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Cote : 9 M 12Période : 1880 - 1932Extrait de la notice :
….) ; brevets d'invention non retirés par les intéressés auprès de la préfecture des Hautes-Pyrénées (1880-1932).…
…brevet d'invention…
….) ; brevets d'invention non retirés par les intéressés auprès de la préfecture des Hautes-Pyrénées (1880-1932).…
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Cote : 128 J 322-323Période : 1998 - 1999Extrait de la notice :
…Église de l'Invention-de-Saint-Étienne, Ens (1998-1999)…
…Ens (Hautes-Pyrénées, France) -- Église de l'Invention-de-Saint-Étienne…
…Église de l'Invention-de-Saint-Étienne, Ens (1998-1999)…
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Période : 1913 - 1959Extrait de la notice :
…Marques de fabrique, dessins, modèles, brevets d'invention.…
…Marques de fabrique, dessins, modèles, brevets d'invention.…
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Période : 1793 - 2001Extrait de la notice :
…Marques de fabrique, dessins, modèles, brevets d'invention…
…Marques de fabrique, dessins, modèles, brevets d'invention…
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Cote : WPériode : 1862 - 1989Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Marques de fabrique, dessins, modèles, brevets d'invention. Tampons des clichés marque de fabrique.…
…Présentation du contenu Marques de fabrique, dessins, modèles, brevets d'invention. Tampons des clichés marque de fabrique.…
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Cote : 9 M 16Période : 1929 - 1939Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 9 M 10-12Période : 1833 - 1932Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 9 M 18Période : 1908 - 1932Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 232 J 1-26Période : 1925 - 1992Extrait de la notice :
…Le fonds 232 J contient des brevets d'invention, la comptabilité de l'entreprise, des bons de commande et de livraison et de la correspondance.…
…Le fonds 232 J contient des brevets d'invention, la comptabilité de l'entreprise, des bons de commande et de livraison et de la correspondance.…
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Cote : 9 M 10-18Période : 1833 - 1956Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 9 M 10Période : 1833 - 1909Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 9 M 13Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 9 M 15Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 9 M 13-16Période : 1875 - 1956Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 9 M 14Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 9 M 17-18Période : 1908 - 1932Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 232 J 1-26Période : 1925 - 1992Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Le fonds 232 J contient des brevets d'invention, la comptabilité de l'entreprise, des bons de commande et de livraison et de…
…Présentation du contenu Le fonds 232 J contient des brevets d'invention, la comptabilité de l'entreprise, des bons de commande et de livraison et de…
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Cote : 9 M 13-15Période : 1875 - 1956Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : WPériode : 1940 - 1952Extrait de la notice :
…para-grêle ; écoles d'agricultures ; liste nominative des français et ressortissants français nés en 1920 à 1922 ; bons d'achat de vêtements ; brevets d'invention…
…para-grêle ; écoles d'agricultures ; liste nominative des français et ressortissants français nés en 1920 à 1922 ; bons d'achat de vêtements ; brevets d'invention…
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Cote : 5 Fi 205/1Période : 2001 - 2033Extrait de la notice :
…Chapelle de l'Invention-de-Saint-Etienne de Gouaux. Peintures murales, fin XVIe siècle / Framboise Esteban ; Franck Morinière.…
…Gouaux (Hautes-Pyrénées, France) -- Chapelle de l'Invention-de-Saint-Etienne…
…Chapelle de l'Invention-de-Saint-Etienne de Gouaux. Peintures murales, fin XVIe siècle / Framboise Esteban ; Franck Morinière.…
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Cote : 72 S 36Période : 1892 - 1897Extrait de la notice :
…. - Statuts, brevet d'invention, rapport du conseil d'administration, consultation d'avocats.…
…. - Statuts, brevet d'invention, rapport du conseil d'administration, consultation d'avocats.…
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Cote : 128 J 322-323Période : 1998 - 1999Extrait de la notice :
…Ens (Hautes-Pyrénées, France) -- Église de l'Invention-de-Saint-Étienne…
