernard LYOT…
…Cinquantenaire de l’invention du coronographe par Bernard LYOT…
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Cote : OCEA 57Période : 1899 - 1901Fonds : Ministère des Colonies. OcéanieExtrait de la notice :
…Brevets d'invention. Pêches maritimes, chargements de morue (1901).…
…Brevets d'invention ; pêche…
…Brevets d'invention. Pêches maritimes, chargements de morue (1901).…
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Cote : 22 AO 017Période : 1922 - 1949Fonds : Fonds Bernard LyotExtrait de la notice :
…Polarimètre différentiel, brevet d'invention : fascicule de l'Office National de la propriété industrielle (1923) ; compte-rendu à l'Académie des Sciences…
…Invention du polarimètre.…
…Polarimètre différentiel, brevet d'invention : fascicule de l'Office National de la propriété industrielle (1923) ; compte-rendu à l'Académie des Sciences…
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Période : 1791 - 1963Fonds : 9 M : industrie et artisanatExtrait de la notice :
…Brevets d'invention, de perfectionnement et d'importation.…
…Brevet d'invention…
…Brevets d'invention, de perfectionnement et d'importation.…
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Cote : B4/1 (54)Période : 1607 - 1761Extrait de la notice :
…De l'invention du Zodiaque…
…De l'invention du Zodiaque…
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Cote : RST NF 905 à 909, 911 à 915, 917 à 919, 922 à 924, 929 à 931, 933, 937 à 944, 948 à 951, 955 à 975, 978Période : 1917 - 1944Fonds : Résidence supérieure au TonkinExtrait de la notice :
…D. 685 Brevets d'invention…
…D. 685 Brevets d'invention…
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Période : 1869 - 2010Fonds : 67 J : fonds Gabriel LoireExtrait de la notice :
…Matériaux, invention et développement…
…Matériaux, invention et développement…
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Cote : 67 J 131Période : 1964 - 1965Fonds : 67 J : fonds Gabriel LoireExtrait de la notice :
…Brevet d'invention, règlement d'annuités…
…Brevet d'invention…
…Brevet d'invention, règlement d'annuités…
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Cote : B4/1 (54)Période : 1607 - 1761Fonds : Inventaire généralExtrait de la notice :
…De l'invention du Zodiaque…
…De l'invention du Zodiaque…
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Cote : 2 TP 232Période : 1941 - 1962Extrait de la notice :
…Brevets d'invention, marques de fabrique.Décrets sur les productions industrielles, 1950-1951.Brevets d'invention : arrêtés et décrets, 1951.Réglementation…
…des brevets d'invention : décret et correspondance, 1952-1955.Correspondance avec IGTP (4e bureau) au sujet des brevets d'invention, 1952-1954.Demandes…
…de brevets d'invention : correspondance, 1950-1959.Dépôts de marques de fabrique, 1950-1957.Propriété industrielle, adhésions :Afrique occidentale française…
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Cote : B4/2 (32)Période : 1666 - 1745Extrait de la notice :
…Le porte-crayon est une invention de M. Sauveur.…
…Le porte-crayon est une invention de M. Sauveur.…
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Cote : B4/2 (32)Période : 1666 - 1745Fonds : Inventaire généralExtrait de la notice :
…Le porte-crayon est une invention de M. Sauveur.…
…Le porte-crayon est une invention de M. Sauveur.…
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Cote : T97Fonds : Bureau des longitudes - ArchivesExtrait de la notice :
…Lettre du secrétaire d'Etat de l'Intérieur à M.Faye demandant la réalisation d’un rapport sur l’utilité d’un instrument de l’invention du Sr Essec de Strasbourg…
…Lettre du secrétaire d'Etat de l'Intérieur à M.Faye demandant la réalisation d’un rapport sur l’utilité d’un instrument de l’invention du Sr Essec de Strasbourg…
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Cote : 22 AO 023Période : 1953 - 1953Fonds : Fonds Bernard LyotExtrait de la notice :
…Brevet d'invention (1953), photographie du spectromètre infrarouge de Kuiper [s.d.].…
…Brevet d'invention (1953), photographie du spectromètre infrarouge de Kuiper [s.d.].…
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Cote : AGEFOM 205Période : 1881 - 1953Extrait de la notice :
…Brevets d'invention, marques de fabrique (1909-1932).…
…Brevets d'invention, marques de fabrique (1909-1932).…
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Cote : 19 AO 181Période : 1921 - 1952Fonds : Fonds André LallemandExtrait de la notice :
…Brevets d'invention classés tels que trouvés, c'est-à-dire vaguement thématique.…
…Brevets d'invention classés tels que trouvés, c'est-à-dire vaguement thématique.…
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Cote : 19 AO 183Période : 1951 - 1951Fonds : Fonds André LallemandExtrait de la notice :
…Brevet d'invention "Manomicro lecture écriture" et correspondance dont lettre Leprince-Ringuet.…
