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Cote : L 1486Période : 1793 - 1794Extrait de la notice :
…Brevets d'invention.…
…Brevets d'invention.…
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Cote : 6 Z 15 m 16Période : 1908 - 1909Fonds : Répertoire numérique 6ZExtrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
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Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
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Cote : 3 Z 16 m 9Période : 1912 - 1912Fonds : Répertoire numérique 3ZExtrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
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Cote : 3 Z 17 m 11Période : 1908 - 1912Fonds : Répertoire numérique 3ZExtrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
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Cote : 2 Z 11 m 8Période : 1903 - 1916Fonds : Répertoire numérique 2ZExtrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
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Cote : SM 20935Période : 1934 - 1934Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Médecine : invention dans le domaine de l'optique…
…Présentation du contenu Médecine : invention dans le domaine de l'optique…
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Cote : SM 20935Période : 1934 - 1934Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Médecine : invention dans le domaine de l'optique…
…Présentation du contenu Médecine : invention dans le domaine de l'optique…
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Cote : 28M4 1-5Période : 1861 - 1959Extrait de la notice :
…Industrie et commerce : brevets d'invention.…
…Industrie et commerce : brevets d'invention.…
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Cote : 1FS 714Période : 1850 - 1860Extrait de la notice :
…Brevets d'invention : demandes, affaires diverses.…
…Brevets d'invention : demandes, affaires diverses.…
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Cote : 20 M 272, 996, 167-2, M 14 IX b 1-2, 171-5, SM 10589-10591Fonds : Répertoire méthodique 9MExtrait de la notice :
…Propriété industrielle et brevets d'invention…
…Propriété industrielle et brevets d'invention…
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Cote : 2 U 1235Période : 1914 - 1914Fonds : Répertoire numérique 2 UExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Contrefaçon du brevet d'invention ; abus de confiance sur les assurances.…
…Présentation du contenu Contrefaçon du brevet d'invention ; abus de confiance sur les assurances.…
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Cote : SM 10590-10591Période : 1893 - 1928Fonds : Répertoire méthodique 9MExtrait de la notice :
…Demandes de dépôt de brevets d'invention…
…Demandes de dépôt de brevets d'invention…
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Cote : E dépôt 453/25Période : 1815 - 1917Extrait de la notice :
…Foires, marchés, brevets d'invention, commerce, industrie…
…Foires, marchés, brevets d'invention, commerce, industrie…
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Cote : 1400W 108Période : 1937 - 1949Extrait de la notice :
…Industrie, brevets d'invention : correspondance et affaires diverses.…
…Industrie, brevets d'invention : correspondance et affaires diverses.…
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Cote : 2 U 1267Période : 1934 - 1935Fonds : Répertoire numérique 2 UExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Exercice illégal de l'art dentaire ; infraction aux lois sur les appellations d'origine ; contrefaçon de brevet d'invention.…
…Présentation du contenu Exercice illégal de l'art dentaire ; infraction aux lois sur les appellations d'origine ; contrefaçon de brevet d'invention.…
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Cote : 97F 19Période : 1927 - 1954Extrait de la notice :
…. - catalyse - généralités (suite) : bibliographies, brevet d'invention. 1927-1945. - Friltage à chaud : rapports, notes, plans, graphiques, photos, bibliographies…
…- poudres, correspondance, comptes rendus, graphiques, bibliographies, brevet d'invention. 1937-1950.…
…. - catalyse - généralités (suite) : bibliographies, brevet d'invention. 1927-1945. - Friltage à chaud : rapports, notes, plans, graphiques, photos, bibliographies…
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Cote : 96F 191Période : 1903 - 1949Fonds : Fonds Paul GIROD (1868-1951)Extrait de la notice :