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Cote : 9 M 11Période : 1849 - 1914Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 3 U 1066Période : 1920 - 1936Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Registres du commerce (1920) et des métiers (1936), marque de fabrique, brevet d'invention, sociétés.…
…Registres du commerce (1920) et des métiers (1936), marque de fabrique, brevet d'invention, sociétés.…
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Cote : 128 J 322Période : 1998 - 1999Extrait de la notice :
…Ens (Hautes-Pyrénées, France) -- Église de l'Invention-de-Saint-Étienne…
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Cote : 128 J 319-321Période : 1997 - 2000Extrait de la notice :
…dans ce projet de restauration les églises de l'Assomption de Bareilles, Saint-Saturnin de Fréchet, Saint-Pierre d'Estarvielle, Saint-Vincent de Génos, l'Invention…
…Germ (Hautes-Pyrénées, France) -- Église de l'Invention de Saint-Etienne…
…dans ce projet de restauration les églises de l'Assomption de Bareilles, Saint-Saturnin de Fréchet, Saint-Pierre d'Estarvielle, Saint-Vincent de Génos, l'Invention…
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Cote : WPériode : 1939 - 1957Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Cours du bétail (1956) ; taxation de la viande des départements voisins (1951-1954) ; brevets d'invention (1942-1956) ; chômage…
…Présentation du contenu Cours du bétail (1956) ; taxation de la viande des départements voisins (1951-1954) ; brevets d'invention (1942-1956) ; chômage…
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Cote : 251 E DEPOT 34Période : 1821 - 1901Extrait de la notice :
…Laloubère (Hautes-Pyrénées, France) -- Église de l'Invention-de-Saint-Étienne…
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Cote : 12 Fi 33Période : 1980 - 2000Fonds : Répertoire méthodique des affiches conservées aux Archives départementales des Hautes-PyrénéesExtrait de la notice :
…Conférence : L'origine et l'invention des moulins à eau. Lannemezan, imp.…
…Conférence : L'origine et l'invention des moulins à eau. Lannemezan, imp.…
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Cote : 176 J 41Période : 1951 - 1954Extrait de la notice :
…Propriété industrielle, titres officiels des Brevets d'invention de "La Société anonyme des Etablissements industriels Dominique Soulé".…
…Propriété industrielle, titres officiels des Brevets d'invention de "La Société anonyme des Etablissements industriels Dominique Soulé".…
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Cote : 232 J 1Période : 1928 - 1990Extrait de la notice :
…1949-1953 Etablissements Hyco et Aulas, prise de participation, 1964-1977 Actes notariés et papiers personnels, 1947-1990 Dossiers de dépôts de Brevets d'invention…
…1949-1953 Etablissements Hyco et Aulas, prise de participation, 1964-1977 Actes notariés et papiers personnels, 1947-1990 Dossiers de dépôts de Brevets d'invention…
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Cote : 232 J 1Période : 1928 - 1990Extrait de la notice :
…Etablissements Hyco et Aulas, prise de participation, 1964-1977 Actes notariés et papiers personnels, 1947-1990 Dossiers de dépôts de Brevets d'invention…
…Etablissements Hyco et Aulas, prise de participation, 1964-1977 Actes notariés et papiers personnels, 1947-1990 Dossiers de dépôts de Brevets d'invention…
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Cote : 350 E DEPOT 45Période : 1806 - 1897Extrait de la notice :
…Oursbelille (Hautes-Pyrénées, France) -- Église de l'Invention-de-Saint-Étienne…
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Cote : 2 L 90Période : 1783 - 1805Extrait de la notice :
…1791-an V) Papeteries (an V-an VIII) Usines et manufactures (1791-an VII) Corporations et confréries : suppressions (1793-an III) Brevets d'invention…
…1791-an V) Papeteries (an V-an VIII) Usines et manufactures (1791-an VII) Corporations et confréries : suppressions (1793-an III) Brevets d'invention…
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Cote : 156 E DEPOT 36Période : 1858 - 1868Extrait de la notice :
…Dours (Hautes-Pyrénées, France) -- Église de l'Invention-de-Saint-Étienne…
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Cote : 9 M 17Période : 1908 - 1932Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 350 E DEPOT 34Période : 1796 - 1894Extrait de la notice :
…poulinières et concours concernant leur distribution, recensements de chevaux, juments, poulains, mules et mulets (1812-1883) ; courses hippiques (1839-1844) ; invention…
…poulinières et concours concernant leur distribution, recensements de chevaux, juments, poulains, mules et mulets (1812-1883) ; courses hippiques (1839-1844) ; invention…
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Cote : WPériode : 1940 - 1969Extrait de la notice :
