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Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
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Cote : 6 Z 15 m 16Période : 1908 - 1909Fonds : Répertoire numérique 6ZExtrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
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Cote : 3 Z 16 m 9Période : 1912 - 1912Fonds : Répertoire numérique 3ZExtrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
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Cote : 3 Z 17 m 11Période : 1908 - 1912Fonds : Répertoire numérique 3ZExtrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
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Cote : 2 Z 11 m 8Période : 1903 - 1916Fonds : Répertoire numérique 2ZExtrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
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Cote : L 1486Période : 1793 - 1794Extrait de la notice :
…Brevets d'invention.…
…Brevets d'invention.…
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Cote : SM 20935Période : 1934 - 1934Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Médecine : invention dans le domaine de l'optique…
…Présentation du contenu Médecine : invention dans le domaine de l'optique…
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Cote : SM 20935Période : 1934 - 1934Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Médecine : invention dans le domaine de l'optique…
…Présentation du contenu Médecine : invention dans le domaine de l'optique…
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Cote : 20 M 272, 996, 167-2, M 14 IX b 1-2, 171-5, SM 10589-10591Fonds : Répertoire méthodique 9MExtrait de la notice :
…Propriété industrielle et brevets d'invention…
…Propriété industrielle et brevets d'invention…
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Cote : 2 U 1235Période : 1914 - 1914Fonds : Répertoire numérique 2 UExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Contrefaçon du brevet d'invention ; abus de confiance sur les assurances.…
…Présentation du contenu Contrefaçon du brevet d'invention ; abus de confiance sur les assurances.…
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Cote : SM 10590-10591Période : 1893 - 1928Fonds : Répertoire méthodique 9MExtrait de la notice :
…Demandes de dépôt de brevets d'invention…
…Demandes de dépôt de brevets d'invention…
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Cote : E dépôt 453/25Période : 1815 - 1917Extrait de la notice :
…Foires, marchés, brevets d'invention, commerce, industrie…
…Foires, marchés, brevets d'invention, commerce, industrie…
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Cote : 2 U 1267Période : 1934 - 1935Fonds : Répertoire numérique 2 UExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Exercice illégal de l'art dentaire ; infraction aux lois sur les appellations d'origine ; contrefaçon de brevet d'invention.…
…Présentation du contenu Exercice illégal de l'art dentaire ; infraction aux lois sur les appellations d'origine ; contrefaçon de brevet d'invention.…
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Extrait de la notice :
…Propriété industrielle et brevets d'invention. Enseignement technique et professionnel.…
…Propriété industrielle et brevets d'invention. Enseignement technique et professionnel.…
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Cote : 120 J 25Période : 1982 - 1983Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Curriculum vitae de Martine Mignotte, récompenses (prix de chorégraphie) et brevet d'invention d'une machine par Patrick Mielle…
…Présentation du contenu Curriculum vitae de Martine Mignotte, récompenses (prix de chorégraphie) et brevet d'invention d'une machine par Patrick Mielle…
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Cote : 216 J 56Période : 1877 - 1879Extrait de la notice :
…par Augustin Flotat, ingénieur, directeur des forges (dont plan) ; 2/ laminoirs à trois et à cinq cylindres (mémoires descriptifs et plans) ; 3/ brevet d'invention…
…Casalonga et Flotat, brevets d'invention (dont belge et allemand) accordés à Augustin Flotat (et plans) ; 4/ Bagues mobiles, laminoirs à métaux plats et…
…feuillards (plans et correspondance) ; 5/ brevet Krupp ; 6/ demande de brevet d'invention pour un laminoir à métaux profilés (mémoires descriptifs et…