…Brevets d'invention. - Dépôt, protection, contestation de brevets d'invention, en France et à l'étranger : 1) Notes techniques : brevets allemands, anglais…
…Brevets d'invention. - Dépôt, protection, contestation de brevets d'invention, en France et à l'étranger : 1) Notes techniques : brevets allemands, anglais…
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Cote : 96F 191Période : 1903 - 1949Fonds : Fonds Paul GIROD (96F)Extrait de la notice :
…Brevets d'invention. - Dépôt, protection, contestation de brevets d'invention, en France et à l'étranger : 1) Notes techniques : brevets allemands, anglais…
…Brevets d'invention. - Dépôt, protection, contestation de brevets d'invention, en France et à l'étranger : 1) Notes techniques : brevets allemands, anglais…
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Extrait de la notice :
…Propriété industrielle et brevets d'invention. Enseignement technique et professionnel.…
…Propriété industrielle et brevets d'invention. Enseignement technique et professionnel.…
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Cote : 120 J 25Période : 1982 - 1983Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Curriculum vitae de Martine Mignotte, récompenses (prix de chorégraphie) et brevet d'invention d'une machine par Patrick Mielle…
…Présentation du contenu Curriculum vitae de Martine Mignotte, récompenses (prix de chorégraphie) et brevet d'invention d'une machine par Patrick Mielle…
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Cote : 97F 15Période : 1928 - 1951Extrait de la notice :
…. - fours de catalyse : bibliographies, brevets d'invention, traductions. 1928-1950. - essais catalyseur : correspondance, compte rendu, schémas, rapports…
…. 1938-1947. - fluidisation : bibliographies, schémas, graphiques, brevets. d'invention, rapport. 1939-1948.…
…. - fours de catalyse : bibliographies, brevets d'invention, traductions. 1928-1950. - essais catalyseur : correspondance, compte rendu, schémas, rapports…
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Cote : 216 J 56Période : 1877 - 1879Extrait de la notice :
…par Augustin Flotat, ingénieur, directeur des forges (dont plan) ; 2/ laminoirs à trois et à cinq cylindres (mémoires descriptifs et plans) ; 3/ brevet d'invention…
…Casalonga et Flotat, brevets d'invention (dont belge et allemand) accordés à Augustin Flotat (et plans) ; 4/ Bagues mobiles, laminoirs à métaux plats et…
…feuillards (plans et correspondance) ; 5/ brevet Krupp ; 6/ demande de brevet d'invention pour un laminoir à métaux profilés (mémoires descriptifs et…
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Cote : 20 M 272Période : 1867 - 1884Fonds : Répertoire méthodique 9MExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Récompense nationale demandée par l'inventeur Beuchot ; invention d'un fusil à aiguille se chargeant par la culasse par Justin…
…Présentation du contenu Récompense nationale demandée par l'inventeur Beuchot ; invention d'un fusil à aiguille se chargeant par la culasse par Justin…
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Cote : 97F 13Période : 1923 - 1950Extrait de la notice :
…gaz résiduaire SIDA : traitements divers (purification ethanisation), brevets d'invention, bibliographies, rapports traductions, schémas, notes 1928-1949…
…Dimethylacetal (MA) : bibliographies, articles, 1918-1921. - Dimethylacetal (MA) : essais de laboratoire SIDA : notes, rapports, traductions, graphiques, brevets d'invention…
…gaz résiduaire SIDA : traitements divers (purification ethanisation), brevets d'invention, bibliographies, rapports traductions, schémas, notes 1928-1949…
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Cote : 96F 191Période : 1903 - 1949Fonds : 96F - Fonds Paul GIROD.Extrait de la notice :
…Brevets d'invention. - Dépôt, protection, contestation de brevets d'invention, en France et à l'étranger : 1) Notes techniques : brevets allemands, anglais…
…Brevets d'invention. - Dépôt, protection, contestation de brevets d'invention, en France et à l'étranger : 1) Notes techniques : brevets allemands, anglais…
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Cote : 97F 6Période : 1923 - 1961Extrait de la notice :
…propylène - iso-acétone (direct) - ether - oxyde d'iso acetone : bibliographie, rapports, notes, correspondance, brevets d'invention, traductions : 1923…