…Brevet d'invention "Manomicro lecture écriture" et correspondance dont lettre Leprince-Ringuet.…
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Cote : 05 AO 037Période : 1945 - 1946Fonds : Fonds Ernest ESCLANGONExtrait de la notice :
…Réglementation relative aux brevets d'invention…
…Réglementation relative aux brevets d'invention…
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Cote : 05 AO 037Période : 1945 - 1946Fonds : Fonds Ernest ESCLANGONExtrait de la notice :
…Réglementation relative aux brevets d'invention…
…Réglementation relative aux brevets d'invention…
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Cote : B5/3 (106)Période : 1689 - 1762Extrait de la notice :
…Sphère cosmographique d'une nouvelle invention…
…Sphère cosmographique d'une nouvelle invention…
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Cote : RST NF 930Période : 1926 - 1926Fonds : Résidence supérieure au TonkinExtrait de la notice :
…Instructions sur les brevets d'invention…
…Instructions sur les brevets d'invention…
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Cote : B5/3 (106)Période : 1689 - 1762Fonds : Inventaire généralExtrait de la notice :
…Sphère cosmographique d'une nouvelle invention…
…Sphère cosmographique d'une nouvelle invention…
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Cote : 05 AO 032Période : 1912 - 1913Fonds : Fonds Ernest ESCLANGONExtrait de la notice :
…Dépôt de brevet : dossier du brevet d'invention n° 439.236, dossier d'addition n° 16816.…
…Dépôt de brevet : dossier du brevet d'invention n° 439.236, dossier d'addition n° 16816.…
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Cote : 05 AO 032Période : 1912 - 1913Fonds : Fonds Ernest ESCLANGONExtrait de la notice :
…Dépôt de brevet : dossier du brevet d'invention n° 439.236, dossier d'addition n° 16816.…
…Dépôt de brevet : dossier du brevet d'invention n° 439.236, dossier d'addition n° 16816.…
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Cote : 19 AO 138Période : 1949 - 1958Fonds : Fonds André LallemandExtrait de la notice :
…Correspondance et dossiers de demande de brevet d'invention dont plusieurs de Werner Veith.…
…Correspondance et dossiers de demande de brevet d'invention dont plusieurs de Werner Veith.…
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Cote : Ms 1199Période : 1830 - 1840Extrait de la notice :
…Une note par Philippe de Girard relative à l’invention et au fonctionnement du chrono-thermomètre.…
…Une note par Philippe de Girard relative à l’invention et au fonctionnement du chrono-thermomètre.…
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Cote : Ms 1199Période : 1830 - 1840Extrait de la notice :
…. - Une note par Philippe de Girard relative à l’invention et au fonctionnement du chrono-thermomètre.…
…. - Une note par Philippe de Girard relative à l’invention et au fonctionnement du chrono-thermomètre.…
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Cote : 22 AO 021Période : 1941 - 1951Fonds : Fonds Bernard LyotExtrait de la notice :
…Invention du coronomètre et du coronographe.…
…Invention du coronomètre et du coronographe.…
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Cote : GEN 61Période : 1899 - 1899Extrait de la notice :
…Législation des brevets d'invention dans les colonies françaises…
…Législation des brevets d'invention dans les colonies françaises…
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Cote : Ms 1086/2Période : 1953 - 1971Fonds : Schatzman, Évry - ArchivesExtrait de la notice :
…Ce dossier comporte des brevets d'invention et des dossiers relatifs aux relations d'Evry Schatzman avec le CNRS.…
…Ce dossier comporte des brevets d'invention et des dossiers relatifs aux relations d'Evry Schatzman avec le CNRS.…
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Cote : GUY 68Période : 1818 - 1907Extrait de la notice :
…Commerce et industrie : brevets d'invention ; poids et mesures…
…Commerce et industrie : brevets d'invention ; poids et mesures…
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Cote : X5(F1)Fonds : Bureau des longitudes - ArchivesExtrait de la notice :
…Remercie l'Académie d'avoir formé une commission pour l'examen d'une machine (relative au chemin de fer) de son invention.…
…Remercie l'Académie d'avoir formé une commission pour l'examen d'une machine (relative au chemin de fer) de son invention.…
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Cote : 19 AO 134Période : 1938 - 1951Fonds : Fonds André LallemandExtrait de la notice :
…Brevets d'invention, plans de circuits électroniques, photographies et rapports d'analyse à entête de l'Observatoire de Paris de dispositifs allemands.…
…Brevets d'invention, plans de circuits électroniques, photographies et rapports d'analyse à entête de l'Observatoire de Paris de dispositifs allemands.…