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Cote : 20 M 272Période : 1867 - 1884Fonds : Répertoire méthodique 9MExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Récompense nationale demandée par l'inventeur Beuchot ; invention d'un fusil à aiguille se chargeant par la culasse par Justin…
…Présentation du contenu Récompense nationale demandée par l'inventeur Beuchot ; invention d'un fusil à aiguille se chargeant par la culasse par Justin…
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Cote : Arch. de la Côte-d'Or, D 10498Période : 1322 - 1322Extrait de la notice :
…Le jeudi après l'Invention de la Sainte-Croix (6 mai) 1322…
…Le jeudi après l'Invention de la Sainte-Croix (6 mai) 1322…
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Cote : L 1280Période : 1793 - 1795Extrait de la notice :
…1) Industrie, ans II-III. 2) Brevets d'invention, an II. 3) Poids et mesures, an III.…
…1) Industrie, ans II-III. 2) Brevets d'invention, an II. 3) Poids et mesures, an III.…
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Cote : 67 J 133Extrait de la notice :
…Henri Ghéon, "Le Chemin de la Croix", extrait du "Mystère de sainte Hélène et de l'invention de la Croix"…
…Henri Ghéon, "Le Chemin de la Croix", extrait du "Mystère de sainte Hélène et de l'invention de la Croix"…
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Cote : 50 J 20Période : 1986 - 1992Extrait de la notice :
…Conseil d'administration (1986, 1989, 1991, 1992), comptes annuels (1989), ouvrage de Alain de Gourcuff et Marc Prigent "stock 1708-1981 : trois siècles d'invention…
…Conseil d'administration (1986, 1989, 1991, 1992), comptes annuels (1989), ouvrage de Alain de Gourcuff et Marc Prigent "stock 1708-1981 : trois siècles d'invention…
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Cote : 12 NUM 167/48Période : 1907 - 1908Extrait de la notice :
…Invention d'un appareil destiné à révéler la présence de gaz combustible…
…Invention d'un appareil destiné à révéler la présence de gaz combustible…
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Cote : 12 NUM 167/48Période : 1907 - 1908Extrait de la notice :
…Invention d'un appareil destiné à révéler la présence de gaz combustible…
…Invention d'un appareil destiné à révéler la présence de gaz combustible…
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Cote : 134 J 36-48Période : 1907 - 1908Extrait de la notice :
…Invention d'un appareil destiné à révéler la présence de gaz combustible…
…Invention d'un appareil destiné à révéler la présence de gaz combustible…
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Cote : 1804 W 84Période : 2002 - 2003Extrait de la notice :
…Invention. Histoire des arts. Arts plastiques.…
…Invention. Histoire des arts. Arts plastiques.…
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Cote : 53 J 159Période : 1983 - 1987Extrait de la notice :
…et le coût estimé, note dactylographiée concernant un partenariat avec Creusot-Loire et la Régie-Renault, descriptif, dossier relié portant sur "Une invention…
…et le coût estimé, note dactylographiée concernant un partenariat avec Creusot-Loire et la Régie-Renault, descriptif, dossier relié portant sur "Une invention…
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Cote : 2 O 239/41Période : 1894 - 1931Fonds : Administration communale : DijonExtrait de la notice :
…jeux, taxe de redevance aux crèches municipales, droits d'enterrement, taxes sur les chiens et les chevaux, droit de publicité, droit sur les dépôts d'invention…
…jeux, taxe de redevance aux crèches municipales, droits d'enterrement, taxes sur les chiens et les chevaux, droit de publicité, droit sur les dépôts d'invention…
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Cote : L 579Période : 1793 - 1795Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Mémoires sur différents systèmes de charrues et machines à battre le grain ; description et plans de machines à battre le grain, de l'invention…
…Présentation du contenu Mémoires sur différents systèmes de charrues et machines à battre le grain ; description et plans de machines à battre le grain, de l'invention…
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Cote : 113 J 5Période : 1852 - 1857Extrait de la notice :
…Ministère de l'agriculture, du commerce et des travaux publics : brevet d'invention délivré pour 15 ans à Henry Darcy pour des procédés relatifs au filtrage…