…etc. : bibliographies, articles, rapports, schémas, photos, traductions, graphiques, correspondance 1933-1957. - catalyseurs - acétone etc. : brevets d'invention…
…propylène - iso-acétone (direct) - ether - oxyde d'iso acetone : bibliographie, rapports, notes, correspondance, brevets d'invention, traductions : 1923…
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Cote : Arch. de la Côte-d'Or, D 10498Période : 1322 - 1322Extrait de la notice :
…Le jeudi après l'Invention de la Sainte-Croix (6 mai) 1322…
…Le jeudi après l'Invention de la Sainte-Croix (6 mai) 1322…
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Cote : 67 J 133Extrait de la notice :
…Henri Ghéon, "Le Chemin de la Croix", extrait du "Mystère de sainte Hélène et de l'invention de la Croix"…
…Henri Ghéon, "Le Chemin de la Croix", extrait du "Mystère de sainte Hélène et de l'invention de la Croix"…
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Cote : L 1280Période : 1793 - 1795Extrait de la notice :
…1) Industrie, ans II-III. 2) Brevets d'invention, an II. 3) Poids et mesures, an III.…
…1) Industrie, ans II-III. 2) Brevets d'invention, an II. 3) Poids et mesures, an III.…
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Cote : 97F 8Période : 1938 - 1957Extrait de la notice :
…générateurs et épuration C2H2 : brevets d'invention, notes, schémas, graphiques, comptes rendus de voyage d'étude et de visites d'usines - 1938-1951. -…
…générateurs et sécurité C2H2 : rapports, traductions, schémas, graphiqués, brevet d'invention 1945-1951. - cétonisation de l'isopropanol : rapports, notes…
…générateurs et épuration C2H2 : brevets d'invention, notes, schémas, graphiques, comptes rendus de voyage d'étude et de visites d'usines - 1938-1951. -…
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Cote : 77F 28Période : 1792 - 1850Extrait de la notice :
…Brevet d'invention système de cintrer les voûtes.…
…Brevet d'invention système de cintrer les voûtes.…
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Cote : 50 J 20Période : 1986 - 1992Extrait de la notice :
…Conseil d'administration (1986, 1989, 1991, 1992), comptes annuels (1989), ouvrage de Alain de Gourcuff et Marc Prigent "stock 1708-1981 : trois siècles d'invention…
…Conseil d'administration (1986, 1989, 1991, 1992), comptes annuels (1989), ouvrage de Alain de Gourcuff et Marc Prigent "stock 1708-1981 : trois siècles d'invention…
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Cote : 12 NUM 167/48Période : 1907 - 1908Extrait de la notice :
…Invention d'un appareil destiné à révéler la présence de gaz combustible…
…Invention d'un appareil destiné à révéler la présence de gaz combustible…
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Cote : 12 NUM 167/48Période : 1907 - 1908Extrait de la notice :
…Invention d'un appareil destiné à révéler la présence de gaz combustible…
…Invention d'un appareil destiné à révéler la présence de gaz combustible…
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Cote : 134 J 36-48Période : 1907 - 1908Extrait de la notice :
…Invention d'un appareil destiné à révéler la présence de gaz combustible…
…Invention d'un appareil destiné à révéler la présence de gaz combustible…
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Cote : 1027W 31Période : 1896 - 1972Extrait de la notice :
…Chômage : instructions (1948-1972) ; travail illégal : enquêtes (1949-1950) ; brevet d'invention : procès-verbaux de cession (1896-1952).…
…Chômage : instructions (1948-1972) ; travail illégal : enquêtes (1949-1950) ; brevet d'invention : procès-verbaux de cession (1896-1952).…
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Cote : 1804 W 84Période : 2002 - 2003Extrait de la notice :
…Invention. Histoire des arts. Arts plastiques.…
…Invention. Histoire des arts. Arts plastiques.…
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Cote : 97F 12Période : 1928 - 1957Extrait de la notice :
…. - Rectification - Lavage SIDA bibliographies, traductions, schémas, rapports, brevets d'invention.…
…. - Rectification - Lavage SIDA bibliographies, traductions, schémas, rapports, brevets d'invention.…
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Cote : 53 J 159Période : 1983 - 1987Extrait de la notice :
…et le coût estimé, note dactylographiée concernant un partenariat avec Creusot-Loire et la Régie-Renault, descriptif, dossier relié portant sur "Une invention…