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Cote : REU 404Période : 1839 - 1844Extrait de la notice :
…Brevet d'invention accordé à Duhamel Beaugendre, habitant à Saint-Benoît pour une mécanique à dévider les cocons (conseil privé du 4 mai 1839).Brevet d'invention…
…Brevet d'invention accordé à Duhamel Beaugendre, habitant à Saint-Benoît pour une mécanique à dévider les cocons (conseil privé du 4 mai 1839).Brevet d'invention…
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Cote : GEN 51Période : 1832 - 1868Extrait de la notice :
…Circulaires et documents divers relatifs aux brevets d'invention dans les colonies…
…Circulaires et documents divers relatifs aux brevets d'invention dans les colonies…
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Cote : GEN 51Période : 1865 - 1874Extrait de la notice :
…Pièces imprimées relatives à la législation des demandes de brevets d'invention…
…Pièces imprimées relatives à la législation des demandes de brevets d'invention…
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Cote : 9 M 38Période : 1806 - 1909Fonds : 9 M : industrie et artisanatExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Certificat de brevet d'invention de M.…
…Théophile Vallée, publicités (tableau des prix et notice sur la manufacture des toiles imperméables à l'eau et à l'air, des panémores et anémomètres de l'invention…
…Brevet d'invention…
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Cote : GUY 68Période : 1847 - 1847Extrait de la notice :
…Demande de brevet d'invention présentée par Peyraud, pour la fabrication de vin d'ananas…
…Demande de brevet d'invention présentée par Peyraud, pour la fabrication de vin d'ananas…
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Cote : REU 404Période : 1826 - 1865Extrait de la notice :
…Privilège accordé à Perichon de Sainte-Marie pour l'invention d'un croiseur compteur à brins simples et détachés.Arrêté local du 8 octobre 1844.…
…Privilège accordé à Perichon de Sainte-Marie pour l'invention d'un croiseur compteur à brins simples et détachés.Arrêté local du 8 octobre 1844.…
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Cote : A2/11 (17)Période : 1680 - 1680Extrait de la notice :
…Une note autographe au sujet de l'invention par Ole Christensen Roemer et Philippe de La Hire de la lunette…
…Une note autographe au sujet de l'invention par Ole Christensen Roemer et Philippe de La Hire de la lunette…
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Cote : A2/11 (17)Période : 1680 - 1680Extrait de la notice :
…Une note autographe au sujet de l'invention par Ole Christensen Roemer et Philippe de La Hire de la lunette à deux objectifs.…
…Une note autographe au sujet de l'invention par Ole Christensen Roemer et Philippe de La Hire de la lunette à deux objectifs.…
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Cote : GUY 68Période : 1861 - 1861Extrait de la notice :
…Demande de brevet d'invention présentée par Rose pour un appareil à cuire le sucre…
…Demande de brevet d'invention présentée par Rose pour un appareil à cuire le sucre…
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Cote : GEN 51Période : 1849 - 1862Extrait de la notice :
…Projets de loi relatifs aux brevets d'invention postérieurs à la loi du 5 juillet 1844…
…Projets de loi relatifs aux brevets d'invention postérieurs à la loi du 5 juillet 1844…
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Cote : GUY 68Période : 1859 - 1859Extrait de la notice :
…Demande de brevet d'invention présentée par Lebreton, pour une machine à extraire les filaments des végétaux…
…Demande de brevet d'invention présentée par Lebreton, pour une machine à extraire les filaments des végétaux…
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Cote : 81 F 2052Période : 1949 - 1960Extrait de la notice :
…Concerne notamment les marques de fabrique, les brevets d'invention et les licences spéciales (1945-1960), les marques de fabrique sous séquestre comme…
…Concerne notamment les marques de fabrique, les brevets d'invention et les licences spéciales (1945-1960), les marques de fabrique sous séquestre comme…
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Cote : COL E 328BISPériode : 1787 - 1787Extrait de la notice :
…Paris, veuve, habitante de la Guadeloupe, sollicite un privilège pour la vente en France d'un vulnéraire de son invention…
…Paris, veuve, habitante de la Guadeloupe, sollicite un privilège pour la vente en France d'un vulnéraire de son invention…
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Cote : 912 522Période : 1896 - 1911Extrait de la notice :
…Recherche d'ouvrages hydrauliques romains, découvertes archéologiques, monuments commémoratifs, brevets d'invention : correspondance…
…Recherche d'ouvrages hydrauliques romains, découvertes archéologiques, monuments commémoratifs, brevets d'invention : correspondance…