…nuisibles ; hippisme ; loteries ; police des mineurs ; gares ; débits de boissons ; casinos ; colombophilie ; haut-parleurs ; prix ; Smig-Smag ; brevets d'invention…
…nuisibles ; hippisme ; loteries ; police des mineurs ; gares ; débits de boissons ; casinos ; colombophilie ; haut-parleurs ; prix ; Smig-Smag ; brevets d'invention…
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Cote : 128 J 319-321Période : 1997 - 2000Extrait de la notice :
…Germ (Hautes-Pyrénées, France) -- Église de l'Invention de Saint-Etienne…
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Cote : 128 J 323Période : 1998 - 1999Extrait de la notice :
…Ens (Hautes-Pyrénées, France) -- Église de l'Invention-de-Saint-Étienne…
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Date de modification : 29 septembre 2022Extrait de la notice :
…marques de fabrique, les dossiers des faillis, etc. les archives administratives : les enquêtes sur les établissements dangereux et insalubres, les brevets d’…
…marques de fabrique, les dossiers des faillis, etc. les archives administratives : les enquêtes sur les établissements dangereux et insalubres, les brevets d’…
Lieu de conservation : Archives départementales de l'Ain -
Cote : 255 J 4Période : 2000 - 2000Fonds : Fonds ComtetExtrait de la notice :
…11) Petite histoire d'une grande invention entre deux services militaires (Serpollet) , 12) Histoire religieuse, ministère des curés Demias et Crevat (…
…11) Petite histoire d'une grande invention entre deux services militaires (Serpollet) , 12) Histoire religieuse, ministère des curés Demias et Crevat (…
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Cote : 128 J 319Période : 1997 - 2000Extrait de la notice :
…Germ (Hautes-Pyrénées, France) -- Église de l'Invention de Saint-Etienne…
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Période : 1793 - 2001Extrait de la notice :
…principal établissement, fondé de pouvoir, établissement précédemment exploité, date du commencement d'exploitation de l'établissement commercial, brevet d'invention…
…principal établissement, fondé de pouvoir, établissement précédemment exploité, date du commencement d'exploitation de l'établissement commercial, brevet d'invention…
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Période : 1913 - 1959Extrait de la notice :
…principal établissement, fondé de pouvoir, établissement précédemment exploité, date du commencement d'exploitation de l'établissement commercial, brevet d'invention…
…principal établissement, fondé de pouvoir, établissement précédemment exploité, date du commencement d'exploitation de l'établissement commercial, brevet d'invention…
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Période : 1793 - 2001Extrait de la notice :
…principal établissement, fondé de pouvoir, établissement précédemment exploité, date du commencement d'exploitation de l'établissement commercial, brevet d'invention…
…principal établissement, fondé de pouvoir, établissement précédemment exploité, date du commencement d'exploitation de l'établissement commercial, brevet d'invention…
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Cote : 20 J 21Période : 1789 - 1904Fonds : Répertoire du fonds RiboudExtrait de la notice :
…Granier, au président de l'Académie royale de Lyon, sur son invention de machine de rotation immédiate par la vapeur, d'une autre à pression atmosphérique…
…Granier, au président de l'Académie royale de Lyon, sur son invention de machine de rotation immédiate par la vapeur, d'une autre à pression atmosphérique…
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Cote : 128 J 321Période : 1997 - 2000Extrait de la notice :
…Germ (Hautes-Pyrénées, France) -- Église de l'Invention de Saint-Etienne…
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Période : 1913 - 1959Extrait de la notice :
…principal établissement, fondé de pouvoir, établissement précédemment exploité, date du commencement d'exploitation de l'établissement commercial, brevet d'invention…
…principal établissement, fondé de pouvoir, établissement précédemment exploité, date du commencement d'exploitation de l'établissement commercial, brevet d'invention…
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Cote : 20 J 21Période : 1789 - 1904Fonds : Répertoire du fonds RiboudExtrait de la notice :
…Granier, au président de l'Académie royale de Lyon, sur son invention de machine de rotation immédiate par la vapeur, d'une autre à pression atmosphérique…
…Granier, au président de l'Académie royale de Lyon, sur son invention de machine de rotation immédiate par la vapeur, d'une autre à pression atmosphérique…