…et le coût estimé, note dactylographiée concernant un partenariat avec Creusot-Loire et la Régie-Renault, descriptif, dossier relié portant sur "Une invention…
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Cote : 2 O 239/41Période : 1894 - 1931Fonds : Administration communale : DijonExtrait de la notice :
…jeux, taxe de redevance aux crèches municipales, droits d'enterrement, taxes sur les chiens et les chevaux, droit de publicité, droit sur les dépôts d'invention…
…jeux, taxe de redevance aux crèches municipales, droits d'enterrement, taxes sur les chiens et les chevaux, droit de publicité, droit sur les dépôts d'invention…
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Cote : 97F 11Période : 1920 - 1950Extrait de la notice :
…Cétonisation de l'éthanol : bibliographie, traductions, brevets d'invention, articles, rapports, correspondance 1929-1950. - Cétonisation isopropanol :…
…Cétonisation de l'éthanol : bibliographie, traductions, brevets d'invention, articles, rapports, correspondance 1929-1950. - Cétonisation isopropanol :…
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Cote : 97F 18Période : 1926 - 1953Extrait de la notice :
…. - Acétone anhydre : rapports, notes, plans, brevets d'invention. 1948-1952. - rapports divers. 1953.…
…. - Acétone anhydre : rapports, notes, plans, brevets d'invention. 1948-1952. - rapports divers. 1953.…
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Cote : 97F 27Période : 1941 - 1953Extrait de la notice :
…. - Bibliographies, brevets d'invention, normes, compte-rendu (visite), graphiques, schémas, correspondance, traductions, tableaux 1941-1953. - Rapports…
…. - Bibliographies, brevets d'invention, normes, compte-rendu (visite), graphiques, schémas, correspondance, traductions, tableaux 1941-1953. - Rapports…
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Cote : 97F 29Période : 1923 - 1957Extrait de la notice :
…matières plastiques, vernis, mastics, caoutchoucs : bibliographies, notes, tableaux 1939-1957 ; toxiques, soins, insecticides : notes. 1945-1951 ; brevets d'invention…
…divers : notes (eau, ether éthylique, fluorures). 1947-1955. - Arbre de l'acetylène - cetone - butanol - divers dérivés - "synthèse - Reppe" : brevets d'invention…
…matières plastiques, vernis, mastics, caoutchoucs : bibliographies, notes, tableaux 1939-1957 ; toxiques, soins, insecticides : notes. 1945-1951 ; brevets d'invention…
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Cote : L 579Période : 1793 - 1795Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Mémoires sur différents systèmes de charrues et machines à battre le grain ; description et plans de machines à battre le grain, de l'invention…
…Présentation du contenu Mémoires sur différents systèmes de charrues et machines à battre le grain ; description et plans de machines à battre le grain, de l'invention…
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Cote : 97F 14Période : 1926 - 1952Extrait de la notice :
…. - four SS - bibliographies, brevets d'invention.…
…. - four SS - bibliographies, brevets d'invention.…
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Cote : 113 J 5Période : 1852 - 1857Extrait de la notice :
…Ministère de l'agriculture, du commerce et des travaux publics : brevet d'invention délivré pour 15 ans à Henry Darcy pour des procédés relatifs au filtrage…
…Ministère de l'agriculture, du commerce et des travaux publics : brevet d'invention délivré pour 15 ans à Henry Darcy pour des procédés relatifs au filtrage…
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Cote : 97F 28Période : 1924 - 1972Extrait de la notice :
…. - Carburants remplacement : brevets d'invention, notes, tableaux, bibliographies 1924-1963. - Dérivés du pétrole et du gaz naturel : généralités, rapports…
…, articles, brevets d'invention, bibliographies, conférence, traduction, notes 1947-1972. - Usine de Notre Dame de Gravénchon - Liste des dossiers essais…
…. - Carburants remplacement : brevets d'invention, notes, tableaux, bibliographies 1924-1963. - Dérivés du pétrole et du gaz naturel : généralités, rapports…
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Cote : SM 2796-1Période : 1914 - 1918Fonds : 8 R - Temps de guerreExtrait de la notice :
…Brevets d'invention. Etc. Répercussion de la démobilisation sur la situation du marché du travail. Placement des démobilisés.…
…Brevets d'invention. Etc. Répercussion de la démobilisation sur la situation du marché du travail. Placement des démobilisés.…