…Ministère de l'agriculture, du commerce et des travaux publics : brevet d'invention délivré pour 15 ans à Henry Darcy pour des procédés relatifs au filtrage…
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Cote : SM 2796-1Période : 1914 - 1918Fonds : 8 R - Temps de guerreExtrait de la notice :
…Brevets d'invention. Etc. Répercussion de la démobilisation sur la situation du marché du travail. Placement des démobilisés.…
…Brevets d'invention. Etc. Répercussion de la démobilisation sur la situation du marché du travail. Placement des démobilisés.…
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Cote : 54 J 254Période : 1980 - 1981Extrait de la notice :
…"Valoriser son invention… des contrats de propriété industrielle".…
…"Valoriser son invention… des contrats de propriété industrielle".…
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Cote : 19 NUM 3-9Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Invention agricole américaine, le barbelé a vite trouvé des applications militaires.…
…Présentation du contenu Invention agricole américaine, le barbelé a vite trouvé des applications militaires.…
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Extrait de la notice :
…spécifiques telles les denrées alimentaires, les boissons, la tonnellerie… Sont conservés les dossiers se rapportant à la Propriété industrielle et aux brevets d'invention…
…L'origine de la réglementation des brevets d'invention remonte à la loi du 7 janvier 1791, modifiée par celle du 5 juillet 1844.…
…Le brevet doit répondre à certaines conditions pour être valable (nouveauté, invention portant sur un produit, un résultat ou un moyen industriel), mais…
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Cote : 114 Z 68Période : 1997 - 1997Fonds : Fonds Bruno LatourExtrait de la notice :
…Settlement or the invention of the impossible body politic » de Bruno Latour. 1997.…
…Settlement or the invention of the impossible body politic » de Bruno Latour. 1997.…
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Cote : G 688Période : 1731 - 1731Fonds : Chapitres cathédrauxExtrait de la notice :
…Recette des arrérages dus au chapitre pour les fondations de Mme Sousselier de la fête de la Sainte-Couronne, du salut ou gaude, du jour de l'invention…
…Recette des arrérages dus au chapitre pour les fondations de Mme Sousselier de la fête de la Sainte-Couronne, du salut ou gaude, du jour de l'invention…
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Cote : G 688Période : 1731 - 1731Fonds : Chapitres cathédrauxExtrait de la notice :
…Recette des arrérages dus au chapitre pour les fondations de Mme Sousselier de la fête de la Sainte-Couronne, du salut ou gaude, du jour de l'invention…
…Recette des arrérages dus au chapitre pour les fondations de Mme Sousselier de la fête de la Sainte-Couronne, du salut ou gaude, du jour de l'invention…
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Cote : G 464Période : 1610 - 1610Fonds : Chapitres cathédrauxExtrait de la notice :
…Recette de 40 livres 9 sols, versés par la confrérie de Saint-Étienne qui se célèbre le jour de l'Invention de Saint-Étienne qui se célèbre le jour de…
…Recette de 40 livres 9 sols, versés par la confrérie de Saint-Étienne qui se célèbre le jour de l'Invention de Saint-Étienne qui se célèbre le jour de…
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Cote : G 464Période : 1610 - 1610Fonds : Chapitres cathédrauxExtrait de la notice :
…Recette de 40 livres 9 sols, versés par la confrérie de Saint-Étienne qui se célèbre le jour de l'Invention de Saint-Étienne qui se célèbre le jour de…
…Recette de 40 livres 9 sols, versés par la confrérie de Saint-Étienne qui se célèbre le jour de l'Invention de Saint-Étienne qui se célèbre le jour de…
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Cote : G 659Période : 1701 - 1701Fonds : Chapitres cathédrauxExtrait de la notice :
…Dépense de 121 livres pour le service des fondations de Michelle Belrient, Beruchot, Brunet, Chesne, Figean, de la confrérie de Sainte-Anne, de l'Invention…
…Dépense de 121 livres pour le service des fondations de Michelle Belrient, Beruchot, Brunet, Chesne, Figean, de la confrérie de Sainte-Anne, de l'Invention…
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Cote : G 659Période : 1701 - 1701Fonds : Chapitres cathédrauxExtrait de la notice :
…Dépense de 121 livres pour le service des fondations de Michelle Belrient, Beruchot, Brunet, Chesne, Figean, de la confrérie de Sainte-Anne, de l'Invention…
…Dépense de 121 livres pour le service des fondations de Michelle Belrient, Beruchot, Brunet, Chesne, Figean, de la confrérie de Sainte-Anne, de l'Invention…
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Cote : 1110 W 57Période : 1937 - 1980Extrait de la notice :
…(Service central d'organisation et méthode) (1969-1977), brevets d'invention (1961-1980), répertoire du centre de documentation et répertoire bibliographique…
…(Service central d'organisation et méthode) (1969-1977), brevets d'invention (1961-1980), répertoire du centre de documentation et répertoire bibliographique…
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Cote : G 642Période : 1675 - 1684Fonds : Chapitres cathédrauxExtrait de la notice :
…Recettede 15 livres du meunier des moulins de Saint-Étienne pour le droit du festin qu'il doit le jour de l'Invention de Saint-Étienne. Fol. 1.…
…Recettede 15 livres du meunier des moulins de Saint-Étienne pour le droit du festin qu'il doit le jour de l'Invention de Saint-Étienne. Fol. 1.…
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Cote : G 642Période : 1675 - 1684Fonds : Chapitres cathédrauxExtrait de la notice :
…Recettede 15 livres du meunier des moulins de Saint-Étienne pour le droit du festin qu'il doit le jour de l'Invention de Saint-Étienne. Fol. 1.…
…Recettede 15 livres du meunier des moulins de Saint-Étienne pour le droit du festin qu'il doit le jour de l'Invention de Saint-Étienne. Fol. 1.…
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Cote : C 3844Période : 1790 - 1790Fonds : États de BourgogneExtrait de la notice :
…Encouragement de 300 livres au serrurier Dubois, à Dijon, pour l'invention d'une machine cylindrique destinée à lustrer les étoffes. Fol. 267.…
…Encouragement de 300 livres au serrurier Dubois, à Dijon, pour l'invention d'une machine cylindrique destinée à lustrer les étoffes. Fol. 267.…
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Cote : G 2203Période : 1401 - 1600Fonds : ChapitresExtrait de la notice :
…les Bordes : rue des Grands-Champs ; Quatre-Temps : grande rue Saint-Jean ; Pâques : rue des Crais ; Saint-Georges : rue de la Porte-Guillaume ; Invention…
…les Bordes : rue des Grands-Champs ; Quatre-Temps : grande rue Saint-Jean ; Pâques : rue des Crais ; Saint-Georges : rue de la Porte-Guillaume ; Invention…
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Cote : G 2203Période : 1401 - 1600Fonds : ChapitresExtrait de la notice :
…les Bordes : rue des Grands-Champs ; Quatre-Temps : grande rue Saint-Jean ; Pâques : rue des Crais ; Saint-Georges : rue de la Porte-Guillaume ; Invention…
…les Bordes : rue des Grands-Champs ; Quatre-Temps : grande rue Saint-Jean ; Pâques : rue des Crais ; Saint-Georges : rue de la Porte-Guillaume ; Invention…
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Cote : 53 J 67Période : 1978 - 1978Extrait de la notice :
…Panneau 28 "Une invention gauloise : la bagnole !"…
…Panneau 28 "Une invention gauloise : la bagnole !"…
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Période : 1542 - 1888Extrait de la notice :
…Certaines des pièces sont de son invention, d'autres sont des copies de textes d'auteurs comme Voltaire ou Piron.…
…Certaines des pièces sont de son invention, d'autres sont des copies de textes d'auteurs comme Voltaire ou Piron.…
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Cote : 2458 W 15Période : 1994 - 1997Extrait de la notice :
…(tableau, XVIIe siècle), 7 dessins de Bénigne Gagnereaux (Gagneraux) (XVIIIe siècle, don), buste en bronze de Robert Wlérick (don), François Devosge "L'invention…
…(tableau, XVIIe siècle), 7 dessins de Bénigne Gagnereaux (Gagneraux) (XVIIIe siècle, don), buste en bronze de Robert Wlérick (don), François Devosge "L'invention…
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Cote : G 606Période : 1621 - 1622Fonds : Chapitres cathédrauxExtrait de la notice :
…Recette de 31 sols 10 deniers de la confrérie de Saint-Étienne qui se célèbre le dimanche après l'Invention de Saint-Étienne, au mois d'août.…
…Recette de 31 sols 10 deniers de la confrérie de Saint-Étienne qui se célèbre le dimanche après l'Invention de Saint-Étienne, au mois d'août.…
